transport de VSL sans VSL ?

Une petite question pour ceux pourrez me repondre avec un texte à l'appui , quand une entreprise ne possede qu'une ambulance , peut elle faire des transports en VSL occationnellement ?
Ou bien faut il obligatoirement un VSL dans l'entreprise ?.

Salut Christine, je n'est pas de texte à l'appui mais je fait de temps en temps des transport en VSL en ambulance d'ou l'histoire de la grand mère que je t'es raconter dernièrement mais le grand chef si connait mieux que moi après tout moi je répond ce que je fait actuellement
A plus

Non lilou relis mon post je n'ai pas de VSL je debute avec 1 ambulance .

Je sait bien c'est ce que je tedit j'ai fait du transport ASSIS en AMBULANCE donc la personne assise devant

tout dépend du type d'ambulance utilisée

Pas assez riche pour avoir un gros volume ,on commence par un espace , nous sommes modeste mais des pros mdr.

donc tu peux tout a fait faire des transports en TAP

tu peut faire un vsl en ambulance sans en avoir l'agrement.

summers a écrit:

tu peut faire un vsl en ambulance sans en avoir l'agrement.

Tout dépend du type de l'ambulance, les ASSU étant réservées uniquement aux transports allongés.

et a condition d'avoir l'équipage complet

a condition d'avoir l'équipage complet , que ce soit un petit volume , et que ce recours à l'ambulance pour du TAP reste tout à fait exceptionnel.

Bonsoir,

Juste un point important à ne pas oublier
Ambulance = transport sanitaire non assugetti à la tva
VSL = assugetti à la TVA

Bien cordialement

transport VSL en ambulance classe C , c'est ok....avec équipage complet....
classe A , interdit.......

Bonsoir,

Personnellement dans notre entreprise nous ne transportons pas de patient en VSL dans nos ASSU, mais c'est possible à condition que vous déteniez un agrément pour l'AMU et sur prescription médicale ; mais pensez toujours au problème fiscale qu'est la TVA.

Salutations.

Non les ASSU sont strictement réservées au transport de malades allongés !!

Une petite utilisation de la fonction recherche, et tu trouvera le texte

FILZER a écrit:

...mais pensez toujours au problème fiscale qu'est la TVA...

Non, non et non...
Cela n'est absolument pas le problème des ambulanciers!

Amicalement
Christophe

c'est la première fois que j'entends dire que l'on a pas le droit de faire du vsl avec un assu

une ambulance de classe a ou de classe c reste toujours une ambulance et du moment que l'équipage est au complet, il est possible de faire du vsl mais je reste ouverte à tout lien qui me dirait le contraire car chez nous, nous n'avons que deux assus et mon employeur est très à cheval sur la réglementation et ça m'étonne qu'il fasse des transports illégaux merci de m'éclairer

Un texte à l'appui ferai beaucoup de gens éclairés et rassurés. merci.

je confirme cela est totalement interdit, je viens de faire epingle mon ex boss par la ddass la dessus

Si tu as un texte je suis prenante car selon certain on peut et chez nous on peut pas donc comme on commence je voudrais pas avoir deja finis .

Ambulancier DE a écrit:

FILZER a écrit:

...mais pensez toujours au problème fiscale qu'est la TVA...

Non, non et non...
Cela n'est absolument pas le problème des ambulanciers!

Amicalement
Christophe

Merci d'interpréter ma réponse correctement
Juste un point important à ne pas oublier
Ambulance = transport sanitaire non assugetti à la tva
VSL = assugetti à la TVA
Pour info je suis nouveau dans la profession 1ère instllation mars 1978

FILZER a écrit:

Bonsoir,

Personnellement dans notre entreprise nous ne transportons pas de patient en VSL dans nos ASSU, mais c'est possible à condition que vous déteniez un agrément pour l'AMU et sur prescription médicale ; mais pensez toujours au problème fiscale qu'est la TVA.

Salutations.

Dominique71 a écrit:

c'est la première fois que j'entends dire que l'on a pas le droit de faire du vsl avec un assu

une ambulance de classe a ou de classe c reste toujours une ambulance et du moment que l'équipage est au complet, il est possible de faire du vsl mais je reste ouverte à tout lien qui me dirait le contraire car chez nous, nous n'avons que deux assus et mon employeur est très à cheval sur la réglementation et ça m'étonne qu'il fasse des transports illégaux merci de m'éclairer

Ahh mais il doit y avoir une différence entre ne pas être au courant, et affirmer des choses par ignorance !!!

Citation :

Annexe I de l'arrêté du 20/03/90 modifié par l'arrêté du 7 février 2005 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations affectés aux transports sanitaires terrestres

CONDITIONS EXIGÉES DES VÉHICULES DE TRANSPORT DES CATÉGORIES A, C et D
I.- Catégorie A : ambulance de secours et de soins d'urgence (A.S.S.U.)

