sacrées heures sup!!!

Bonjour.

J'aimerais parler de mon cas, dans une boite depuis un an, ou je viens de vérifier seulement maintenant mon salaire, et ai compris que c'est un vrai casse tete.

Salaire de janvier:

Heures effectives, (apres déduction du coefficient a 85 %): 185 h

Heures de base: 151,67 h

Heures sup payées: 10h

J'ai fait une réclamation a mon boss, faisant la soustraction par moi meme.....>> 185 - 151 = 34 h

Hors.... Celui ci m'a démontré que je n'avais droit qu'a 10 h car il comptais janvier sous 5 semaines, soit :

5 x 35h = 175h
185h - 175h = 10h

Donc 24h qui passent a la trappe.....
Quels sont mes recours?

Comment se fait il qu'il compte les heures de base sur un moyenne mensuelle sur l'année et les heures supplémentaires d'une autre facon!!

Est ce légal?

Merci.

Quelle est ta période de modulation ?

Vince76 a écrit:

Quels sont mes recours?

- un syndicat
- l'inspection du travail

!

c'est pour ça qu'on est là

Et je peux te dire qu'il sent tappe de moins en moins ,mais tous dépend de ta région et des personnes qui t'on conseillées.

Salut,

Pour ma part, je suis d accord avec le raisonnement du boss de Vince.

Les 151,67h ne rentrent pas en compte dans le calcul des heures sup', il sert juste à annualiser le salaire pour que le salarié touche la même chose chaque mois. (35h x 52 semaines / 12 mois = 151,67h)

Pour les heures sup', il faut prendre les heures semaine par semaine (ou quinzaine selon la modulation) et faire le total.

Tpout bonnement parce qu'il a fait un lissage de tes heures à l'année ben oui on va pas tarer à avopir la même chose mais il y a un hic dans le bazard et les patrons qui font ça vont se mordre les doigts en gros ont te paie te heures si le mois est creux en boulot sinon ben rien tu t'assoie dessus

Vince76 a écrit:

Bonjour.


J'ai fait une réclamation a mon boss, faisant la soustraction par moi meme.....>> 185 - 151 = 34 h

Hors.... Celui ci m'a démontré que je n'avais droit qu'a 10 h car il comptais janvier sous 5 semaines, soit :

5 x 35h = 175h
185h - 175h = 10h

Donc 24h qui passent a la trappe.

....
151.67 reste la référence de base pour un temps plein et détermine le déclenchement des heures complémentaires et supplémentaires
Rien à voir avec le lissage (qui n'intervient que lorsque le palier n'est pas atteint ) ni avec un calcul sur 5 semaines .(art L212-5 code du travail)

Oui, et je reprécise en exemple que certains mois tu es "gagnant" car tu n'effectue pas les 151h.

En février par exemple, où il y a pile 4 semaines, si tu n'as pas d'heures sup, tu fais : 4 x 35h = 140 h. Sur ta fiche de paye, tu auras quand même ta base sur les 151,67h.

Si une semaine tu fais 40h, tu auras 5h sup, soit 156,67h payées effectivements alors que tu n'en auras travaillé que 145.

Il ne faut en aucun cas prendre en compte la base des 151h dans le calcul de tes heures sup. Le décompte se fais selon ta modulation (à la semaine, à la quinzaine...).

Désolé, mais ton boss à tout à fait raison dans son raisonnement. J'espère que les explications sont clairs, sinon, n'hésite pas...

Bonsoir,

tout a fait mickaello, depuis ce message, j avais fait mon petit effort pour comprendre mon salaire:

Les mois a 4 semaines, soit 140h, je gagnais 11h sup sans les faire.

D'ou une politique d'effort stratégique, les mois a 4 semaines, travailler a fond pour des heures sup, par contre sur ceux a 5 semaines (24h a travailler pour rien), etre pris d'une flèminite aigue.

Malheureusement, le mois suivant (ne sais si c'est en rapport avec cette réclamation) changement radical!!! :

A partir de mars, les heures sup ne seront compter que sur 4 semaines, alors ATTENTION!!: Tout employé dans cette boite doit se munir d'un petit calendrier, d'un feutre, et c'est parti pour un bon casse tete...

