AMBULANCES : Code de la route

Décret 2007-786 a écrit:

Article 1L'article R. 311-1 du code de la route est modifié comme suit :
I. - Après les mots : « véhicule d'intérêt général prioritaire : véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l'incendie, d'intervention des unités mobiles hospitalières », sont insérés les mots : « ou, à la demande du service d'aide médicale urgente, affecté exclusivement à l'intervention de ces unités » et, après les mots : « et du ministère de la justice affecté au transport des détenus », sont ajoutés les mots : « ou au rétablissement de l'ordre dans les établissements pénitentiaires ».

II. - Après les mots : « véhicule d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage : ambulance de transport sanitaire, véhicule d'intervention d'Electricité de France et de Gaz de France, du service de la surveillance de la Société nationale des chemins de fer français, de transports de fonds de la Banque de France, des associations médicales concourant à la permanence des soins, des médecins lorsqu'ils participent à la garde départementale, », sont insérés les mots : « de transports de produits sanguins et d'organes humains, ».


Article 2A l'article R. 432-2 du code de la route, après les mots : « Les dispositions du présent livre relatives aux vitesses maximales autorisées » sont ajoutés les mots : « à la circulation dans des voies réservées à certaines catégories de véhicules ».

Article R311-1 du code de la route (définitions) a écrit:

- véhicule d'intérêt général prioritaire : véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l'incendie, d'intervention des unités mobiles hospitalières ou, à la demande du service d'aide médicale urgente, affecté exclusivement à l'intervention de ces unités et du ministère de la justice affecté au transport des détenus ou au rétablissement de l'ordre dans les établissments pénitentiaires ;
- véhicule d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage :ambulance de transport sanitaire, véhicule d'intervention d'Electricité de France et de Gaz de France, du service de la surveillance de la Société nationale des chemins de fer français, de transports de fonds de la Banque de France, des associations médicales concourant à la permanence des soins, des médecins lorsqu'ils participent à la garde départementale, de transports de produits sanguins et d'organes humains, engin de service hivernal et, sur autoroutes ou routes à deux chaussées séparées, véhicule d'intervention des services gestionnaires de ces voies

Article R432-2 (Décret nº 2007-786 du 10 mai 2007 art. 2 Journal Officiel du 11 mai 2007) a écrit:

Les dispositions du présent livre relatives aux vitesses maximales autorisées, à la circulation dans des voies réservées à certaines catégories de véhicules et à l'emploi des avertisseurs la nuit ou en agglomération ne sont pas applicables aux conducteurs des véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage lorsqu'ils font usage de leurs avertisseurs spéciaux dans les cas nécessités par l'urgence de leur mission et sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers.

1) Les ambulances utilisées dans le cadre exclusif des gardes départementales deviennent des véhicules d'intérêt général prioritaires et pourront, entre autres et par définition, être équipés de gyrophares à feux tournants.

Article R313-27 a écrit:

Feux spéciaux des véhicules d'intérêt général.
I. - Tout véhicule d'intérêt général prioritaire peut être muni de feux spéciaux tournants ou d'une rampe spéciale de signalisation.
II. - Tout véhicule d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage peut être muni, sur autorisation préfectorale, de feux spéciaux à éclats.
III. - Tout véhicule d'intérêt général peut être muni de dispositifs complémentaires de signalisation par éléments fluorescents ou rétroréfléchissants.

2) Les voies de bus deviennent utilisables par les ambulances utilisant leurs avertisseurs sonores et lumineux lorsque l'urgence ou la mission nécessite une telle utilisation (Art R432-2 ci dessus)


3) Les ambulances utilisées pour le transports de produits sanguins et organes humains peuvent faire usage de leurs avertisseurs sonores et lumineux (véhicules bénéficiant de facilité de passage)



Quelques rappels du code de la route:

Article R432-1 a écrit:

Les dispositions du présent livre relatives aux règles de circulation des véhicules ne sont pas applicables aux conducteurs des véhicules d'intérêt général prioritaires lorsqu'ils font usage de leurs avertisseurs spéciaux dans les cas justifiés par l'urgence de leur mission et sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers de la route.

Article R432-2 (Décret nº 2007-786 du 10 mai 2007 art. 2 Journal Officiel du 11 mai 2007) a écrit:

Les dispositions du présent livre relatives aux vitesses maximales autorisées à la circulation dans des voies réservées à certaines catégories de véhicules et à l'emploi des avertisseurs la nuit ou en agglomération ne sont pas applicables aux conducteurs des véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage lorsqu'ils font usage de leurs avertisseurs spéciaux dans les cas nécessités par l'urgence de leur mission et sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers.

