help!! heures sup!!

bonjour, j'avais déjà posé ma question mais je n'ai pas eu de réponses satisfaisantes, je m'explique:
mon cher patron nous calcule nos heures sup en modulant au 2 semaine ET à l'année donc on se fait bien arnaquer!! mais je ne trouve rien qui le démontre.Je ne sais pas ou chercher mon ami google et très vague et les textes que je trouve sont très flou pour moi sur ce sujet.merci d'avance!

Salut, je pourrais pas t'aider pour les textes, mais suis moi aussi à la quinzaine, et ce qui est sûr, c'est qu'il doit choisir une option, et ne pas faire sa sauce à sa façon !!!

Les "Pros" vont sans doute passé pour te donner des sources fiables.

Bonne soirée...

j'attends impatiemment les pros!! merci de ta réponse!!

Oui, enfin, je pense qu'à cette heure-ci tu n'auras pas grand monde, mais bon, faut être patient...

lol oui je pense bien! vais aussi aller voir un syndicats des ambulances en espérant qu'ils m'informe correctement!

On ne peut faire les 2, une modulation a une seule fréquence, soit sur 2 semaines, soit sur l'année.
Pourrais-tu en dire plus sur cette bizzarerie

Ah tu as du bol, le Pro du Pro n'est pas couché, alors profites-en...

Salut à toi Fireblade...

Salut Mickaello. Pas couché encore, mais ça va pas tarder

Ok, bein bonne nuit alors, moi suis de garde, mais vais essayer d'aller reposer les yeux un peu, la soirée est calme...

désolé de répondre que maintenant, donc comme je l'ai dit nos heures supplémentaires sont calculé sur 2 semaines ainsi que sur l'année donc il nous fait travailler plein pot une semaine et s'il le peut il nous fait moins travailler la deuxième pour que l'on ait presque rien a la fin de l'année.
Et je recherche le texte qui démontre l'illégalité de cette pratique mais j'ai beaucoup de mal à me diriger dans ce superbe accord cadre!!!

je ne vois pas comment on peut avoir 2 méthodes de calcul ......

Tes heures supp sont payées quand

elles sont payées a la fin de l'année mais il les calcul sur 2 semaines

Alors c'est illégal ...

oui c'est sur mais je ne trouve pas l'article sur accord cadre qui le précise!

C'est celui qui traite de la modulation horaire. Je suispas chez moi cette semaine, et j'ai pas mon PC

I2o tu va sur legifrance tu devrais trouver....

Bonjour à tous

Fireblade a écrit:

C'est celui qui traite de la modulation horaire.

Art 6.4/a de l'accord cadre : les entreprises peuvent répartir la durée du travail sur tout ou partie de l'année

je ne crois qu'il faille expliquer la différence entre "OU" et "ET"

impeccable merci beaucoup!! pour toutes vos réponses!

je me permet de rebondir sur le sujet car je ne suis pas sur d'avoir tout compris ...

A partir du moment ou l'entreprise est sous le regime de l'accord cadre, les heures etants décomptées a la 14 aine, les heures supps sont donc mises en place au bout de la 35eme heures ou au bout de la 70 eme heure ( 35X2) ???

Salut,

C'est 70h, la quatorzaine permet de "lisser" le temps de travail sur les 14 jours.

mickaello a écrit:

Salut,

C'est 70h, la quatorzaine permet de "lisser" le temps de travail sur les 14 jours.

ok merci pour la précision ...
donc les heures supps se débloquent au dela de la 70eme heure ...
au dela les heures sont donc payées 25% de +

Tout à fait

mickaello a écrit:

Tout à fait

ok
par contre dans le cas des 35 heures ... de la 36eme a la 43eme (il me semble) ce sont les heures supps ( +25%) et au dela de la 43eme heures ce sont les heures complémentaires (+50%) si je ne me trompe pas ...

mais dans l'accord cadre a partir de combien d'heures supps on passe aux heures complémentaires ??? ( +50%)

Bonjour XIII,

Il ne faut pas confondre heures complémentaires ( appliquées aux temps partiels) et heures supplémentaires.

Sur ta quatorzaine, il faut appliquer le coefficient et ensuite soustraire 70H.Effectivement de 35 à 43 c'est +25% (soit les 16 premières à la quatorzaine) et au-delà +50%.

Plus précisemment, bonjour à tous,

Soit les semaines A B C et D
A + B = 1ere 14aine
C + D = 2eme 14aine

(Amplitude A + Amplitude B) x coef = temps de travail effectif de la 14aine (TTE)

TTE - 70 = HS

pour A et B,
1) Si HS < 35 => pas d'heure supp
2) si HS > 35 et < ou = 43 => heures supp +25%
3) Si HS > 43 => 8h00 à +25% + l'excédant à +50%

De la même façon pour C et D

Pour le mois en cours, nous additionnons les éventuelles heures majorées de la même façon pour en établir la structr edu bulletin de salaire.
Dans ce cas, toute 14aine non terminée sur le mois en cours, verra ses heures supp payées le mois d'après.

Est ce que je me suis bien fait compris?