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 Rupture de CDD anticipée

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Nathan
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MessageSujet: Rupture de CDD anticipée   Ven 4 Jan 2008 - 16:32

Bonjour,

Je suis BNS depuis 1 mois et je viens de recevoir mon premier bulletin de paye. Et là gloups !

J'ai travaillé 223h (temps de présence mensuelle au boulot avec pose bouffe réelle décomptée) et je n'ai eu que 3h heures sup de payées...

Si j'ai pas d'explications convaincantes de la part de mon employeur, je pense mettre fin à ce CDD.

Ma question est : comment mettre fin à un CDD de 3 mois alors que la période d'essai était de 12 jours et qu'il n'y a pas de préavis spécifié dans mon contrat?

Je précise en outre que j'ai travaillé 2 week-end complet + 1 nuit de présence aux bureaux mais sans sorties) et que il y a deux semaines ou je n'ai eu qu'un jour de repos.

J'ai pas d'expérience dans ce métier mais je me suis renseigné auprès des autres boites et j'hallucine quand je vois comment on est exploité.

Même le CCA qui a été embauché 15 jours avant moi veut partir.

Merci de vos réponses rapides.

Et bonne année à tous et à toutes. sunny

Nathan
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marpin

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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Ven 4 Jan 2008 - 20:16

quel est ton coeff ?
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Nathan
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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Ven 4 Jan 2008 - 21:01

Salut,

Je sais pas. J'ai rien trouvé sur mon contrat de travail ou sur mon buletin de salaire qui ressemble à un coefficient.

Oralement à mon embauche l'employeur m'as dit que je serais payé 152h mensualisée, mais que jusqu'à 180h rien ne serais compté en heure sup.
Mais au-delà qu'il payait les heures sup.

Pour ce mois-ci 223 - 180 = 43 heures sup...et seulement 3 heures sup de payées à 25%.

Il m'a dit qu'il faudrait travailler 2 samedi par mois, mais pas qu'il n'y aurait pas de jour de récup dans la semaine pour compenser.

De plus les 2 dimanches travaillés ont été payé au tarif habituel de la semaine.

Voilà voilà.

A+

Nathan
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patapouffe



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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Ven 4 Jan 2008 - 23:50

bienvenue dans le monde de l ambulance....
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Nathan
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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Sam 5 Jan 2008 - 13:08

Heureusement que j'ai vu qu'il existait des boîtes qui étaient plus réglo.
Ça laisse un peu d'espoir.

Bon courage à tout ceux qui supportent ce genre d'exploitation.

A+

Nathan
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ambufilou84
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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Sam 5 Jan 2008 - 16:57

Bonjour nathan
t'es pas tombé dans la bonne boite semble t'il
un CDD est un contrat de travail ayant un terme fixé par avance dans le contrat vous liant, il ne peut y avoir rupture anticipé sans versement d'indemnités. La seule raison pour laquelle ton contrat ne peut aller à son terme c'est que l'employeur n'ait pas respecté une des clauses du contrat. Dans ton contrat qu'est ce qui est marqué au niveau du coeff, du temps de repos, du paiement des heures sup..... tu compares avec ce qui est dans la realité et si c different va voir l'employeur pour lui demander de respecter les clauses du contrat sinon sinon lettre recommandée avec ar avec menace de saisine en référé du president du tribunal des prud'homes dont tu dépendspour demander l'annulation du contrat.
voila bon courage
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Nathan
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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Sam 5 Jan 2008 - 19:00

Oui c'est évident que je suis très mal tombé (et le collègue CCA aussi).

Il n'y a rien de spécifié dans mon contrat (pour le moment je n'ai signé qu'un fax...) au sujet du coeff, repas temps de repos.

Officiellement les heures sup sont payées au-delà de 152 h mais dans la réalité ce n'est pas le cas.

Il existe aussi la rupture anticipée à l'amiable, mais là tout est à négocier.

Aujourd'hui j'ai demandé (très poliment et calmement) comment avait été calculées les heures sup pour qu'il n'en apparaisse que 3 au lieu de 43 et l'employeur m'a répondu sans me regarder "je sais pas ce n'est pas moi qui le fait, c'est mon comptable, je n'ai pas le temps de le faire".

Sans commentaire...

