Calcul des heures par quatorzaine

Ah tiens, l'avenant III est signé et étendu ???

On m'aurait mentit ?????

salut,

Pour le calcul des HS j'ai un probleme.
En effet dans les ambulances , il y a un decret qui explique comment est calcule le TTE ( coef ). mais dans le code du travail , il est précisé que des equivalences peuvent etres mis en place par decret MAIS il ne peut y avoir des equivalences que pour les heures égales a la durée légale du travail ( 35h ) si un decret existe. Donc le decret existe mais il ne concenent que les heures equivalentes a 35h ( ex avec un coef a 83% , cela fait 42h17/sem = 35 h ) toutes les heures faites au dela de 42h17 5 35 H °seuil de declenchement des HS sont en heures sup comptabilise a 100%, sans application de coef .et cela change tout pour le nombre de HS.Exemple:
coef a 83%, calcul des heures a la quatorzaine. Heures équivalentes a la durée légale: 42h17 x 2 = 84h34 .
si je fais 92h/15j j'ai 92h-84h.34 = 7h66 donc 7h44 a 25%
si on mets le coef sur toutes les heures 92x0.83=76.54 donc 6h54 a 25%.Est que quelqu'un a un texte qui dit autre chose ,Ma SOURCE CODE TRAVAIL article L 212-4( fin de paragraphe consultable sur légifrance.Extrait : " Une durée équivalente à la durée légale peut être instituée dans les professions et pour des emplois déterminés comportant des périodes d'inaction soit par décret, pris après conclusion d'une convention ou d'un accord de branche, soit par décret en Conseil d'Etat. Ces périodes sont rémunérées conformément aux usages ou aux conventions ou accords collectifs."

j ai deja posté mais peu de reponse alors je relance j ai eu une reponse tres presice de fireblade mais une chose me bloque alors voila
si je fais admettons 95h50 la premiere quatorzaine et 85h30 la deuxieme mon patron me dois si mon coeff est de 85 environ 13h20 pour la premiere et 3h pour la seconde c est bien ca alors doit il me les payé obligatoirement?
ou peut il nous remettre une feuille avec ecrit decu vous avez 16h20 a recuperer? et entre guillemets c est lui qui decidera a quelle moment bref en gros c est ce que mon patron nous dis merci de m aider je sais j insiste mais ma situation et celle de mes collegues est plutot sur la mauvaise pente

bon je vais essayer d'être encore plus clair..

au début de ta quatorzaine, ton compteur est à zéro.. En aucun cas, ton patron peut reporter des heures en plus ou en moins de la quatorzaine précédente. Si il y a des heures supp à la fin d'une quatorzaine, elle ne peuvent qu'être payée, sans aucune autre contre-partie.

J'ai bien reçu ton MP, je vais y répondre dès que j'ai un peu plus de temps

merci beaucoup beaucoup fireblade c est vraiment cool et tres precis mais si j insiste c est parce que mon patron est un vrai filou et je veux etre tres bien renseigné pour faire face
j attend ton mp merci et boone route

Mais dites-moi est-ce toujours légal pour un patron de calculer les heures sup par quatorzaine ? J'ai un gros doute.

Il me semble que j'ai lu quelque part que les heures supplémentaires se calculent à la semaine.

Je vais essayer de retrouver le texte.

À ce jour oui, mais l'avenant III donnera une autre méthode calcul (moins avantageurse à mon humble avis, pour le salarié)

Eh dis-moi çà fait combien de temps que les heures sup sont à la semaine ? Peut-être un texte stp, avant que l'avenant 3 soit signé.

La quatorzaine est un moyen de calcul légal
La semaine aussi
tout comme l'annualisation

Tout est dans l'annexe II de l'accord cadre..

Bon j'vais coucher

Très bien merci pour ta réponse, je vais jeter un oeil

Bonsoir

Fireblade a écrit:

Citation :

mais l'avenant III donnera une autre méthode calcul (moins avantageurse à mon humble avis, pour le salarié)

C'est clair un lissage sur 13 semaines c'est dégueulasse.
Mais je pense (je n'ai pas fait de simulation encore), qu'avec les heures sup à 25 cela s'équilibrera. Car elles commenceront à partir de la 36ème.

Les heures supp sont déjà à 25% mon cher, depuis la première

Bonsoir.

Fireblade a écrit:

Citation :

Les heures supp sont déjà à 25% mon cher, depuis la première

Moi pas comprendre, je n'ai pas dit que les heures sup n'étaient pas à 25...

Moi comprendre là, que toi pensez que heures à 25% est nouveau

Citation :

Mais je pense (je n'ai pas fait de simulation encore), qu'avec les heures sup à 25 cela s'équilibrera. Car elles commenceront à partir de la 36ème.

Bonsoir.

Ah oki, non non mais je suis à la modulation...donc avec le nouvel avenant mes heures à 25 commenceront dès la 36ème.
Ce qui n'est pas le cas pour le moment, encore que...avec la régule en fin d'année sur les heures aux compteur
Bref bref à voir au pas si nous serons gagnant, en tous cas on n'est pas encore à 1 heure travaillée 1 heure payée

les 25% de la première heure sup est en place depuis la mise en place de l'accord cadre. Désolé de te l'apprendre ;-)

Rappel du dispositif en vigueur avant la loi du 21 août 2007 :

Le taux de majoration des heures supplémentaires peut être fixé par accords de branche ou d'entreprise il ne peut être inférieur à 10% ;

A défaut d'accord le taux est de 25% pour les huit premières heures supplémentaires (de la 36ème à la 43ème incluse) et de 50% à partir de la 44ème heure;

Les entreprises de moins de 10 salariés appliquent un taux de 10% pour les 4
premières heures et de 25% pour les suivantes. Ce régime dérogatoire devait prendre fin au 31 décembre 2008.

Merci ambu22

bonjour

Fireblade a dit:

Citation :

les 25% de la première heure sup est en place depuis la mise en place de l'accord cadre. Désolé de te l'apprendre ;-)

Excuses moi fireblade, sans vouloir te blesser si tu relis l'accord cadre pour les gens étant à la modulation du temps de travail, il est bien précisé que les heures effectuées de la 35 à la 42ème ne sont pas considérées comme des heures supplémentaires (au cours de la période de modulation).
Oui les heures à 25 sont en place mais pour les gens étant à la modulation elles débutent (PENDANT LA PERIODE DE MODULATION) après la 42ème.

Voilà voilà.

un patron a le droit alors de nous paye ces heures en decalés ?

Thedude, j'ai jamais dit le contraire....

J'ai dit que la première heure sup jusqu'à la huitième était à 25%. La différence que tu cite est due au coef

Bonjour,

Oki fireblade, on c'était mal compris

Rescue34 a écrit:

Citation :

un patron a le droit alors de nous paye ces heures en decalés ?

Qu'entends_tu par décalées?

oula je m y perd dans ses heures sup moi!!!!

bon alors si j ai bien compri les heures sup peuvent etre compté soit a la quatorzaine soit au mois soit a l année




c est bien ca j ai bien compris?????????

oui

Voir au trimestre aussi