Règlementation européenne et transport sanitaire en France..

Quelle influence réelle aura la règlementation européenne sur le transport sanitaire en France:

Suite au congrès de Nancy voici quelques renseignements concernant les futurs changements.
L'application des normes européennes se fera au fur et à mesure du renouvellement du parc véhicule;
La norme s'applique pour le produit et POUR TOUS (privé, public et association);
Concernant les ambulances, il est conseillé d'utiliser le blanc ou le jaune;
Cette norme se fait sur la base du volontariat;
aucune date butoir n'a été fixée.

Concernant les catégories:
- type A1: transport unique - 4 personnes (y compris le chauffeur et le patient);
- type A2: transport collectif - principalement utilisé en Angleterre (assimilable au TPMR en France) 4 personnes;
- type B: ambulance d'urgence - 4 personnes ;
- type C: unité mobile hospitalière - 5 personnes.

Les assises doivent être face ou dos à la route suivant une directive européenne;
Les assises latérales sont faites pour les soins et non pas pour le transport.

Quelques évolutions sur le produit:
- l'ensemble du matériel transporté ne doit pas devenir des projectiles;
- un chauffage autonome plus puissant;
- une roue de secours accessible hors de la cellule;
- rangement sécurisé des médicaments ou autres;
- dimensions minimum pour les issues de secours;
- éclairage de la cellule (100 lux pour type A1 et A2 et 300 lux pour les types B et C).

Principaux tests pour arrivés à la conformité:
- compatibilité électro-magnétique:
- résistance aux jets dans les 3 axes (tests physiques);
- accélération du véhicule.

Il n'y a pas de véhicule actuellement conforme à la norme en circulation en France.
Concernant les coûts des véhicules suite à la mise en route des normes, on s'aperçoit que les devis sont de 8 à 25% plus chers mais également certains devis (venant principalement de pays européens) sont inférieurs.
Il est recommander de demander une attestation de conformité aux normes européennes auprès des carrossiers.

Amicalement
Christophe

Heureusement que tu ne vois pas le parc de véhicule ou je travaille, VSL et ambu dont le kilométrage est sup à 300 000 km, produits périmés, manque de désinfection ds les ambus, giro qui marche une fois sur 2, certains employés fument ds les VSL...nous avons déjà demandé un renouvellement de parc mais nos patrons nous disent impossible car on ne fait pas de bénéfice !!! y'a des moments j'ai honte de transporter mes clients dans de tels véhicules, si on râle, on nous dit : allez ailleurs

si l'on impose de t-elle règle, je crois que la moitier des entreprises sanitaire en france peuvent mettre la clé sous la porte

hphherve a écrit:

si l'on impose de t-elle règle, je crois que la moitier des entreprises sanitaire en france peuvent mettre la clé sous la porte

Parfois, ça serait pas plus mal d'écrémer un peu, vu le mépris total pour la sécurité et l'hygiène dans certains véhicules...

sur le principe je suis d'accord avec toi mais sur le fond attention c'est quand meme notre boulot dont -il sagit.et toutes les conséquences sociales dont on dépend .cordialement

Est-ce que le social peut se foutre encore longtemps de la sécurité et de l'hygiène?
De plus, je pense personnellement que tu serais surpris des possibilités "d'adaptation" des employeurs...
C'est plus un problème de réinvestissements des bénéfices...

Cela permettera également de renouveler un parc vieillissant et qui souvent, comme le dis justement Olivier, ne présente plus toutes les garanties de sécurité et d'hygiène.

Le volume de la charge de travail étant présent, les conséquences sociales seront-elles à ce point-là touchées?

D'autre part, dans son allocution au congrès, l'orateur à précisé que le Ministre ainsi que Agence Régionale de l'Hospitalisation étaient conscient des efforts fournis par les sociétés de Transports Sanitaires.
J'ai également entendu parlé d'un plan d'accompagnement à l'investissement mais sans aucune précision quand aux acteurs concernés (public ou/et privé)...

Amicalement
Christophe

Bonsoir, je ne savais pas trop ou poster :-)

Ma question concerne une ASSU, Le 2 Tons est t-il obligatoire légalement ?

La position jour/nuit pour 2 tons 3 tons est telle obligatoire ?

Merci

A la question : Le 2 tons obligatoire légalement :

Article R313-34 du code de la route a écrit:

Les véhicules d'intérêt général prioritaires peuvent être équipés d'avertisseurs spéciaux en plus des avertisseurs exigés pour tout véhicule à moteur.


Les véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage, à l'exception des engins de service hivernal, peuvent être équipés de timbres spéciaux en plus des avertisseurs exigés pour tout véhicule à moteur.


Un arrêté du ministre chargé des transports définit les caractéristiques de ces avertisseurs et timbres spéciaux

Article R313-27 a écrit:

Feux spéciaux des véhicules d'intérêt général.


I. - Tout véhicule d'intérêt général prioritaire peut être muni de feux spéciaux tournants ou d'une rampe spéciale de signalisation.