Article R432-3 a écrit:

Sur autoroute et route express, les dispositions relatives :
1º A la circulation, à l'arrêt et au stationnement sur la bande centrale séparative des chaussées et les accotements notamment sur les bandes d'arrêt d'urgence ;
2º Au demi-tour ;
3º A la marche arrière ;
4º Au franchissement des lignes longitudinales délimitant les bandes d'arrêt d'urgence ;
5º A l'arrêt et au stationnement sur les chaussées,
ne sont pas applicables aux conducteurs des véhicules bénéficiant de facilités de passage lorsqu'ils font usage de leurs avertisseurs spéciaux dans les cas nécessités par l'exercice de leur mission et sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers.

Article R412-6-1 (Décret nº 2003-293 du 31 mars 2003 art. 4 Journal Officiel du 1er avril 2003) a écrit:

L'usage d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule en circulation est interdit.

Article R412-7 a écrit:

I- Tout conducteur doit, sauf en cas de nécessité absolue, faire circuler son véhicule exclusivement sur la chaussée.
II. - Lorsque, sur la chaussée, une voie de circulation réservée à certaines catégories de véhicules est matérialisée, les conducteurs d'autres catégories de véhicules ne doivent pas circuler sur cette voie. Les conducteurs de véhicules motorisés ne doivent pas circuler sur une voie verte.
III. - Le fait, pour tout conducteur, de faire circuler son véhicule en dehors de la chaussée ou sur une voie de circulation réservée à d'autres catégories de véhicules ou, pour tout conducteur d'un véhicule motorisé, de circuler sur une voie verte est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe

Article R412-1 a écrit:

I. - En circulation, tout conducteur ou passager d'un véhicule à moteur doit porter une ceinture de sécurité homologuée dès lors que le siège qu'il occupe en est équipé en application des dispositions du livre III.

II. - Toutefois, le port de la ceinture de sécurité n'est pas obligatoire :
1º Pour toute personne dont la morphologie est manifestement inadaptée au port de celle-ci ;
2º Pour toute personne munie d'un certificat médical d'exemption, délivré par la commission médicale départementale chargée d'apprécier l'aptitude physique des candidats au permis de conduire et des conducteurs ou par les autorités compétentes d'un Etat membre de la Communauté européenne ou de l'Espace économique européen. Ce certificat médical doit mentionner sa durée de validité et comporter le symbole prévu à l'article 5 de la directive 91/671/CEE du Conseil du 16 décembre 1991 ;
3º En intervention d'urgence, pour tout conducteur ou passager d'un véhicule d'intérêt général prioritaire ou d'une ambulance ;
4º Pour tout conducteur de taxi en service ;
5º En agglomération, pour tout conducteur ou passager d'un véhicule des services publics contraint par nécessité de service de s'arrêter fréquemment ;
6º En agglomération, pour tout conducteur ou passager d'un véhicule effectuant des livraisons de porte à porte.
III. - Le fait, pour tout conducteur ou passager, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
IV. - Lorsque cette contravention est commise par le conducteur, elle donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.

petite question bête: ca sera valable que pour les gardes départemental ou pour chaque mission urgente régulé par le centre 15?

Enfin de vrai évolutions.

Enfin je pense que sa va pas "grandement" changez quelque chose à notre métier.

En effet, je pense personnellement que prioritaire ou à facilité de passage, ce sont les mentalités du public qu'ils faut changer.

Malheureusement certains d'entre nous (de moins en moins certes je pense), abusent des avertisseurs ou en ont abusé, ce qui a crée un non respect des facilités de passage.

J'ai envoyé un mail il y a environ 2 semaines au "Magazine de la Santé" sur France 5 ou je leur expliquait la méconnaissance du public en notre métier, en leur demandant au travers de leurs reportages de mieux faire connaitre notre profession du grand public, je n'ai pas eu de réponse.
Je leur ai d'ailleurs envoyé l'adresse du forum en même temps pour qu'ils puissent rentrer en contact avec nous tous si besoin.
Si vous ne connaissez pas encore cette émissions, en passant je vous la conseil : France 5 de 13h40 à 14h30, redifusée à 19h.

