réglementation du travail - généralités

ah oué, 300€ le rippage ..

maryline,regarde ton contrat et dis nous comment est appliqué ton accord cadre et on te redis tout ça.

taxi66 a écrit:

De plus mon doigt a ripé sur le pavé numérique il faut lire 1450 euros et non 1750 !!

1450 euros, salaire de base, pas faramineux mais correct...

tu as négocié un contrat de travail différent mais pas plus avantageux que l'accord cadre, enfin vos voir? avantages/inconvénients?...

bonjour a tous je suis désolé de poser ma question ici mais la ou je l'avit poser personne ne va apparament voir
s que quelqu'un peu me repondre, moi je ne fait que des nuit g été embauché que pour ca, 4 nuit par semaine ,46 a 48 heure fois 4 semaine en gros, il aplique le coef 75 est il dans ces droit ou pas? et sinon combien devrait il me payer et comment lui faire comprendre?
merci pour toute les reponce qui me seron donné

à première vue, il est dans son droit. Maintenant faudrait voir ton contrat de travail, qui est la base de tout.

As-tu le statut de travailleur de nuit ou pas ?

SI TU ES DE NUIT TU A UNE MAJORATION DE TON TAUX
HORAIRE

pardon ?? tu as un texte ?

Tigrou , tu dis que tu es de nuit donc ce sont des permanences que tu montes .
Faut voir combien tu en montes par an pour savoir si ton coef est bon , sinon les nuits ne sont pas majorées pour l'instant , bientot oui avec l'avenant n°3 .
Si plus de 40 permanence alors coef de 0.75 suivant l'accord-cadre de mai 2000.

avec l'avenant n°3 les nuits ne sont pas majorées elles donnent droit à un repos compensateur

Bonjour lou-cas,
1) Le plus gros avantage ? celui que vous voudriez tous ! à savoir 1h travaillée = 1h payée. C'est plus transparent et plus honnête tant pour moi que pour le patron.
2) Aucune coupure hormis celle du repas (entre 1/2h et 2h). Lorsque j'ai moins d' 1/2h = panier repas. Les repas extérieurs sont payés par le boss sans limites de frais.
3) Aucune garde de nuit.
4) Les permanences sont montées à la maison (1 week-end sur trois). Dimanche = IDJF; Samedi = 1h30 + le travail réel effectué.
5) Mutuelle entreprise à 35 euros au lieu de 110 !!
6) J'effectue en moyenne 10hs par mois (et avec la nouvelle loi Sarko mon salaire va augmenter de 50 euros net par mois soit 1500)
7) Avec l'accord cadre je perdrais les heures sup. et je passerais mon samedi sur le lieu de travail à nettoyer.....
On peut toujours trouver mieux mais je pense être mieux loti que la plupart d'entre nous.

c'est pas mal, mais ce dont tu parles c'est le travail a l'ancienne avant l'accord cadre.alors maintenant hors la loi.
si t'es content maintenant ok mais quand les coef seront a 90% fais donc le calcul

Bonsoir no fear,

Quand les coef. seront à 0.9 les permanences seront à 0.75....
et mes amplitudes en sont proches. A cette échéance je négocierai une augmentation de mon taux horaire.... mais j'ai encore au moins trois ans devant moi.

pour fireblade;j'ai vu le texte chez le comptable..au moment ou je voulais devellopper la nuit.

Oui excusez moi , les heures de nuit seront majorées par 5% de repos compensateur . :rendeer:mais vraiment la nuit quand il fait noir !!!! de 22 h à 5 h ... pourtant les tarifs de nuit commencent à 20 h et finissent eux à 8 h , faudra qu'on m'explique un jour pour les nuits !!!!

summers a écrit:

pour fireblade;j'ai vu le texte chez le comptable..au moment ou je voulais devellopper la nuit.

Tu as les coordonnées de ton comptable ? parce que ce texte m'intéresse, je l'ai jamais trouvé, et ça fait plus de 3 ans que je le cherche. Si tu peux lui passer un coup de tel, histoire d'avoir la référence...
Mais je doute qu'il soit applicable pour les ambulanciers, malheureusement

ben il y a 20% de majoration. je lui demanderai.en tout cas c ce que j'applique..

Rien ne t'empêche de le faire, c'est tout à ton honneur, mais ce n'est en aucun cas une obligation. Il n'y a pas de notion de "travail de nuit" à l'heure actuelle dans les textes régissant la profession ambulancière..

bonjour
je monte depuis 4 ans que des nuits et pense que celle ci sont considerees comme des permanances donc soumisent au coeff reducteur
d apres guzdespo non "avec l'avenant n°3 les nuits ne sont pas majorées elles donnent droit à un repos compensateur"
et d'apres summersune majoration de ton taux horaire "SI TU ES DE NUIT TU A UNE MAJORATION DE TON TAUX
HORAIRE"
est ce que vous pourriez me faire un lien avec des textes officiels sur vos popos et pas des" on ma dit que" ou"sa va bientot etre signe"
merci

tritre II, art 2, a) de l'accord cadre

• Services de permanence

Les services de permanence, indispensables pour assurer la continuité du service des entreprises privées de transport sanitaire, sont les périodes de nuit (entre dix-huit heures et dix heures), les samedis, dimanches et jours fériés (entre six heures et vingt-deux heures), au cours desquelles le salarié est en permanence prêt à intervenir immédiatement pour effectuer un travail au service de l'entreprise y compris pour assurer la régulation.

Ces services de permanence constituent un temps de travail effectif.

Le contrat de travail ou un avenant à celui-ci précise si le salarié doit tenir des permanences pour l'entreprise.

L'amplitude normale d'un service de permanence est limitée à 12 heures sans pouvoir être inférieur à 10 heures.

Donc les services de permanences sont du TTE, et le tritre IV de ce même accord cadre définit la rémunération du TTE, sans aucune notions de travail de nuit.

pas tous puisque je viens de refuser une place dans une entreprise qui appliquait ce type de calcul

bonjour
d apres toi et cet article les permanences sont calculees en tps de travail effectif donc a mon avis non soumise au coeff reducteur mais pourtannt un peu plus loin dans l accord cadre:"
Le décompte du temps de travail des personnels ambulanciers roulants
à temps plein est établi dans les conditions ci-dessous :
Afin de tenir compte des périodes d'inaction (notamment au cours des services de permanence"
alors les permaneces de nuit et de jours sont elles soumises au coeff ou pas?????
si elles ne l etaient pas ca se saurait depuis longtemps mais mieux vaut poser la question
merci[/u]

le temps de travail en permanence est du TTE. Pour rappel, le TTE est le temps de mise à disposition du salarié pour l' entreprise. Il n' y a pas d'application de coef pour le calcul du TTE.
Par contre, c'est à la rémunération du TTE que le coef vient s' appliquer

ok
mais que le coeff s applique sur le TTE ou sur le taux horaire c est parieil
donc les permaneces spnt soumises au coeff
si coeff 75 je fais 12h de TTE au final je ne serais paye que 9h

voilà

bonjour les heures de nuit commance a quelle heures
exemple

le lundi je vais chercher une dialise a 22hoo et je rentre a 23:30
comment sa doit etre payer
je ne suis pas a l'accort cadre

merci