II. - Tout véhicule d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage peut être muni, sur autorisation préfectorale, de feux spéciaux à éclats.


III. - Tout véhicule d'intérêt général peut être muni de dispositifs complémentaires de signalisation par éléments fluorescents ou rétroréfléchissants.

Je dirais donc NON, pas obligatoire d'après le code de la route, MAIS l'arrêté du 20 mars 1990 (NOR SPSP9001042A ) dit :
"l'ASSU ....est dotée des dispositifs spéciaux de signalisation conformes aux dispositions des articles R. 92 et R. 96 du code de la route ..."

bonjour a tous le jaune est desormais interdit pour tout vehicules sanitaires y compris le samu;en ce qui concerne la norme 10G dont je ne me souviens le nom;ne sera pas forcement obligatoires;car le côut d'un tel vehicules n'est pas donner a tous le monde.mais pour se qui voudrons taper dans certains contrats smur ou autres il vaudra mieux s'equiper car cela sera demander dans le cahier des charges

bonjour a tous le jaune est desormais interdit pour tout vehicules sanitaires y compris le samu;en ce qui concerne la norme 10G dont je ne me souviens le nom;ne sera pas forcement obligatoires;car le côut d'un tel vehicules n'est pas donner a tous le monde.mais pour ceux qui voudront taper dans certains contrats smur ou autres il vaudra mieux s'equiper car cela sera demander dans le cahier des charges

spinale90 a écrit:

bonjour a tous le jaune est desormais interdit pour tout vehicules sanitaires ...

Es-tu certain de tes dires?
Ne confonds-tu pas avec la législation nationale en la matière? En effet, celle-ci spécifie qu'une ambulance de catégorie A (SMUR et ASSU) est de couleur blanche (y compris le toit et les pare-chocs) avec une étoile de vie bleue sur le capot et les portières avant.
La couleur jaune fluo est en test dans plusieurs S.A.M.U. de France mais ne constitue pas un changement des autorités en la matière...

Amicalement
Christophe

moi je voulais savoir si les lavabos sont toujours obligatoire? dans le rhone oui.a priori dans les normes europeenes ce serai plus d'actualitée.mais je cherche une trace ecrite pour le donner a la ddass..

il est interdit de garder de l'eau dans une jerrycan dans l'ambulance pour une question sd'hygiène donc les lavabos ne servent plus à grand chose sans eau à moins d'avoir toujours de l'eau en bouteille fermée et qui une fois ouverte, doit être jetée.

je n'ai pas la référence du texte mais j'espère que les pros du site vont se faire un plaisir de le ressortir

le lavabo et sa réserve d'eau sont TOUJOURS obligatoire dans une véhicule de catégorie A.

Voir l'Annexe I de l'arrêté du 20/03/90 modifié par l'arrêté du 7 février 2005 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les nstallations affectés aux transports sanitaires terrestres

ah...ça commence mal..

Il a été dit que le lavabo devait disparaitre, c'est un nid à microbe, autant que les espèces de barboteurs humidificateurs que vous avez presque tous dans vos ambus sur lesquels vous collez vos tuyeau d'oxygène.
Qui les lavent ? Personne... et pourtant...

Manu a écrit:

Qui les lavent ? Personne...

Mon nom est Personne...

Manu a écrit:

et pourtant...

....il existe un protocole de désinfection qui lui, est obligatoire.

Oui, obligatoire comme les JDAJ, les RC, les ...

Manu a écrit:

...les espèces de barboteurs humidificateurs que vous avez presque tous dans vos ambus sur lesquels vous collez vos tuyeau d'oxygène.
Qui les lavent ? Personne... et pourtant...

Il y a aussi la piste de l'U.U.

Amicalement
Christophe

Je n'en ai JAMAIS vu dans une ambulance... sans doute pour une raison de coût... et aussi sans doute parceque presque personne ne s'en sert !

Ca me fait penser DE, si tu pouvais m'appeler un de ces 4'

T'en as marre des vacances?

Marre des vacances, tu rigoles ? Si seulement il pouvait arrêtr de pleuvoir un jour sur deux, ca m'aiderai à parfaire mon bronzage...

je confirme manu ,je te trouve un peu pale ,serais ce la fatigue ou le manque de rayons derriere le pare brise? bises .

Je me suis légèrement penché sur les produits U.U. (et qui sont d'ailleurs vivement recommandé) concernant le bassin, l'urinal, et tous les autres produits dérivés...
Cela peut être intéressant de développer une telle utilisation de "produits jetables".
J'ai un collègue qui utilise exclusivement de l'U.U. (mais qui possède un parc de véhicule cat.C exclusivement) et qui confirme l'intérêt de la chose.
De plus, nous en avons 1 en réserve dans notre A.S.S.U. mais il n'est que très rarement utilisé.

Amicalement
Christophe

je sais bien que c vraiment pas propre ses bidons mais y a t'il un texte qui dis qu'on peut s'en passer...