Transport sans bon de transport??

bonjour a tous et tres bonne année.

voila j'ai un soucis J'ai transporté un patient sans bon de transport et meme sans facturation possible car le ttransport n'était pas prevu est restera dans l'ombre....


seulement voila pendant le transport j'ai eu un petit accrochage de vraiment rien du tout ma direction me casse les pieds a se sujet.

j'admet bien la faute et l accrochage mais cependant le fait d acoir fait le transport sans BT et sans facturation possible sur ordre de ma regul preuve a l appui me donne t il le droit de contester toutes sanctions?

Merci

Alors là pour ton cas on as deux choses a différencier.

D'abord, le fait de ne pas avoir de bon de transport à priori de ce transport:
Dans la théorie, il est très fréquent d'avoir les BT a posteriori du transport (malgré l'interdiction de la loi) par oubli, ou volontairement de la part des prescripteurs.
Toi ou un collègue pourra aller chercher le ou les BT manquants par la suite au près des prescripteurs. Après si c'est un transport pour "convenance personnelle", le patient sera facturé directement (prendre donc ses coordonnées si l'entreprise ne l'as jamais transporté)


Ensuite, le fait que tu ait eu un accrochage: Tu est responsable de ton véhicule, et doit en être maitre à tout moment. Comme tout conducteur, lors d'un accrochage ou accident, d'autant plus avec un véhicule d'entreprise, il faut faire un constat pour déterminer la responsabilité. Après ce sera aux assurances des deux partis de régler le litige financier.

Si ton patron est pas con, il as une assurance tout risque sur la majorité de ses véhicules, et si'ils sont en leasing, l'assurance est en principe comprise dans ses charges de leasing (a confirmer)

En conclusion, ton patron peut te sanctionner pour ton accrochage (dans la limite du raisonnable), mais pour le transport sans BT, c'est SON problème, tu n'est pas responsable des courses que l'on te confie.

Voili voilou ! En espérant avoir pu t'aider !

Et bonne année =)

Merci suis d accrod avec toi sur l ensemble mais une petite precision quand meme ...
j ai eu l ordre de ma regul de transporter sans BT avec en plus comme comentaire 'cela sera cadeau de la maison'
donc j ai transporté un patient sans BT donc sans facturation.
en résumé il est légal pour une entreprise de transporter des malades en ambulance d'un point a un autre sans bon sans facturation et sans trace????

pour la loie s'est disons toute a fait normal ce genre de mode de fontionnement??


vis a vis d'un eventuel control tout cela est normal??

je ne vois pas en quoi serais illegal

une societé d'ambulance est une entreprise qui a le droit aussi de faire des gestes commerciaux

ça ne me choque pas et je trouve même cela trés bien

car des médecins refusent de faire des PMT pour certains transports (dentistes,...)

et que ton patron ne fasse pas payer a un patient depourvus de PMT je trouve cela trés bien humainement

BRAVO A LUI

Ok bref me voila renseigné...
mais pour moi par rapport a la legislation je voyais ça comme ça....
1 malade
1 BT pour un transport
1 facture


bref merci pour vos réponses


et surtout tres bonne année

et bien rien n'empeche de faire une facture a zero euros

et pour info, tu peut trés bien, toi même commander une ambulance pour ta convenance même si tu marche

tant que tu paie

Juste pour te donner un exemple concret dans mon entreprise:

Une personne de la famille du patron de l'entreprise est en fauteuil roulant, et on le transporte de temps en temps pour ses consultations, hospits, etc ...
Un jour il as eu besoin d'un transport pour "convenance personnelles", eh bien le patron nous as indiqué que ce transport n'aurai pas de BT, et qu'aucune facturation ne serai faite et que c'était un cadeau de la maison !

Aussi, comme le dit gremi, une société de transport sanitaire est une entreprise privée, et donc les responsables de l'entreprise ont tout a fait le droit de faire des gestes co, des cadeaux, etc ... =)

Citation :

mais pour moi par rapport a la legislation je voyais ça comme ça....
1 malade
1 BT pour un transport
1 facture

Ce que tu marque là c'est la règle, mais tu dois bien savoir qu'il y a toujours des exceptions aux règles (d'autant plus dans notre secteur où les exceptions sont légion) :p

merci a tous pour les precieuses infos