A+

Nathan
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lilou6201

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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Sam 5 Jan 2008 - 19:04

Salut Nathan comme le dit ambufilou tu doit avoir une date d'embauche et une date ou ton contrat se termine si ce n'est pas le cas ce n'est plus un CDD c'est du grand n'importe quoi!!!
Renseigne toi aurpès de personne compétente aux prud'hommes le comptable il est bien gentil mais les sous qui rentre regarde ton patron alors ceux qui sortent aussi...
Depuis quand les contrats ce font sur fax j'aurai tout vue moi.....
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olivier72
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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Sam 5 Jan 2008 - 19:19

lilou6201 a écrit:
Depuis quand les contrats ce font sur fax j'aurai tout vue moi.....

Bah on n'arrete pas le progrès, ma pov' Lilou !
Bientot ce sera l'envoi de SMS pour te signifier un licenciement.... pale


lol!
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lilou6201

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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Sam 5 Jan 2008 - 20:39

Sérieux depuis que j'ai commencer le métier et ça fait 4 ans voir bientôt 5 j'hallucine j'ai pas mal galérer et beaucoup en son témoin aujourd'hui mais là franchement y a du mépris et de l'hypocrisie chez certains patrons au lieu de faire n'importe quoi, il devrait réfléchir eux en tant que patron si ça leur ferait plaisir de vivre ce qu'il bous font subir comme annerie et autres.... Mad Mad Mad


Sérieux, Nathan, n'attend pas (y a pas de jeu de mot... facile non !!!! Razz ) fonce au prud'homme et règle la situation sacreubleu !!!!!!
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Nathan
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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Sam 5 Jan 2008 - 21:29

Merci pour vos messages amicaux.

Je vais d'abord proposer un départ à l'amiable mais si mon employeur ne veut rien entendre je n'aurais effectivement pas d'autre solutions que les prud'hommes.

Mais bon c'est pas mon genre alors si j'y suis pas acculé je le ferais pas.

Je vous tiendrais au courant au moins pour que vous connaissiez la fin de l'histoire...

Ce post va devenir aussi palpitant qu'une série télévisée... Laughing

La suite au prochain épisode...

Nathan sunny
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taxi66

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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Dim 6 Jan 2008 - 11:20

Bonjour Nathan,

Un départ à l'amiable c'est bien mais n'oublie pas de solutionner le problème des heures supplémentaires, il serait dommage que tu lui fasses cadeau de ces heures départ ou non...
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ambufilou84
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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Dim 6 Jan 2008 - 23:44

le cdd est OBLIGATOIREMENT redigé par ecrit avec une date de debut ET de fin de contrat, en l'absence de cette mention il s'agit d'un CDI dont la rupture se fait avec un preavis d'une semaine.
comme l'a dit taxis66 recupere tes tunes avant de partir.
courage
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Ambulancier DE

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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Mar 8 Jan 2008 - 10:13

ambufilou84 a écrit:
le cdd est OBLIGATOIREMENT redigé par ecrit avec une date de debut ET de fin de contrat...
En l'absence d'écrit au bout d'un mois après l'embauche, il s'agit obligatoirement d'un C.D.I. (avec les avantages et inconvénients liés);
De plus, en cas de rupture d'un C.D.D., celui qui est à l'initiative de la rupture, doit rembourser l'autre partie et ceci jusqu'à la fin théorique du contrat.

Je te conseille de serrer les dents et de faire ta période de C.D.D. jusqu'à son terme. Note scrupuleusement tous les horaires, déplacements, tâches annexes (normalement tu dois avoir à disposition un carnet à faire signer journalièrement) ainsi que collègue avec qui tu travailles. Ensuite tu pourras contre-attaquer par lettres recommandées, tribunal des prud'hommes, etc.

Pour finir, sache que tous les employeurs ne sont pas comme le tien (heureusement!)

Amicalement
Christophe
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Nathan
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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Mar 8 Jan 2008 - 17:31

Merci pour vos conseils.

Je me suis renseigné auprès d'un conseillé juridique de la CFDT qui m'a confirmé que si je négociais un départ à l'amiable je risquai fortement de ne pas toucher les ASS ou RMI (je n'ai pas droit au chômage).

Je vais donc sur ces conseils envoyer une lettre recommandée demandant a ce que toutes mes heures soient payées ainsi que les primes repas, et que les tarifs de nuit et de dimanche soient appliqués.

L'employeur a refusé une arrangement à l'amiable qui consistait à refaire un CCD qui s'arrétait à une date convenue d'un commun accord et de déchirer les anciens contrats (signé sur un fax...).