Pour dire, Mon salaire du mois en cours d'octobre (pour le compte des heures sup) a en fait déja commencé le 17 septembre ( ou le 10, je ne sais déja plus).

je ne sais pas du tout ce que cela va donner, on a commencé ce systeme en mars (....ou avril....?....(de toute facon, personne ne sait vraiment....)) et on arrive bientot a l'épilogue croustillant de la matrice dont seule la comptable a les codes de décriptage.

Je ne peux m'empécher de penser qu'il y a "elephant sous gravillon". peut etre ai je tort..

Parait il qu'il ne faut surtout pas prononcer "13ème mois" sous peine de se noyer dans ses illusions.....

Donc, sur ce...

....D'autres ont ils ce systeme?

Tu n'aurais pas , par hasard , les références d'un bon décodeur ?

Décembre comprendra 7 a 8 semaines pour le compte des heures sup dû au décallage à compter les mois sur 4 semaines et de faire abstraction des mois a 5.

Mais mon patronat affectionne de nous imposer des semaines de congés payés en cette période de novembre decembre, donc ce ne sera pas si aventageux car Congé payé= pas d'heure sup.

Je voulais savoir si ce systeme existait ailleur?

La prise de repos compensateur de remplacement ne eut se faire qu'à l a demande écrite du salarié. Ca ne peut en aucun cas être imposé par la direction.

Bonsoir ,

Excusez mon interrogation mais j'ai toujours pensé qu'un patron avait le choix entre payer les heures sup. et les faire récupérer.

Si j'ai bien compris ta réponse, la récupération ne peut se faire qu'à la demande écrite du salarié ? (radio ambulance quand tu nous tiens....)

Article 3.2 de l'accord cadre a écrit:

Repos compensateur de remplacement
Sur demande écrite du salarié, les entreprises peuvent accorder, en remplacement de tout ou partie du paiement des heures supplémentaires et des majorations y afférentes, un repos équivalent

Je traduits vite fait : Si vous en faites la demande, votre employeur n'est pas obligé d'accepté...

Méditation du soir, bonsoir

Bonsoir ,

Si je comprends bien, l'employeur ne peut te faire récuperer que si tu le lui demande, sinon, il a obligation de te payer les HS.
Jusque là, ok.

Sauf que, dans notre entreprise, il applique ce qu'il appelle "l'annualisation", principe extraordinaire qui fait que nous n'avons JAMAIS d'heures sup !

Je m'explique:
Jusqu'en octobre, nous étions à 75%, ce qui fait que nous devions faire 202h qui équivalaient à 151h.
Si un mois, nous faisons 220h, le mois suivant, il rétabli la balance en ne nous faisant faire que 184h.
220+184=404, qui divisés par 2 (mois) font 202h par mois, donc rien en HS.
Je schématise, mais c'est le principe appliqué.
Sauf que ce calcul n'est pas fait sur 2 mois mais sur 12 !
(sans que l'on soit d'accord, celà va de soit...)

Est-ce normal?

Les HS ne doivent-elle pas être normalement comptabilisées au maximum à la "quatorzaine", c'est à dire si sur première "quatorzaine", 5HS, elles sont payées, et si sur 2ème "quatorzaine" 5h de moins, elles sont perdues pour l'employeur?


D'autre part, une question me taraude...

Lorsqu'un salarié passe le DEA sur 6 mois, chaque semaine de formation est de 42 heures 30, et il l'employeur nous demande bien de marquer ces 42h30 sur la feuille de route (jusque là, rien à dire).

MAIS compte tenu du fait que ce ne sont pas 42h30 de conduite mais de formation, en toute logique l'employeur ne devrait pas appliquer l'abbatement de 25%, et de ce fait, devrait compter le temps à 100%, n'est ce pas ?

Le salarié devrait donc bien générer 7 heures 30 supplémentaires par semaine, dans ce cas précis, non ?