1. Caractéristiques générales :

a) L'A.S.S.U. est exclusivement réservée au transport sanitaire en position allongée et doit permettre d'effectuer les soins d'urgence nécessités par l'état du patient. Elle est en permanence aménagée à cet effet ;

b) Elle est dotée des dispositifs spéciaux de signalisation conformes aux dispositions des articles R. 92 et R. 96 du code de la route ;

c) Sa suspension doit être adaptée au transport sanitaire de personnes allongées sur un brancard ;

d) Son gabarit doit permettre l'accès à l'ensemble des réseaux routiers : sa hauteur ne peut donc excéder 2,60 mètres ;

e) La carrosserie est extérieurement blanche ;

f) L'A.S.S.U. comporte une cabine de conduite et une cellule sanitaire séparées, la liaison phonique et le contact visuel de l'une et de l'autre restant assurés ;

g) La roue de secours et le matériel de réparation et d'entretien sont placés hors de la cellule sanitaire ; il doit pouvoir y être accédé facilement, sans gêner le travail de l'équipe de soins.

2. Caractéristiques de la cellule sanitaire :

a) La cellule sanitaire est suffisamment vaste :

- pour qu'un adulte s'y tienne debout,
- pour contenir un brancard convenant à un adulte, tête à l'avant,
- pour qu'il soit possible de circuler des deux côtés du brancard, et à la tête du patient, afin de permettre la pratique des gestes de réanimation respiratoire ;

b) Elle doit en outre préserver les espaces suffisants pour les aménagements et le matériel prévus ci-après ;

c) La cellule doit s'ouvrir aisément et largement par l'arrière, de l'intérieur comme de l'extérieur, pour permettre les manœuvres de brancardage ;

d) Le plan du brancard, qui comporte un dispositif de verrouillage du brancard, amène celui-ci au maximum à hauteur d'un homme de taille adulte, de manière à permettre l'accomplissement des gestes infirmiers et médicaux requis par l'état du patient ;

e) Les revêtements intérieurs permettent l'isolation acoustique et thermique de la cellule ; ils sont lavables et résistants aux procédés usuels de désinfection ;

f) La cellule comporte deux places assises ;

g) Des baies vitrées, éventuellement des lanterneaux, permettent l'éclairage naturel de la cellule ; des dispositifs électriques, commandés de la cellule, assurent un éclairage suffisant :

- pour permettre la nuit la rédaction des documents,
- pour permettre l'accomplissement des gestes infirmiers et médicaux de précision sur le brancard et le plan de travail,
- pour permettre les gestes de petite chirurgie ;

h) Un dispositif commandé de la cellule permet une ventilation efficace ;

i) Un dispositif commandé de la cellule permet d'y maintenir même à l'arrêt du véhicule une température comprise entre 15 et 30 degrés, quelle que soit la température extérieure, et compatible avec l'état du patient ;

j) La cellule comporte plusieurs dispositifs porte-perfusions ;

k) Les parois permettent de fixer solidement les appareils médicaux courants ;

l) La cellule est équipée en outre :

- d'un plan de travail,
- de tiroirs et d'un ou plusieurs placards, capables de rester fermés malgré les vibrations et les mouvements du véhicule, et aisément nettoyables, d'un ou plusieurs espaces libres de rangement,
- d'un lavabo et son réservoir d'alimentation en eau ;

m) La cellule et les aménagements ne présentent aucune aspérité, saillie, ni angles vifs, des mains courantes sont prévues ;

n) La cellule est dotée d'un prééquipement électrique (220 V et 12 V) permettant le fonctionnement des appareils nécessaires aux soins de réanimation et d'un prééquipement pour le matériel de radiocommunication ;

o) Elle est dotée :

- d'un dispositif mobile d'oxygénothérapie homologué, comprenant au moins deux bouteilles d'oxygène d'un mètre cube normobare chacune, portable, dont l'une au moins, aisément accessible, est munie d'un débitmètre gradué en litres d'oxygène par minute, faisant corps avec le manodétendeur,
- d'un insufflateur manuel homologué pouvant être utilisé en cas d'urgence,
- d'un dispositif mobile d'aspiration de mucosités homologué,
- du nécessaire de secourisme d'urgence défini au paragraphe VI ci-après ;

p) Dans les véhicules des services mobiles d'urgence et de réanimation, dont sont dotés en propre les établissements hospitaliers, le matériel défini au o ci-dessus peut être remplacé par le matériel de réanimation adapté aux interventions médicalisées de ces services, et déterminé par le médecin chef de service.

Vous voilà incollable sur les ASSU maintenant

merci fireblade!

Bonjour tout le monde.

J'ai toujours entendu dire que pour pouvoir faire un VSL dans une ambu, il fallait qu'il y est au moins VSL dans la société....
Il faut je pense que la société est un agrément de VSL, ça parait logique.

Bonjour à tous,

Un agrément sanitaire peut être déclaré en ambulance ou en vsl et peut être muté l'un vers l'autre à tout moment (après déclaration à la dass et vérification de la conformité du véhicule).

Une société possédant une ambulance classe c mais pas de vsl peut donc logiquement faire un vsl à condition que l'équipage soit complet et que la facturation se fait sur les tarifs vsl (cela résout le problème de tva)