Mon employeur m'a encore redit aujourd'hui a demi mots qu'il ne m'avait pas payé les heures sup car il estimait ne pas avoir fait assez de chiffre d'affaire pour nous les payer.
Depuis quand les salarié ambulanciers sont payé à la course et pas aux heures passées???? Y'a vraiment abus.

Si c'est vraiment le cas je vois pas ce qui l'empèche de faire une rupture de contrat pour motif économique.

La suite au prochain épisode...

Nathan
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Nathan
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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Mer 9 Jan 2008 - 19:29

Bon voilà la lette que j'ai remis en mains propre (et en double en recommandé avec AR) ce jour à mon employeur.
Il a fait la gueule puis s'est calmé.
Après s'être renseigné il ne veut pas de départ pour cause économique (trop risqué pour lui).

Il me propose un licenciement pour faute grave et me propose comme motif de ne pas me présenter au travail à une date convenue entre nous.

Je me suis renseigné et le licenciement pour faute grave ne remet pas en question les droits aux allocations éventuelles (chômage, ASS RMI).
Néanmoins je ne vais pas accepter de ne pas me présenter au travail et proposer plutôt que ce soit pour un motif lié à un comportement irrespectueux envers l'employeur (faux bien entendu).

Je sais ça fout les boules de se mettre en tort alors que c'est l'employeur qui est en faute, mais comme ça il n'a pas d'indemnités à payer (ce dont je me moque vu que ce sera pas grand chose pour 1 mois) et je serais libre de cette boîte de fou.

Le collègue CCA leur réserve par contre une démarche toute autre.

Ci-dessous la copie de la lettre que j'ai remise pour info si ça peut rendre service à d'autres un jour.

---------------------------------------------------------------------------------
Objet : Contestation au sujet du salaire du mois de décembre 2007

<employeur>,


Suite à notre discussion de ce jour au sujet de mon salaire du mois de décembre 2007, je vous confirme par écrit le fait que je tiens à ce que toutes les heures supplémentaires que j’ai effectuées me soient payées.

J’ai en effet effectué 222h35 de travail et de présence dans votre société durant le mois de décembre, soit 42h35 d’heures supplémentaires au-delà des 180h fixées par la convention, alors que seulement 3,4 h supplémentaires m’ont été payés. Une partie de ces heures a en outre été effectuée de nuit et le dimanche sans que les barèmes spécifiques ne soient appliqués.
Ces heures ont pourtant été notées sur la feuille de pointage mensuelle que vous nous faite remplir chaque jour et dont je vous demande de bien vouloir me faire parvenir une copie de l’original.

Je vous demande de bien vouloir scrupuleusement appliquer la convention qui concerne le métier d’ambulancier (heures sup, primes repas, tarif de nuit et de dimanche, etc…).

Si, comme vous me l’avez laissé entendre, vous n’avez pas gagné assez d’argent pour me payer la totalité de ce que vous me devez, je suis prêt à accepter une rupture anticipée de mon contrat pour motif économique sans vous demander d’indemnités de licenciement.

Croyez bien, <employeur>, que je regrette cette situation, mais vu l’impossibilité de me faire payer mes heures je préfère que notre collaboration ne perdure pas.


Dans l’attente de votre réponse, je vous prie d’agréer, <employeur>, mes salutations les plus respectueuses.
------------------------------------------------------------------------------------
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Ambulancier DE

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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Mer 9 Jan 2008 - 20:31

Salut Nathan,

Je ne comprends pas trop ton histoire,excuse-moi.
Tu souhaites partir de cette entreprise?

Je ne veux pas te donner de conseils, mais je ne pense pas qu'il faille accepter le motif de licenciement (ni grave, ni lourde, ni pour comportement irrespectueux, etc).
N'oublie pas que le monde ambulancier est petit et que la plupart des employeurs du département se connaissent (syndicats, instances dirigeantes, etc). Twisted Evil
Même si le réelle motif de licenciement n'est pas ce que vous allez conclure entre vous, plus tard, si tu recherches un autre emploi dans la même branche, d'après toi ton nouvel employeur va se renseigner et il va croire qui?

Pour finir, tu "te moques" de recevoir des indemnités? Shocked Shocked Shocked

Amicalement
Christophe
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Nathan
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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Mer 9 Jan 2008 - 21:27

Salut,

Et bien pour faire court, avant même que le problème des heures sup ne se pose à la fin du mois avec la remise du bulletin de paie, beaucoup de choses ne se présentaient pas bien dans l'entreprise.

