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 Autour des véhicules

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KTS
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KTS

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MessageSujet: Autour des véhicules   Autour des véhicules Icon_minitimeMar 10 Mar 2009 - 11:40

- Décret n°87-965 du 30 novembre 1987 RELATIF A L'AGREMENT DES TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES (abrogé et repris au code de la santé publique) : Consulter
- Arrêté du 30 octobre 1987 RELATIF AUX DISPOSITIFS SPECIAUX DE SIGNALISATION DES VEHICULES D'INTERVENTION URGENTE : Consulter
- Le transport sanitaire vu par le code de la santé publique : Consulter
- Arrêté du 20 mars 1990 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres (Version consolidée au 25 février 2005) : Consulter
- Article R416-19 du code de la route sur l'obligation du port d'un gilet haute visibilité et le triangle de présignalisation : Consulter

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