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Sujet: agrément Jeu 15 Mar 2012 - 15:06
Comme il est difficile d'avoir une personne de l'ARS, quelqu'un peut il me dire si un agrément pour 1 ambulance, donne toujours le droit à 1 ou 2 VSL? Merci d'avance pour les infos que vous pourrez m'pporter....
jp77
Nombre de messages : 591 Age : 67 Localisation : 77 Emploi : ambulancier cca Date d'inscription : 29/12/2007
Sujet: Re: agrément Jeu 15 Mar 2012 - 15:24
non cela est finit
Solognot
Nombre de messages : 901 Localisation : RP Emploi : CCA Date d'inscription : 22/07/2006
Sujet: Re: agrément Jeu 15 Mar 2012 - 17:35
un agrément donne le droit à l'entreprise d'avoir une ou plusieurs autorisations de mise en service (AMS). Ensuite on ne peut avoir plus de 2 AMV VSL pour une AMS ambulance et s'il n'y a qu'une seule AMS, c'est obligatoirement une ambulance.