Quelques questions

Bonjours les jeunes , navré de vous imposer quelques questions mais je me trouve dans une situation délicate auprès de mon big boss.

Après vous avoir tourne pendant deux heures sur la convention et le droit du travaille, je me suit pas vraiment arrastassier, il me manque encore quelques point pour être clair dans mes démarche et me permettre de ouvrir ma gueule !


Voilà mes questions :


Heures de midi entre 11h30 et 14h30 si je me rappel bien, si je prend mon heure je ne suis pas payer mais si je ne mange pas celui ci est dans l'obligation de me la payer ?
Exemple: en plein repas de midi mon régulateur me coupe le déjeuner pour aller faire un samu ( et ça souvent )

Est ce que les prime de repas sont obligatoire et à quelle prix ?
À quelle occasion est il censer me les donnée ?

Dans mon entreprise les garde sont essentiellement le samed, combient de garde part mois somme nous censer effectuer ?

Sont il obliger de nous donner deux jour de repos par semaine ? ( le dimanche et un jour de semaine )

Réellement qu'elle sont les horaire de nuit ? Est ce que commencer à 6h du mat est considéré comme telle ? Et à quelle prix les heures de nuits ?

Nous sommes sur une base de 180h pour une salaire de -------Pour un cycle de 4semaine qui débute en mi-moi et ce termine en mi-mois suivant, au delà de ces heures ce sont des heures supplémentaire qui sont calculer en fin d'année et payer.
À t'il le droit et à quelle prix son payer les heures sup ?


Quelqu'un aurais un fichier excel pour calculer les heures automatiquement ?

Bon, je vais m'arrêter la pour le moment pour ne pas trop vous donner des céphalée à cette heure si.

Je vous souhaite bon courage et j'attend vos réponses !

l'heure de repas fait partie de notre amplitude, après tu as le droit à une prime dont le montant est déterminée selon l'heure ou tu manges, la durée et si tu est prévenu la veille ou pas.

il n'y a pas de nombre de permanences minimum ou maximum dans la convention collective, tu doit avoir 3 jours de repas par quinzaine dont un week-end, tu ne peut travailler plus de 6 jours d'affillés.

commencer à 6h00 le matin n'est pas considérer comme heures de nuit, il n'y a pas de majoration pour les heures de nuit, une permanence de nuit serat payée au minimum à 75% au lieu de 90% (rien n'empeche un patron de payer plus).

merci jp

ce qui veux dire que

jp77 a écrit:

l'heure de repas fait partie de notre amplitude, après tu as le droit à une prime dont le montant est déterminée selon l'heure ou tu manges, la durée et si tu est prévenu la veille ou pas..

heure ou pas heure de repas celle ci est censer être payer comme tout les heures ?
Ou puisje trouver ce texte ?

pour les primes panier sa ce passe comment réellement ? et a quelle taux ?

merci

salut

pourquoi 180 heures par mois ?? c'est en amplitude ou en temps de travail effectif?
car la loi c'est 152 h par mois en temps de travail effectif si plus d'heures = heures sup sauf si tu est en modulation sur l'année

pour les repas
les indemnités
http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do;jsessionid=A5F097C237EE492EF778FBE8D9E659B2.tpdjo04v_3?idSectionTA=KALISCTA000024462428&cidTexte=KALITEXT000024462420&idConvention=KALICONT000005635624&dateTexte=29990101
les heures de repas et leurs indemnisations
http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000005752253&cidTexte=KALITEXT000005678899&idConvention=KALICONT000005635624&dateTexte=29990101

IMPORTANT etre prevenu la veille avant midi

Pour les nuits
précise si c'est permanece de nuit ou heures faite aprés 20h00
pour pouvoir te répondre

[quote="jp77"]
il n'y a pas de nombre de permanences minimum ou maximum dans la convention collective, tu doit avoir 3 jours de repas par quinzaine dont un week-end, tu ne peut travailler plus de 6 jours d'affillés.