Tout ça pour dire que le problème est un manque de connaissance de Monsieur Tout le Monde du métier d'Ambulancier Privée.

Des collègues se sont faient arrêter en urgence, sur appel du 15, parce qu'ils avaient grillé un feu orange. Les gendarmes leurs ont dit que les ambulanciers ne fessait pas d'urgence, et que si c'était grave, c'était les pompiers qui se déplaçaient !!! Si les forces de l'ordre pensent ça, imaginons le grand public. C'est d'ailleurs ce que j'entends couramment, comme vous je pense.

Ils auraient pu certes contester le PV, mais pour 3 ou 4 points et 90 €, combien d'entre nous se lancent dans des démarches administratives qui dureraient des mois, et risquerait de leur couter très cher ?

Quand aux véhicules prioritaires, je rappel que mêmes prioritaires, ils ne sont pas tenu de faire le "barbare" sur la route. Je citerais un accident arrivé près de chez moi avec une voiture de la B.A.C. qui traversait une rue à 90 km/h au lieu de 50 et qui à fauché un landeau ! Imaginez-vous vous arrêter et voir l'état de la maman quand ont lui annonce que son bébé est décédé !!!

Voilà.

J'épsère que beaucoup d'autres donneront leur point de vue.

Salutations, @ bientôt !

gunter a écrit:

petite question bête: ca sera valable que pour les gardes départemental ou pour chaque mission urgente régulé par le centre 15?

quand on dit "à l'usage exclsif..." ca corrobore la définition des gardes départementales... mais je sais que certaines sociétés se mettent à la disposition exclusive du SAMU donc à voir

bonjour à tous,

en lisant le décret, y'a quand même ce petit bout de phrase qui me fait poser des questions "affecté exclusivement à l'intervention de ces unités" (sous-entendu, les unités mobiles hospitaliére),

je sais que certains SAMU ont des contrats avec des ambu privées pour les SMUR, j'ai donc un doute sur le fait que sur une simple intervention samu, on devienne prioritaire.

il faudrait donc plus de renseignements et une confirmation officielle, qu'en pensez vous?

bonne journée

cylou

cylou01 a écrit:

bonjour à tous,

en lisant le décret, y'a quand même ce petit bout de phrase qui me fait poser des questions "affecté exclusivement à l'intervention de ces unités" (sous-entendu, les unités mobiles hospitaliére),

je sais que certains SAMU ont des contrats avec des ambu privées pour les SMUR, j'ai donc un doute sur le fait que sur une simple intervention samu, on devienne prioritaire.

il faudrait donc plus de renseignements et une confirmation officielle, qu'en pensez vous?

bonne journée


cylou

justement j etait en train de me poser la meme question !

suis d'accord avec toi Cylou01 je pense qu'il faut attendre la confirmation officielle et savoir exactement dans quelle intervention on sera prioritaire.

Mais en tout état de cause comme le signale restons surtout maitre de nos véhicules le but est d'arriver aux urgences, et de toute façon certaines urgences imposent une conduite douce et non rapide

bein oui nous en plus des garde pref.... dés fois le 15 nous appelle en journée pour voir si on peut leur faire une intervention alors????

PS: notre ambu est equipé du 3 tons mais aussi du 2 tons

salut à tous !

Citation :

à la demande du service d'aide médicale urgente, affecté exclusivement à l'intervention de ces unités

il est clair que ce n'est pas clair (lol)
cela va etre encore une histoire d'interpretation: quand on est de garde departementale (en caserne) et donc à la disposition du samu/atsu du departement et non plus de notre employeur ....
va falloir acheter des rampes bleues magnétiques (bein oui suivant qu'on est à la disposition du samu ou de l'employeur,une tournante et une à eclat ....) je sors ....

ambulancier74 pour les feux de toute façon je ne pense pas que les gens voient beaucoup la différence moi j'ai déjà du mal alors
mais par contre les gens sont plus receptif au 2tons qu'au 3 tons..

