permis de conduire

bonjour a tous j'ai un gros souci pour une amie sur son permis de conduire est inscrit dispense article R413-5.
elle a toujour travailler depuis des année dans les ambulances et meme depuis cette article depuis l'année 2006
ele est parti de son ancienne societe et voudrais rentrer dans la mienne mais il lui on repondu
"avec l'article ecrit sur ton permis on ne peut t'embaucher"

est-ce vrai ou y a t-il eu un nouvelle amemdement pour les societe de transport sanitaire???

merci de me repondre rapidement svp

Effectivement je comprend ton soucis mais je te rappelle que pour la profession il y a obligation que tous conducteur ne doit plus posseder le ""A"" , donc il lui faut refaire un permis de conduire ,ou dans combien de temps doit elle passer sa visite medical des 5 ans de la profession ?

merci pour ta reponse mais elle n'est pas en A elle n'est pas jeune permis ele a eu son permis en 92 et garder le meme numero de permis sauf que quand elle a recuperer son permis "cause de point" donc pas une annulation mais supsention de permis il lui on mis sa dessu et pourtant depuis elle a repris le metier sans souci et meme changer de societe deux fois voir trois et aucun probleme sauf la il parait que sa a changer et c'est se que je voudrai savoir

Ok l'article 413.5 concerne les apprentis sur les limitations de vitesse donc je ne comprend pas pourquoi elle a eu cette dispense d'article ?

c'est se qu'on ne comprend pas et pourkoi je me permet de vous demander

on va attendre que les grands manitous se connectent pour avoir peu etre une reponse plus logique car je poursuis mes recherches sur ta question .

merci a toi christineOAP pour les recherche effetuer et a venir si possible car la mon amie craque et ne comprend plus rien

décidément vous etes genial

tiens nous au courant pendant que Christine fait ce recherches bon courage

Article R413-5 du code de la route a écrit:

I. - Tout élève conducteur et, pendant le délai probatoire défini à l'article L223-1, tout conducteur titulaire du permis de conduire est tenu de ne pas dépasser les vitesses maximales suivantes :
1° 110 km/h sur les sections d'autoroutes où la limite normale est de 130 km/h ;
2° 100 km/h sur les sections d'autoroutes où cette limite est plus basse, ainsi que sur les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central ;
3° 80 km/h sur les autres routes.

II. - Tout conducteur mentionné au présent article doit, en circulation, apposer de façon visible, à l'arrière de son véhicule, un signe distinctif dont les conditions d'utilisation et le modèle sont fixés par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des transports.

III. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas respecter l'obligation de signalisation imposée par le présent article et les dispositions prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

Il s'agit en fait d'une dispense de la signalisation "A". Elle est mentionnée systématiquement sur les permis des conducteurs qui ont vu leurs points arrivés à zéro. Elle n'est donc pas titulaire d'un permis probatoire. Il faut l'expliquer à ce patron.

Un élément de preuve qu'elle peut apporter :
Aller en préfecture, service des permis de conduire, demander un relevé intégral du permis de conduire. Dessus, figurera les 12 points (si il lui en reste 12 depuis sa récupération )

heuuuuu là j'ai pas le temps Manu, mais il me semble bien qu'en cas de solde nul de points, tu repars à 6 points et non 12, et tu te retrouve donc en permis probatoire avec dispense du A.

Je chercherai demain, là pas le temps

Arf, c'est exact.

M'suis gouré, désolé. En faut cet article dispense du port du A donc de la limitation liée aux jeunes conducteurs, mais le capital de point est bien de 6 points. Le délai probatoire commence à la date d’obtention du premier droit de conduire ou à la date d’obtention d’un nouveau permis, si le précédent a été annulé ou invalidé.

Ce qui n'enlève en rien, "à mon avis" qu'elle n'est pas une jeune conductrice... mais je m'avance peut-être.

Toujours pas trop le temps, mais il me semble qu'il est dit qu'il ne faut plus être en probatoire pour être dans un véhicule sanitaire, mais là j'en suis moins sur...

