vsl sans pmt

salut a tous!!!

voila depuis quelques temps une petite question me trotte dans la tete!!!

peut on prendre en charge un patient dans un vsl en sachant qu aucun bon de transport ne sera fait???

est ce que ca ne s apparenterai pas a du taxi et est ce vraiment légal???

et surtout ou puis je trouver le texte car apres pas mal de recherches je n ai rien trouvé!!!!!!!!!!!!!

merci a tous pour votre aide

bonjour, il me semble qu'une loi interdit de transporter quelqu'un en VSL SANS le BT! mais il est de notoriété publique que la PMT n'est faite que pendant la consult et pour les hospit le BT aller est fait avec celui de la sortie! Donc 50% des transports sont effectués sans PMT.
par contre, tu as le devoir d'informer ce patient que son transport n'est pas pris en charge par sa CAM et qu'il va en recevoir la facture.
Si tu ne le prévient pas, il peut dire que tu as manqué à ton devoir de conseil et plaider l'abus de confiance.Il s'agit peut être d'un arrangement entre lui et le patron, mais cela s'appelle, il me semble, du travail "au noir"!

Exactement mais toi afin d'avoir la conscience tranquille tu fais une facture avec tous les renseignements et si tu dois faire régler le transport tu calcule le tarif sécurité social et le double sera ramené au bureau ,après cela ne te concernes pas ,même si c'est du travail ""au noir"" .

Bonsoir
Sauf que pour ce qui est des factures, pas sur que toutes les entreprises les fassent faire par les chauffeurs, lors du transport.
Mais quoi qu'il en soit, qu'il y ai PMT ou pas, la responsabilité du chauffeur ne sera jamais engagée puisqu'il y a subordination.
Ce qui veut dire que le chauffeur ne décide pas de qui et comment il transporte, mais qu'il ne fait que ce qu'on lui a demandé de faire.

ok merci pour vos reponse
je precise qu en ce moment en charente la SS et DDASS font d enorme controle au niveau du CH angouleme et que si il n y a pas de PMT c est une amende de 50 euros pour l entreprise et 130 euros pour le patient avec non remboursement de son transport par sa caisse.
c est une norme qui a ete signé avec les medecins et ceux ci pour que les PMT soient faites avant les transport
de plus le remboursement des transport pour consultation ne se fait plus si PMT signee du jour meme et interdiction au secretaire medicale d antidaté.

c est donc pour cela que je demandais des precisions car lorsque l on amene des patient sans ALD AT ou MP je considerai cela comme du taxi.
donc comme ma responsabilité ne peut etre engagé c cool

sinon ambhussy une idee ou tu as pu voir ce texte???

dans le 77, il faut que la mention "convoqué" ou sur "rdv" sur la pmt pour que le transport soit remboursé (en vsl si AT, ALD entrée ou sortie d'hosp)
je ne voie pas ou est le travail au noir, si la facture est declaré aux impots, d'apres vous il ne faudrait faire que du transport envers les etablissements medicaux ou paramedicaux ?
il ne vous est jamais arrivé de prendre une personne en ambu de son domicile pour l'emmener chez ses enfants ou en vacances ?

en ambu certes ca nous est deja arrive meme de les amené a un enterrement mais jamais en vsl car la c est du taxi pur

pas pour moi, si la personne a un probleme de santé, nous somme plus pro qu'un taxi en principe
dans une autre entreprise, qui avait un contrat avec un hopital , dans l'appel d'offre, il y avait coiffeur, marché, je precise je suis dans le 77 et tres tres peu de societee ont des taxis et meme je n'en connais pas

hello! pour le texte de loi, c'était quand j'ai fait ma formation CCA en 2002; dans le module "déontologie";je pense qu'il doit exister dans le code de la sécu.
Dans le 52, la plupart des entreprises de TS ont des taxis et beaucoup d'employeurs demandent à leurs salariés de passer d'abord le permis taxi avant le DEA.
Il m'arrive de transporter des personnes en ambulance, VSL ou taxi,d' un centre médical vers le domicile de parents, mais toujours sur demande du médecin(qui fera le BT plus tard) et pour un motif thérapeutique. Souvent dans le cadre d'un internement psy, ou pour des personnes hospitalisées très longtemps et qui plongent vers la dépression, à cause de l'éloignement avec leur famille.le médecin leur octroie un week end en famille avec retour le dimanche soir.
Quand je parle de travail au noir, j'entends par là le transport en VSL ou taxi du domicile jusqu'à un centre de cure thermale par exemple.
le patient n'a pas et n'aura pas de BT; l'employeur lui propose un prix et des facilités de paiement (en 3 ou 4 fois).
je serais étonnée s'il existait une trace de ces transports dans la compta!
au fait, on ne fait pas de facture, seulement une annexe à la facture que le patient doit nous signer.