Pas de locaux
patrons ayant peu de considération pour les salariés
problème d'hygiène
problème de respect des patients
comportement dangereux et irrespectueux sur la route
aucune aptitude au management d'une équipe
pas de tenues de travail ou en nombre insuffisant (1)
Pas de planning des jours de repos du mois a venir connu à l'avance.
Nombre de jours de repos insuffisant
Parfois jusqu'à 3 jours et deux nuits de travail d'affilé.
Refus de donner une photocopies de la fiche de pointage (sous prétexte que cela coûte cher...). J'ai quand même réussi à la recopier sur une feuille libre.
Propos désagréables
suppression d'heures travaillées sous divers prétextes fallacieux
Trafiquage des heures de la feuille de pointage pour que cela corresponde à ce que l'employeur estimait devoir payer.
Pas d'oxygène dans l'ambulance pour des transferts sensibles alors que le CCA l'avait réclamé depuis 3 semaines.
Malversations
Fraude
Aucun moyen de communiquer avec l'employeur
Mensonges
Convention collective non appliquée
Pneus lisses sur une ambulance
1 gyro en panne
Pas de chauffage dans deux ambu en plein hiver...
...
Ça suffit?

Ça c'est pour l'ambiance et les conditions de travail.

Pour le reste ça a coincé quand on a reçu une paye dérisoire pour un nombre d'heures approchant les 250h par mois complet.
Le collègue CCA avait déjà fait plusieures boîtes et savait ce qui se pratiquait dans le milieu, pour ma part je m'était renseigné sur les payes ailleurs et on a bien vu qu'on se faisait avoir.

Je me moque des indemnités par ce que elles ne représente pas grand chose et que ce qui m'importe c'est de pouvoir partir pour bosser ailleurs (dans les ambulances ou pas).

Pour ce qui est de la "mauvaise réputation" que cela pourrait me donner je ne me fait pas de soucis car j'ai eu des échos du passé de l'employeur et il n'est pas reluisant non plus.

A la limite je préfère renoncer au métier d'ambulancier (qui me plaît pourtant beaucoup) plutôt que d'accepter des conditions de management d'une autre époque.

Ce qui me console, c'est que mon employeur ne peut rien me reprocher dans mon travail et que mon coéquipié m'a confirmé que je m'était investi dans ce job et j'ai eu aussi plein de remerciement des patients pour mon comportement vis à vis d'eux.

Je suis pas quelqu'un qui cherche l'affrontement et l'argent.
Je veux juste être payé au juste prix pour mon travail et aussi ne pas me sentir exploité sur ma vie privée.

Chacun ses choix de vie.

La suite au prochain épisode... Wink
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Dominique71

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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Jeu 10 Jan 2008 - 19:57

si tout ce que tu dis est vrai; ma foi il y a des instances qui sont là pour défendre vos droits
un licenciement pour fautes n'est pas un bon plan pour ta future recherche d'emploi quelque soit cet emploi .


on peut toujours discuter avec son employeur en direct ou par l'intermédiaire de l'inspecteur du travail

bon courage quand même
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Nathan
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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Jeu 10 Jan 2008 - 22:03

Je vais accepter un licenciement pour faute grave au motif :
"dispute avec l'employeur".
Je vais insister pour que cela reste volontairement vague.

Pour la suite je m'en fiche car je compte pas faire figurer mon passage dans cette boîte sur mon CV... :-))

Tout ce que j'ai écrit est scrupuleusement vrai.

Mais malgré tout ces manquement au droit (et surtout le peu de considération des salariés) je sais qu'être patron est lourd de responsabilités et de soucis et donc je préfère partir plutôt que de rester et devoir me battre (au prud'hommes?) pour avoir mon dû à la fin de chaque mois.

Je vous tiendrais au courant de la suite.

A+

Nathan
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lou-cas



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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Ven 11 Jan 2008 - 13:35

Bonjour, alors là! tu ma mis sur le cul!!! scratch

Comment se faire enfiler en 4 petites leçons;

1- contrat foireux
2- non paiement des heures sup
3- licenciement pour faute grave
4- perte de cridibilité pour tes futurs employeurs ( et oui! tout se sait dans les ambulances!)

excuse moi mais il faudrait penser à réagir, il y a des solutions... affraid
exemples: Prud'hommes, syndicats, inspection du travail, accident du travail (aussi!), porter plainte...
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Nathan
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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Ven 11 Jan 2008 - 14:45

Oui a première vue tu as raison...