Coucou les petits loups ,effectivement je vous confirme que helas elle se trouve en periode probatoire jusqu'à la date de recuperation de son permis plus 3 ans .Et avec un capitale de 6 points , l'article R413.5 est appliqué uniquement pour qu'elle n'affiche pas le"" A"" et pour la limitation de vitesse .
Et le probleme de cette personne, est qu'elle ne peut pas travailler comme ambulanciere ayant actuellement un permis probatoire .

D'après toi Christine pour récupérer des points doit -elle faire le stage de récupération ou cela ne sert-il à rien?

je veux bien croire que cette article la dispense du fameux"A" mais depuis 2006 donc l'année ou elle a recuperer son permis elle a retravailler dans les ambulances et changer trois fois de societer mais la a premiere vu sa coince quelle est le probleme y aurai t-il une nouvelle loi ou autre ces sa sont probleme car la c'est dur a avaler depuis 17 dans le metier y a t-il une faille a divulguer pour pouvoir retravailler dans ce milieux???
mrci a vous

C'est un cas peut évident, où le problème est la période "probatoire". Je me renseigne plus amplement.

Salut,

Peut-être que les 3 précédentes sociétés n'ont pas fait attention et/ou ne connaissait pas cette loi et n'ont pas non plus chercher à allez plus loin...

Son autorisation médical pour conduire les ambulances, elle l'a bien ? depuis quand (la dernière fois) ?

Sinon, pourquoi ne pas se renseigner au service des permis de la sous préfecture ?

Bon courage...

Pour te repondre lilou ,si elle est effectivement en periode probatoire suite à la recupération de son permis ,elle auras ses 12 points apres ses 3 ans ,comme les apprentis ,helas ,mais je poursuis mes recherches car cela peut nous arrivez plus vite que prevus et apres c'est le chômage pendant minimun 3 ans ,oups .

Ha oui effectivement donc à voir et comment s'en sortir dans ce cas de figure car trois ans sans bosser ça veut dire aussi trouver autre chose et malgré tout utiliser la voiture donc faut voir....
(désolé de ne pas avoir répondu a ton MP mais je ne peut plus en envoyer tchao)

je tien a vous remercier de vos reponse vous etes genial

alors mon amies est aller directement a la DDASS 93 et lui on repondu(si cela ne tenait qu'a moi je ferai passer votre dossier mais c'est au niveau de la signature que cela coince "le prefet"pour les annexe)mais se qui est grave c'est qu'il lui on repondu aussi (alez voir les autres DDASS "95.77"il seron peut-etre plus clement alors si une loi est vraiment sorti ne devrai t-elle pas etre appliquer pour tous et non pas seulement pour quelque departement??? cela me degoute moi personnelement.

Ola, ça doit être l'heure, mais j'ai rien compris !

mickaello a écrit:

Ola, ça doit être l'heure, mais j'ai rien compris !

Ouff je suis pas tout seul...

lilou6201 a écrit:

(désolé de ne pas avoir répondu a ton MP mais je ne peut plus en envoyer tchao)

C'est pas normal, et c'est résolu, re-bienvenue

non toujour pas resolu se probleme c'est vraiment grave des loi comme sa surtout quand on fesiat deja parti d'une societe et etre passer a la DDASS plusieurs fois et avoir deja fait la visite medicale prefecture valider

Regardes bien mon post Rott, ce n'est pas à toi que je m'adressai.

De toute façon, même si la personne est dans son bon droit (ce qui reste à prouver en l'état de mes connaissances) le patron peut décider librement de l'embaucher ou non. Il ne veut peut-être pas prendre de risques.

oupss desoler Fireblade je pensait que c'etait a moi que tu t'adressait mais pour repondre a ton poste se n'est pas le patron qui ne veut pas cela viendrai de plus haut il parait que cela viendrai au niveau de la signature du prefet (validation sur annexe)!!

c'est ici que sa coince^^