Merci de tes réponse, si tu arrives à me comprendre, car la semaine fut chargée, et l'heure avançant, j'ai l'impression de ne pas être forcemment très clair !

Pour l'annualisation (appelé dans le monde des ambulancier la modulation du temps de travail et heures d'équivalences)

Est ce normal : A mon sens non.... est ce légal OUI
Il est a savoir que les heures au delà de 42 par semaine se payent le mois en cours aux majorations adéquates...

Pour ce qui est de la formation au DEA et des temps hebdomadaires de formation, il faudrait voir avec l'OPCA qui s'occupe du fiancement car c'est un cas bien particulier... toujours est il que sue ton bulletin de salaire, il doit y avoir nbre jours d'absence pour formation ... X fois 7heures (35h00 par semaine)...L'OPCA doit rembourser ton patron, je pense et sous toute résevre, sur cette base + frais de déplacement et d'hebergement éventuels. Pour ce qui du maintien de salaire, ca dépend de la convention de formation.

une chose est sur, l'abbattement n'est valable que pour le personnel roulant (décret 2001-679).

espérant avoir répondu à tes questions, je te souhaite une bonne soirée.

Bonjour et merci de tes réponses...

Je regarde à l'instant mon bulletin de salaire, et à aucun moment n'est inscrit un nbre de jours d'absence pour formation. Il est ni plus ni moins exactement identique aux autres, tant est si bien qu'il est indiqué comme les autres mois : heures travaillées 152, heures payées 152.

Rien n'apparait concernant la formation.

Curieusement d'ailleurs, les 5% de tâche complémentaire type 2 me sont payées malgrès tout... (alors que je ne suis pas dans l'entreprise, mais en formation, et qu'en toute logique, je ne devrai pas y avoir droit...)

Moi, ce qui me chagrine plus, c'est qu'il m'est arrivé de faire des semaines (hors DEA) de 55 ou 59 heures (comme tout le monde ici), sans jamais toucher un centime de plus à la fin du mois, tout ça parceque dans le mois, , j'ai fait une semaine à 40 ou 45h...
Parait-il (dixit le chef d'entreprise) que ça compense...

Tu as bien dit plus haut: les heures au delà de 42 par semaine se payent le mois en cours aux majorations adéquates...
Quen est-il?

Tu as aussi dit: Sur demande écrite du salarié, les entreprises peuvent accorder, en remplacement de tout ou partie du paiement des heures supplémentaires et des majorations y afférentes, un repos équivalent...

Or je n'ai jamais rien demandé, donc j'en déduit qu'elles devraient m'être payées...

Est-ce bien celà ?

Citation :

Tu as bien dit plus haut: les heures au delà de 42 par semaine se payent le mois en cours aux majorations adéquates...
Quen est-il?

Je parle d'heure effectives... travailler plus de 48 heures effectives par semaine est interdit par le code du travail...

Citation :

j'en déduit qu'elles devraient m'être payées...

La réponse tient en 3 lettres : OUI...

slt a tous
un boss peut toujours choisir entre récup et hs
c est certains amicalement

et un bon climat et une bonne entente c est mieux

Julien87 a écrit:

slt a tous
un boss peut toujours choisir entre récup et hs
c est certains amicalement

L'accord cadre est pourtant clair en son article 3-2

Citation :

Sur demande écrite du salarié, les entreprises peuvent accorder, en remplacement de tout ou partie du paiement des heures supplémentaires et des majorations y afférentes, un repos équivalent.

ce n'est donc pas à l'employeur de choisir.

bonsoir
le problème c'est que pour qu'une société fonctionne correctement il faut ausii un peu mettre ces textes un peu entre paranthèse car la plus part des personnes n'y comprennent rien mon point de vu été just un point de vu personel pardon de ne pas l'avoir précisé autant pour moi.
Heureusement qu'il n'y a pas que des mauvais patrons et que ce n'est qu'une petite minoritée.

cordialement julien

Bonsoir

Mettre les textes de côté, chacun fait ce qu'il veut, mais la loi reste la loi.

Bonne soirée