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 Modulation a l'année

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silvouplai



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MessageSujet: Modulation a l'année   Modulation a l'année Icon_minitimeVen 25 Oct 2013 - 9:47

Bonjour ,

J'ai une question ... Comment connaître la période de modulation de mon entreprise ?
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Solognot



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MessageSujet: Re: Modulation a l'année   Modulation a l'année Icon_minitimeSam 26 Oct 2013 - 1:55

C'est tout simple, il y a obligatoirement un texte qui l'encadre et en donne les modalités.
Il suffit de le demander à ton patron ou au DP.
Si aucun d'eux ne peut te le donner, alors il y a de grandes (mal)chances que ce texte n'existe pas, reste tout de même une dernière vérification à faire auprès de la DIRECCTE de ton département car s'il existe il est obligatoirement déposé et enregistré.
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MessageSujet: Re: Modulation a l'année   Modulation a l'année Icon_minitimeSam 26 Oct 2013 - 21:55

Ok bon je vais entame des recherches alors ^^
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Solognot



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MessageSujet: Re: Modulation a l'année   Modulation a l'année Icon_minitimeDim 27 Oct 2013 - 0:55

J'oubliais... si le texte n'existe pas, alors la modulation est illégale et tu peux demander le recalcul sur les 3 dernières années.
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MessageSujet: Re: Modulation a l'année   Modulation a l'année Icon_minitimeDim 27 Oct 2013 - 15:19

Il me semble que ds mon entreprise il n'y a jamais de régularisation en fin de période car mes collègues n'ont aucune idée de quoi je parle !
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dav17

dav17

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MessageSujet: Re: Modulation a l'année   Modulation a l'année Icon_minitimeDim 27 Oct 2013 - 17:37

silvouplai a écrit:
car mes collègues n'ont aucune idée de quoi je parle !
Et on se demande encore pourquoi la profession en est là où elle est !

Dans ton contrat de travail, il doit bien y avoir mention des HS et sous quel régime vous êtes !
Tu devrais avoir aussi une feuille annexée à ton bulletin de salaire avec tout le détail de tes heures de travail ainsi que les HS éventuelles. Il devait être mentionné le seuil de déclenchement des heures sup.
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silvouplai



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MessageSujet: Re: Modulation a l'année   Modulation a l'année Icon_minitimeDim 27 Oct 2013 - 18:49

Le salaire de base est annualise donc nous avons 151,67 ts les mois et pour les h supp c'est a la quatorzaine

Seulement les abs et entrée et sortie en cours d année sont forfaitise c'est moins 7 h par jours d absences ...et la pour moi il y a un problème de calcul a ce moment la des heures effectues " disparaissent "
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Solognot



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MessageSujet: Re: Modulation a l'année   Modulation a l'année Icon_minitimeLun 28 Oct 2013 - 8:53

je ne vois pas comment tu peux avoir des heures qui disparaissent si sur chaque jour d'absence tu comptes 7h
En effet si sur les autres jours tu fais plus de 7h tu dégages des HS, si tu fais moins de toute façon tu sera au moins payé comme si tu avais effectivement fait 7h.
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MessageSujet: Re: Modulation a l'année   Modulation a l'année Icon_minitimeLun 28 Oct 2013 - 10:24

Parce que pour calcule les heures supp on fait les heures effectues - 35 h ...
Moi je sais que je suis rentrée en cours de mois j'ai travaille 9 jours a la quatorzaine puis 10 jours a la quatorzaine pour la deuxième
Je me retrouve avec une retenue sur salaire pour absence donc je touche moins que les autres alors que j'ai travaille autant qu' eux donc je pense qu'il y a forcément un problème
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Solognot



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MessageSujet: Re: Modulation a l'année   Modulation a l'année Icon_minitimeLun 28 Oct 2013 - 10:47

qu'on te retire 35h si tu fais une semaine complète oui, mais pas si la semaine est incomplète
exemple si tu as 2 jours d'absence, on ne peut pas te faire travailler les 3 autres jours en te faisant faire 35h et en ne te payant aucune heure supplémentaire.
Ce serait faire faire la récupération des heures perdues...et ca ton patron n'en a pas le droit !
vois cet article à ce sujet :
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F125.xhtml
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MessageSujet: Re: Modulation a l'année   Modulation a l'année Icon_minitimeLun 28 Oct 2013 - 14:29

Exactement et le pire c'est que je n'ai pas été absente j'ai juste un contrat qui a démarré le 3 au lieu du 1 .
Quelque part on m'a fait rattraper mes heures et on me les a retiré quand même !
Pour moi il me manque des heures ... Je sais que le salaire est annualisé sur 12 mois on compte 151,67 par mois mais enfin de période on doit régulariser les heures.
E je suis persuader que dans 12 mois il manquera exactement ce qu'on ma retire qui aurait du d ailleurs apparaître en h sup je pense
Enfin il y a quelque chose qui cloche j'en suis sûre !
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MessageSujet: Re: Modulation a l'année   Modulation a l'année Icon_minitime

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