ambussy, tu ne sait pas si ton patron fait une facture ou pas ? de plus vous faites signer une annexe ce qui est normale, rien n'empeche de se faire payer en plusieurs fois,
un travail au noir, c'est un travail non declaré et sans facture, une facture est faite apres c'est vrais tu c'est pas si ton patron le declare ou pas, faite payer par cheque et mettais dessus le non de la societe comme beneficiaire

bonsoir, dis voir JP77, avant de partir sur une "course" de plusieurs centaines de km, je demande à la régul si ya un BT à récupérer ou si je dois faire régler le montant de la course. Quand le montant n'excède pas 100€, en général la régul me répond: fait payer! ou : tu demandes le BT au médecin; mais si la régul sait qu'il n'y aura pas de BT et que la course est trop chère pour le patient( ou le client) la réponse est : t'occupes; on s'arrange avec la personne!
Pendant le trajet, j'en parle avec le client, qui me fait des éloges sur mon patron qu'il a eu au téléphone, très compréhensible, qui accepte de lui faire un prix et de se faire payer en petites mensualités!
J'ai parfois la langue levée pour répondre que moi aussi je suis payée en petites mensualités!

si plus de 150 kms, il faut soit l'accord de la secu ou bien le patient regle et cela est vue avant le depart, car pour une entente prealable il faut 15 jours ouvrés donc 20 jours en générales pour avoir une réponse, mais cela n'est toujours pas du travail au noir si c'est déclaré aux impots, dans ma boite cela est fait car nous transportons beaucoup d'etrangers et que nous le fesons payer de suite , et les factures sont enregistrées et l'argent deposé a la banque.
comment appelle tu les transports de patients sous oxygene avec leur bouteille fait par les taxis ? travail au noir ?

Les personnes transportées en taxi avec leur bouteille d'O2, sont soit des clients qui paient leurs courses ( et à qui je remets une facture), soit des patients, dont le transport est pris en charge par leur caisse et leur mutuelle.
Là où j'ai un doute , c'est quand, au départ, le patron me dit: t'occupes pas de la facture!

le patient sous O2, c'est de l'ambu, imagine qu'avec ton taxi il y a un probleme avec sa bouteille tu fait comment ?

Les gens qui ont leur bouteille d'O2 peuvent être transportés en VSL également mais, sur de longue distance c'est mieux en allongés tout bonnement parce que tu as de l'O2 dans l'ambulance les patients on une dose limite dans leur bouteille.

chez nous, c'est ambu ou rien, surtout pas en vsl, c'est vrais que dans mon secteur le vsl est une dentée rare

Chez nous, c'est pareil, O²=ambu. Ne serait que pour une question de sécurité : dans une ambu les bouteilles sont accrochées, imaginez les dégats possibles, en cas de choc, avec une bouteille "baladeuse"...

Ben tu fait boom!!! Tu as pas les même bouteilles aussi patients et ambulance ça n'a rien à voir...

la petite bouteille d'un litre avec mono, c'est pas la meme chose que nos bouteille de 5 litres ?
le "roller" en plastic ok, mais en cas de probleme avec, le patient la mal rechargé, il fuit, ...... sa arrive, vous faite quoi en VSL ?
vous avez une bouteille O2 dans le coffre ?

Je ne pensais pas au "boom" mais plutôt au déplacement de ladite bouteille dans l'habitacle en cas de choc, sachant par exemple que même le yorkshire de papy/mamie tranquillement assis sur la banquette/plage arrière du véhicule, peut devenir un dangereux projectile en cas d'accident. Donc meme une simple bouteille d'1 litre, je ne ferai pas un dessin...

que fais vous des patients qui vont en dialyse et en kine en vsl

bonjour,
2 petites reponses
les patients presentant une deficience ou une incapacité nécessitant un transport avec surveillance par une personne qualifié ou l'administration d'oxigène: c'est de l'ambulance
c'est marque sur la notice de la pmt.
2eme point vous avez le droit de faire du transports payant avec vos vsl ou en ambulance sans pmt(convenance personnel) mais a ce moment devis obligatoire signé et approuve par le patient avant le transport.
le taxi fait le boulot de l'ambulance, le vsl peut faire de la course privé mais avec des conditions precises.

bonjour,
il tout a fait possible de faire un transport en vsl sans mpt .dans la mesure ou le tranport est a la charge de la personne transporte ou de la compagnie d'assurance lors d'une assistance par exemple. La PMT est par contre obligatoire avant de prendre la personne dans votre VSL lorsque ce transport est prie en charge par la SECU ( convention"dispense d'avance des frais"signe entre secu et transporteurs)