Sauf que je préfère lâcher 40 heures sup et une prime de fin de contrat de 100 ou 200 euros max que de passer encore 1 mois et demi à bosser pour quasi de prunes dans une mauvaise ambiance et me taper des mois de procédures.

Pour la suite je ne suis plus sûr de continuer dans le métier. Cette deuxième expérience m'a sérieusement reffroidi (mon stage fait dans une autre société c'était au contraire très bien passé). Alors que cet employeur me casse du sucre sur le dos auprès des autres ambulancier ça ne me fait pas peur. Et puis à ce jeu là il risque gros. J'ai des relations qui bossent aux Urgences et un simple rapport oral de ma part pourraît lui valoir la fin des appel SAMU. Et ma compagne est infirmière.

Et si je poursuit pas dans cette voie, je vais pas m'embéter à mettre cette malheureuse parenthèse de 1,5 mois sur mon CV donc exit de ma vie cette expérience professionnelle.

Pour le reste, comme je l'ai dit je suis pas procédurier. Mais mon collègue CCA lui, va aller aux prud'hommes. Je lui ait promis de témoigner pour lui.

A+

Nathan
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papithierry



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MessageSujet: Rupture de CDD anticipée   Ven 11 Jan 2008 - 19:32

sunny Salut nathan, fais comme ton pote cca et demande lui de faire pour toi l'attestation qui va t'aider.

Autres choses, si vous mettez votre patron aux prudhommes tout les deux, vous aurez plus de poids et surtout vous serrez beaucoup plus crédibles!.

En allignant tous ces manquements aux règles etc...vous ferez porter le doute sur lui et vous aurez l'avantage de pouvoir prouver ce que lui auras du mal démonter!... (n'oubliez pas les preuves)...

Si toute l'équipe que vous êtes, vous vous soutenez, vous aurez encore plus de poids et sachez qu'un patron aux prudhommes, c'est comme un employé aux prudhommes, les dossiers restent à vie et peuvent donc nuire en cas de récidives...

Maintenant, tu nous cites que tu as des "pouvoirs" et des bras longs, voir des avantages pour contrer ton boss...fais gaffes que cela ne se retourne pas contre toi et tes collègues...car un boss vérreux a aussi des bras longs et des apuis solides...aussi vérreux soient-ils dailleurs!.

Ceci dit, tu te serts des armes et des munitions que tu as à ta disposition, mais saches les utiliser à bon escient et avec parcimonie!...la sincérité paie toujours un jour ou l'autre, à toi de savoir de quel coté te mettres pour te défendres...

@+ bone chance, je te souhaite de gagner ainsi qu'à tes collègues, mais surtout si tu veux la paix, essaies de dialoguer, au moins avec un négociateur...c'est toujours mieux qu'une attaque frontale, sauf si bien sur, aprés moultes demandes et entretiens, vous n'avez pas obtenus d'avancées ni d'améliorations notoires... mais ne te laisses pas avoir et surtout ne cède pas à la facilité, ça coûte toujours plus chèr, ça fait toujours plus de dégats et ils sont souvent dévastateurs et conserves une dose d'orgeuil, car cela te sauveras un jour!...mais surtout ne te laisses pas laminer, car c'est ce qu'il cherche, te réduire à l'état d'épave...et tu risques de t'y retrouver trés vite!...

@+ et sunny pour tout le monde...
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le malinois



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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Sam 12 Jan 2008 - 8:37

faite intervenir l'inspection du travail car ce qu'il constatera servira au prud'homme(qui lui demandera copie du dossier), ce dernier pourra meme etre appeler a temoigné(frais a la charge du perdant)
de plus pour apporter plus de poid au prud'homme demander lui de vous faire un rappel de salaire sur 1 an(pour ton collegue) la pareil sont calcul servira de base
exactement ce que nous avons fait et cela marche
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Nathan
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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   Sam 12 Jan 2008 - 12:35

L'inspection du travail a déjà été saisie.

Par contre le collègue n'a bossé que 2 mois et moi 1,5 mois. Donc on ne peut pas demander un rappel sur 1 an.
Par contre un autre employé est là depuis un peu plus longtemps que nous et comme il est pris à la gorge financièrement il ne dit rien. J'espère que l'action qui va être intenté sera bénéfique pour lui.

Je vous donne plus d'infos dans quelques jours.
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MessageSujet: Re: Rupture de CDD anticipée   

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Rupture de CDD anticipée
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