Bonjour
Dans le 74 et plus précisément sur Annecy, un accord a été signé depuis quelques années autorisant ambu et vsl a roulé sur les voies de bus.. C'est quand même ahurissant de voir encore certains endroits refusant ce droit ( sur les panneaux des voies de bus , on peut lire souvent interdit sauf véhicules autorisés, véhicules de secours et taxi ) ... sinon, on avance tout doucement mais surement ...
bonne journée à tous . et restez prudent
Jeff

Citation :

Dans le 74

je confirme ! jeff
amicalement,christophe:D

Bonjour à tous/toutes...
Juste un petit rappel concernant les rapports avec le 15, les appels sont enregistrés et ont une valeur LEGALE... Donc, à partir du moment ou le médecin régulateur dit qu'il s'agit d'une URGENCE, je pense qu'on peut considérer que le véhicule rentre dans la catégorie concernée par ces "ajustements" du code de la route.
Il reste bien évident que celà ne nous donne pas le droit de nous comporter comme des barbares ou des cow boys de la route, au contraire ! à nous de montrer l'exemple afin que les gens comprennent que notre métier n'est pas facile et qu'un tout petit peu de savoir vivre nous aiderait grandement dans l'accomplissement de nos missions. La communication reste l'atout essentiel de notre métier, nous devons etre à l'écoute de nos patients mais nous pouvons aussi faire un peu "d'éducation" avec les accompagnants à chaque fois que c'est possible...
Bon courage à tous.

Citation :

ambulancier74 pour les feux de toute façon je ne pense pas que les gens voient beaucoup la différence moi j'ai déjà du mal alors

tout à fait d'accord avec toi (c'etait une boutade lol),et puis moua je prefere nos rampes actuelles qui n'ont rien à envier aux tournants...

Citation :

mais par contre les gens sont plus receptif au 2tons qu'au 3 tons..

là également,suis d'accord à 200% il n'y a pas le "temps mort "entre les 3 tons et c'est clair que les gens se poussent plus vite ...

Justement, concernant le 2 tons, ce décret nous autorise-t-il à l'utiliser en mission samu?

Normalement, non, seulement si tu es véhicule prioritaire, donc comme je comprends le texte, tu ne peux l'utiliser qu'avec un médecin urgentiste à bord et escorté par la VRM

Shamard06 a écrit:

Bonjour à tous/toutes...
Juste un petit rappel concernant les rapports avec le 15, les appels sont enregistrés et ont une valeur LEGALE... Donc, à partir du moment ou le médecin régulateur dit qu'il s'agit d'une URGENCE, je pense qu'on peut considérer que le véhicule rentre dans la catégorie concernée par ces "ajustements" du code de la route.

tout à fait d'accord avec toi, faut il encore que le médecin prenne le risque de dire que c'est une urgence, chez nous, c'est trés rares!!!!

j'ai même eu le cas d'une PARM qui sans notions d'urgences, nous mettait une purge quand on annoncait le délais qui pour elle était trop long et c'est bizare, y'avait qu'avec elle.

Pour info, je fais des permanences de nuit en zone rurale et rouler à 100 dans un petit chemin pour me prendre une bestiole sur le pare brise alors qu'il n'y'a pas d'urgence, c'est limite.

alors la notion d'urgence, avec des coups comme ça, j'ai du mal à y croire.

Bonjour pour ma part iln'y pas urgence il y a des gens préssés,il y a quelques années un accident grave est arrivé a un carrefour lors d'une mission (15) sans SMUR un adolescent de 17 ans à perdu la VIE et bléssent grièvement sa petite AMIE.
Alors avec le (15) faite attention car au TRIBUNAL C'EST TA TETE QUE L'on coupe pas le (15) à bon attendeur.
URGENCE AVEC SMUR OK pour reste piano,
CAR LA VIE DE CE JEUNE HOMME VALAIT MIEUX POUR UNE URGENCE QUI POUVAIT ATTENDRE
METTEZ VOUS SA DANS LA TETE
MOI J'Y PENSE A CHAQUE DEPART QUAND JE METS LE BLEU
et pourtant ce soir là je n'etais pas de permance

qui tu es , toi? Dans quelle langue tu parles?

Depret ton post est pas mal ,mais en passant par la case presentation il serait beaucoup plus clair et mieux compris ,à plus .

Citation :

Bonjour pour ma part iln'y pas urgence il y a des gens préssés,il y a quelques années un accident grave est arrivé a un carrefour lors d'une mission (15) sans SMUR un adolescent de 17 ans à perdu la VIE et bléssent grièvement sa petite AMIE.

