Quelle durée cycle avez vous retenu dans votre entreprise?

J'aimerais savoir quelle durée de cycle avez vous instauré dans votre entreprise en application de l'avenant 3.

Voici un sujet parlant des cycles (source SYNAPS)

Citation :

Chaque accord apporte son lot de dérogations.

Les empilements de textes dérogatoires ont, en plus, l’art d’utiliser le flou dans l’interprétation. Avec une facilité déconcertante, certains employeurs font leur lecture et donnent leur interprétation du cycle. A ce jeu, une lecture mal comprise ou une interprétation fantaisiste risque de devenir la règle, si nous n’y prenons pas garde.

Stéphane Carré (dans Les Cahiers Scientifiques du Transport) parle de la « légitimation rampante dans le secteur des transports terrestres, de dispositions conventionnelles qui ne sont pas conformes à des dispositions légales d’ordre public, sont une chose courante. »

De plus en plus, nous sommes confrontés à des situations ou l’employeur confond (volontairement ou non) le cycle et la modulation de huit à douze semaines. Cette situation a pour effet de réduire les revenus des salariés. C'est ainsi que disparaissent les heures supplémentaires sans aucune contrepartie. Ceux qui tentent de résister sont licenciés sans autre forme de procès. Cela génère des procès prudhommaux. Procédures qui durent au minimum deux ans ! Pendant ce temps, le salarié est au chômage et souvent il quitte la profession dépité et découragé.

Comment, chez des ambulanciers, peut-on sérieusement prévoir d'établir un programme sur huit à douze semaines en respectant les règles du cycle, alors qu’aucune entreprise ne peut donner un horaire le soir pour le lendemain ?

http://rapidechange.com/v/285279/9VCS2ZuR/Lettre_concernant_les_cycles3614110136.pdf

pour nous cela n'a rien changé !!qu'est ce que tu entends par durée de cycle?

La quatorzaine est un cycle.

désolé bebert 76le posse est parti en meme temp!!

pas de soucis

non pour mois c'est une modulation!!

Bon, attends, faut que je me remette tout en mémoire, car il y a les équivalences, la modulation, le cycle...

Voilà :

Citation :

Commission de suivi de l’Accord-cadre du 12 mars 1999 rendu le 19 mars 2004.

Il importe de souligner que le cycle, la modulation, les jours de réduction du temps de travail, la quatorzaine sont des formes d’aménagement du temps de travail régies par des textes et des règles de décompte du temps de travail qui leur sont propres. Une règle applicable à l’une de ces organisations du temps de travail n’est pas transposable aux autres.

Depuis l’ordonnance du 16 janvier 1982, des modes d’organisation du temps de travail dépassant le cadre de la semaine ont vu leur apparition.
En 1987, la loi du 19 juin crée le cycle. Dans son prolongement et afin d’apporter d'avantage de souplesse dans l’organisation du temps de travail apparaissent des formes d’organisation du temps de travail sur l’année : les trois modulations mises en oeuvre par la loi quinquennale du 20 décembre 1993. Une quatrième modulation fera sont entrée avec la loi Aubry I : les jours de RTT octroyés sur l’année. La loi Aubry II viendra simplifier ces modes d’aménagement du temps de travail sur l’année en instaurant une modulation unique en lieu et place des trois et le maintien des JRTT sur l’année.
Ces différents textes font la différence entre les modes d’aménagement du temps de travail sur l’année et les autres modes organisés selon un multiple de la semaine (cycle et quatorzaine) ou sur la semaine.
Il importe de déterminer, quel que soit le mode d’organisation du temps de travail, quel est le volume horaire à ne pas dépasser, quel est le seuil de déclenchement d’heures supplémentaires. Ce volume horaire va s’ajuster en fonction du mode de répartition du temps de travail choisi.
...

Définition quatorzaine :

La quatorzaine est une répartition sur deux semaines du temps de travail soit 70 H réparties sur deux semaines. D’une quatorzaine à l’autre, la répartition de la durée du travail peut varier. Le temps de travail est réparti sur les deux semaines, le décompte des heures se fait dans ce cadre, des heures supplémentaires seront dues en cas de dépassement des 70 H à la fin des deux semaines.


Définition modulation :

La modulation ou l’annualisation est une variation sur tout ou partie de l’année de l’horaire hebdomadaire entre un maximum et un minimum de telle sorte que l’horaire moyen n’excède pas la durée légale du travail par le jeu de la compensation des périodes de forte activité et des périodes de faibles activités. Pour que la mise en oeuvre d’une modulation du temps de travail se justifie, il importe que l’activité de la structure comporte une alternance de période de haute activité et de basse activité et non un horaire régulier et constant sur l’année.


Définition équivalence :

Les heures d'équivalence concernent certains emplois déterminés pour lesquels existent des périodes d'inactivité ou de moindre activité; dans ce cas est établie une équivalence entre la durée légale du travail et la durée du travail comprenant ces périodes effectuées par le salarié. L'équivalence doit être appliquée aux seuls salariés dont l'emploi comporte des périodes d'inaction. Le cas échéant, il appartient à l'employeur d'en apporter la preuve. Les heures supplémentaires sont décomptées au delà de la durée équivalente à la durée légale du travail. Par contre, toute heure supplémentaire doit être considérée comme du travail effectif et aucun rapport d'équivalence ne peut être appliqué : elle est donc payée au taux horaire de base majoré de 25% ou 50%.

Dans mon entreprise on calcule les heures a la quatorzaine, avec le coef 80% (Semaine et permanence)qui nous était le plus favorable jusqu'à maintenant.
avec le passage a 83%, qui reste l'application de l'avenant 3, nous cherchons une durée de cycle cohérent avec l'organisation du travail dans l'entreprise( restée a la quatorzaine, ou passé a 4 semaines ou 6, 8, 12 au max) et chez vous ca se passe comment?

chez nous pas de cycle, pas de modulation, travail calculé tous les jours

tes heures sup son calculé comment si tu n'a pas de période de référencée?

a la semaine

ok merci

jp77 a écrit:

chez nous pas de cycle, pas de modulation, travail calculé tous les jours

Aplliquez-vous l'Accord-Cadre ?

oui du mieux possible j'y veille je m'informe un peu partout. et j'en fais part a mon patron

pour bebert, oui mon patron applique l'accord cadre, pourquoi ?
rien ne l'oblige à faire des cycles ou de la modulation

jp77 a écrit:

pour bebert, oui mon patron applique l'accord cadre, pourquoi ?
rien ne l'oblige à faire des cycles ou de la modulation

Non, non, simple curuosité.

Pourquoi tu dis "travail calculé tous les jours" ? Explique moi un peu votre fonctionnement.

selon, le travail journalier de 6h00 à 12h00

pouvez vous m'expliquer si on respect l'accord cadre nos heures sup doivent bien etre calculer a la semaine ? mais non pas a la quinzaine?????

Si cela existe, dans ma dernière entreprise on était calculer à la quinzaine ...