calcul du temps de travail à la quatorzaine ! ! !

Bonjour j'aimerais enfin savoir si le calcule des heures sur quinze jours est légal oui ou non , et que l'on me montre le texte qui l'explique.

D'avance merci

la quatorzaine est tout à fait légale, voir l'accord cadre et ses avenants

bonjour,
Pour le calcul a la quatorzaine je serais moins affirmatif que toi. En effet l'accord cadre precise dans l'article 3.1 ( principe ) :
Afin de tenir compte des périodes d'inaction (notamment au cours des services de permanence), de repos, repas, pauses, coupures et de la variation de l'intensité de leur activité, la durée du travail effectif des personnels ambulanciers roulants est décomptée sur la base du cumul hebdomadaire de leurs amplitudes journalières d'activité, telles que définies à l'article 2 b) ci-dessus,[/u][/i]

bonjour a tous moi g justement une question . je suis annualisé mais je voudrais savoir comment je dois calculer mes heure sup pour faire une petite réclamation a mon patron ?
de plus lui calcule par quatorzaine donc : exemple si 1er semaine je fais 52h et semaine 2 je fais 46 heure = ?
précision je suis a 75% 9.12€ de l'heure dans l'entreprise depuis 2006 uniquement de nuit.
mais ambulancier depuis 14 ans.
merci d réponces que vous pourrez m'apporté...

pour moi l'accord cadre est pas compatible aves la quatorzaine..c pas legale...meme si beaucoup l'applique.

d'accord mais qu'est ce que je peut faire et comment calculer
ca c ton avis mais s qu'il y a quelque chose qui le dit?

ben les textes le disent.et les proçes aux prudhommes le prouve..
je n'ai pas les textes sous les yeux desolé.mais quelqu'un va surement les sortir..

je veux bien ca serai sympa

jpascal a écrit:

bonjour,
Pour le calcul a la quatorzaine je serais moins affirmatif que toi. En effet l'accord cadre precise dans l'article 3.1 ( principe ) :
Afin de tenir compte des périodes d'inaction (notamment au cours des services de permanence), de repos, repas, pauses, coupures et de la variation de l'intensité de leur activité, la durée du travail effectif des personnels ambulanciers roulants est décomptée sur la base du cumul hebdomadaire de leurs amplitudes journalières d'activité, telles que définies à l'article 2 b) ci-dessus,[/u][/i]

OUi et ??? là tu me cite un texte régissant le TTE, en aucun cas les heures supp. Le calcul du TTE en france se fait de façon hebdomadaire, quelque soit la profession. La quatorzaine ou l'annualisation est exclusivement réservée au calcul des heures supp..

Je t'invite à bien relire l'article 6.4 dans son ensemble

tigrou a écrit:

bonjour a tous moi g justement une question . je suis annualisé mais je voudrais savoir comment je dois calculer mes heure sup pour faire une petite réclamation a mon patron ?
de plus lui calcule par quatorzaine donc : exemple si 1er semaine je fais 52h et semaine 2 je fais 46 heure = ?
précision je suis a 75% 9.12€ de l'heure dans l'entreprise depuis 2006 uniquement de nuit.
mais ambulancier depuis 14 ans.
merci d réponces que vous pourrez m'apporté...

C'est contradictoire, tu ne peux pas avoir un calcul des heures supp à la quatorzaine, ET annualisé..

alors il ne peut pas y avoir d heure de recup, sauf pendant la quatorzaine en cours qu il module a son gout, mais une fois finis il te doit toute tes heures.
il peut pas les faire recuperer?
parce que je rencontre le meme probleme il nous fais bosser comme des cons, les heures supp que l on a fait il les paye pas mais nous mets en repos compensateur comme ca du jour au lendemain selon le planning par ex mercredi soir il m a dit a lundi alors c est cool mais je prefere la tunes est ce que il y a un texte sur la quatorzaine merci

nyto a écrit:

alors il ne peut pas y avoir d heure de recup, sauf pendant la quatorzaine en cours qu il module a son gout, mais une fois finis il te doit toute tes heures.

Voilà tu as tout comprit

nyto a écrit:

il peut pas les faire recuperer?

Ah non hein, recommences pas

merci fireblade mais que faire maintenant aupres de ce menteur

le faire oralement, tranquillement. Si pas de réponse, lui faire un rappel de la loi par écrit. Etsi toujours pas de réponses, ben reste plus que les prud'hommes.

Pour ma part, je privilégie toujours le dialogue avant le procès, c'est plus rapide, et un bon accord vaut mieux qu'un mauvais procès

OK mais ya t il un texte sur lequel s appuyer

L'avenant II de l'accord cadre simplement..

merci

ps: tu sais ou je peux trouvé ca

dans le bureau de ton boss, ça doit être à ta disposition

fireblade a dit :

C'est contradictoire, tu ne peux pas avoir un calcul des heures supp à la quatorzaine, ET annualisé..[/quote]

bonjour fireblade et aux autres


justement la est le problème il nous arrête notre compte d'heures sup toute les trois première semaines de chaque mois et il fait le calcule puis nous en paye ( très très rare ) QQ une et les autre les ( sois-disant ) cumuls et nous les paye en juin a hauteur de 20 heures et le reste en cumuls ( juillet a decembre ) en decembre

mais voilà un autre problèmes c que au mois de decembre je me suis retrouver avec -58 heures je ne comprend pas

cela fait quatorze ansque je suis dans le métier (avec une coupure de deux ans puisque je ne voulais pas signer cette fameuse convention )

donc je n'ai pas vraiment baigner dedans et là cela va faire deux ans que je suis revenu dans le milieu mais je pige queudale et ca m'énnerve de voir que je me fait enflé

pitier s que quelqu'un peu m'aider

merci fireblade

tigrou a écrit:

fireblade a dit :

C'est contradictoire, tu ne peux pas avoir un calcul des heures supp à la quatorzaine, ET annualisé..

bonjour fireblade et aux autres


justement la est le problème il nous arrête notre compte d'heures sup toute les trois première semaines de chaque mois et il fait le calcule puis nous en paye ( très très rare ) QQ une et les autre les ( sois-disant ) cumuls et nous les paye en juin a hauteur de 20 heures et le reste en cumuls ( juillet a decembre ) en decembre

mais voilà un autre problèmes c que au mois de decembre je me suis retrouver avec -58 heures je ne comprend pas

cela fait quatorze ansque je suis dans le métier (avec une coupure de deux ans puisque je ne voulais pas signer cette fameuse convention )

donc je n'ai pas vraiment baigner dedans et là cela va faire deux ans que je suis revenu dans le milieu mais je pige queudale et ca m'énnerve de voir que je me fait enflé

pitier s que quelqu'un peu m'aider [/quote].

Tigrou, le fait qu'il applique une manière de calcul ne la rends pas légale pour autant. Il n'y a pas 36 solutions.
Il choisi une période de modulation (quatorzaine, annualisation ou autre) et il s'y tiens.
On ne peut faire un mix comme ça nous arrange.

Prenons l'exemple de la quatorzaine, il peut moduler ton temps de travail comme il veut à l'intérieur de la période, mais les heures effectuées pendant cette période ne peuvent être que PAYABLE. Il ne peut les cumuler ou les moduler sur une autre période.

donc si je travail exemple : une semaine a 51 h x 0.75 = 38.25 - 35 = 3.25 h et la 2eme 46 h x 0.75 = 34.50 - 35 = 00 puisque de toute façon si je ne fait pas mon compte d'heure il me les doit quand même ce n'ai pas de ma faute si il ne me fait pas asser travaillé ? exacte?