C'est regretable ,certe.
Mais mission 15 avec ou sans smur,tout ambulancier qui a un peu de jujotte , franchit un croisement au pas en s'assurant qu'il est bien vu ...et surement pas à 50 km/H ! Ce qui permet largement d'anticiper sur le conducteur qui ne voit pas ou n'entend pas l'ambulance ... c'est du bon sens ...ou de l'experience j'en sais rien , p'tetre les 2 ....
maintenant dire :

Citation :

Bonjour pour ma part iln'y pas urgence il y a des gens préssés

tu en parlera à la famille qui attend l'ASSU pour une douleur tho,un ACR ou un enfant qui convulse,qui a fait une fausse route ;la parturiente multipare sur le point de mettre au monde son enfant et j'en passe ...
En primaire , c'est rare que le smur passe te prendre à la caserne (enfin pô chez moi...) donc au départ tu es bien sans smur et en situation d'urgence (surtout si ton smur est pas dispo de suite ou plus loin que toi de l'inter)
ensuite , une fois le transport médicalisé , encore une fois ,certes tu es en urgence mais avec un patient dans l'ASSU ainsi que l'équipe SMUR , et , je pense ,qu'il y a y une notion de confort pour le transport jusqu'au CH donc conduite plutot tranquille (sans attendre au feu ou stop,embouteillage...certes...) je pense également que si tu roules comme un calus en charge , ton équipe saura te le faire remarquer...
tout ça pour dire qu'il faut du bon sens en urgence ,ne pas mettre sa propre vie et/ou celle d'un tier conduire rapidement mais INTELLIGAMENT...

bonsoir tout le monde, je vais donner mon opinion.
Ambulancier 74, je suis d'accord avec toi, car l'urgence doit être faite avec du bon sens, du professionnalisme et de la rigueur.
Chez nous, en garde départementale ou sur appel 15, nous partons au 2 tons et tout feux allumés, mais jamais comme des malades!.
Le but n'est pas de causer un accident, mais d'aller porter secour à quelqu'un, et de bons ambulanciers ce sont des ambulanciers vivants!.
Nous avons un bouton de selections, soit 2 tons soit 2t/3temps.
Nous avons aussi, la sélection nuit/jour, pour la sonorité, ce que n'utilise pas les gendarmes en pleine nuit.
Nous demandons le passage mais nous ne le prenons pas si nous ne pouvons pas le prendre.
Si les usagers de la route nous laissent passer, nous passons et généralement ils nous facilitent le passage.
Mais dans tout les cas, nous avons toujours une conduite correcte, et quand nous sommes en charges, nous n'utilisons le 2 tons que si nous y sommes obligés.
Notre conduite est adaptée en fonction de l'état de la personne transportée et de l'état de la route et/ou de la circulation.
Il arrive que le 15 nous appels le jour, hors garde, si nous pouvons faire l'intervention nous la faisons, et dans ce cas là, nous utilisons donc les avertisseurs adéquates.
Le bon sens, c'est de ne pas chercher à jouer les cowboys, mais de faire en sorte de réaliser l'intervention dans les meilleurs conditions possibles.
@+

Interrêssant,mais cela change t-il reèllement les difficultés que nous rencontrons au quotidien?Je veux dire:au cours d'un transport,un problème grave nécéssite que de mon propre chef j'estime qu'il faille terminer ma course en urgence.Je suis ambulancier mais ce jour là,je suis en v.s.l,et je suis verbalisé. Est-ce que les autorités reconnaîtons que notre profession( si mal reconnue en France ) systèmatiquement doit rendre des comptes dans le cas ou en toute conscience nous portons assistance à autrui et ne sommes pas des irresponsables.

salut PIF.

Citation :

un problème grave nécéssite que de mon propre chef j'estime qu'il faille terminer ma course en urgence

la réponse est simple :appel 15 ,tu leur fais un bilan rapide,du coup tu es couvert : on te diras probablement d'accelerer le pas ,la CAT et ils previendront les urg que tu arrives si tu es proche de l'hopital et que ça ne vaut pas le coup de déplacer une équipe (dans le temps)ou alors une jonction avec le smur ...

Citation :

ne sommes pas des irresponsables.

je suis d'accord avec toi...

slt a tous
dans l ensemble nous sommes en faite tous d accord pour affirmer que ce qui faut c est que notre métier soit plus reconnu et si ce décret doit changer quelque chose ce sera je pense a ce niveau la mais pas sur nos interventions (samu).
il est vrai que les gens sont quand même largement respectueux d une ambulance ASSU (taille plus importante, feux de partout et signal sonor 3 ou 2 ton, et ASSU SAMU certains sont perdus)
dc a nous de revaloriser notre métier sans faire les cow boy mais ce decret va dans le bon sens je pense..
a voir
slt
julien