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 La durée du temps de travail chez les ambulanciers

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KTS
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KTS

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MessageSujet: La durée du temps de travail chez les ambulanciers   La durée du temps de travail chez les ambulanciers Icon_minitimeMar 10 Mar 2009 - 11:44

- Décret n°83-40 du 26 janvier 1983 RELATIF AUX MODALITES D'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE DU TRAVAIL CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ROUTIER : Consulter
- Décret no 2001-679 du 30 juillet 2001 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport sanitaire : Consulter (abrogé, remplacé par 2009-32)
- Décret n° 2003-1242 du 22 décembre 2003 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport routier de personnes : Consulter
- LOI n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (loi TEPA) : Consulter
- Décret no 2009-32 du 09 janvier 2009 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport sanitaire : Consulter

_________________
Je ne suis pas ici pour vous dire ce que vous avez envie d'entendre mais pour vous dire la vérité...
"dura lex sed lex".
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