Je crois que c'est 6 jours dans la même semaine

a bientot

Merci papet,

Je suis à 152h sur contrat, 30h de plus pour atteindre mon salaire actuelle..... € depuis que je suis dans la boite (6mois), est ce que sa voudrait dire que ces 30h la je devrais les compter comme heure supp et à quelle taux ?

Pour ce qui est des prime de panier ou prime repas sont elle obligatoire part l'employeur ?? Et quelle taux également ?

Indemnité de repas unique 7,75 Article 4

Indemnité spéciale 3,41 Article 7 (dans quelle cas??)


Merciiii

Surement que tu fais 180 h pour arriver à tes 152h après application du coefficient de décompte du temps prévu dans l'accord-cadre de mai 2000 et de ses avenants .
Pour les tarifs des repas , tu n'as pas les bons , les derniers taux sont dans l'avenant n°56 de la convention collective 3085 , annexe 1 .En cherchant un peu sur le forum tu trouveras les réponses à tes questions, utilises la fonction "recherche " .

Citation :

Je crois que c'est 6 jours dans la même semaine

tu as raison no fear , c'est bien 6 jours sur une semaine isolée, donc si tu as ton repos le lundi , rien n'empêche de travaillé jusqu'au vendredi de la semaine suivante , sous réserve de ne pas dépasser 48h semaine.

je suis pas d'accord, pour moi c'est 6 jours consécutifs maxi et pas 11 ou 12

D’après le code du travail c'est 6 jours maxi par semaine ( article L3132-1 ) et d’après la convention européenne :


Directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil

du 4 novembre 2003

Article 5

Repos hebdomadaire

Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que tout travailleur bénéficie, au cours de chaque période de sept jours, d'une période minimale de repos sans interruption de vingt-quatre heures auxquelles s'ajoutent les onze heures de repos journalier prévues à l'article 3.

Si des conditions objectives, techniques ou d'organisation du travail le justifient, une période minimale de repos de vingt-quatre heures pourra être retenue

Donc pour moi on peux faire plus de 6 jours consécutifs si ce n'est pas sur la même semaine .

tornado57 a écrit:

... bénéficie, au cours de chaque période de sept jours, ... .

on ne dit pas chaque semaine, mais chaque période de 7 jours,
La semaine est une période de 7 jours du lundi au dimanche, mais toutes les périodes de 7 jours ne sont pas des semaines.

c'est de la sémantique, mais il convient d'être précis...
Le chat est un félin, mais tous les félins ne sont pas des chats...la preuve le tigre est aussi un félin...

en clair pour les novices

aprés un jour de repos de 24 heures(hebdomadaire ou congés) tu ne peut pas travail plus de 6 jours consecutifs le 7émé jour repos obligatoire de 24h00
c'est à dire si tu ai en repos hebdomadaire un mardi au plus tard le mardi suivant tu ai en repos
pour les indemnités repas
c'est obligatoire pour toutes entreprise de transports routiers dont on fait partie
donc prevenu la veille avant midi que tu mange en dehors de la boite ou que tu à qu'une demi heure pour manger c'est repas unique à 7.75€ si comme tu dis, tu parts sur un centre 15 et que t'as plus le temps de la pose c'est un repas à 12.59€

pour les heures supp c'est plus compliquer car c'est un calcul à la semaine mais dans ton cas les 30h00 au minimum à 25% sauf si tu est en modulation ou cycle

Et bien non pour ce qui est du nombre de jours c'est bien 6 jours par semaine civile, c'est a dire du lundi au dimanche. si tu es de repos le mardi tu n'as que 6 jours de travail dans ta semaine. donc tu peux travailler 10 jours de suite
bye

ou est le texte qui dis que sur le cycle de quatorzaine, on doit avoir un WE de repos???? le seul repos que je connaisse c'est un repos de 48 heures consécutives qui peut etre hors WE et non pas impérativement un WE.....

tu dois avoir 2 Week end de libre par mois c'est inscrit dans l'accord cadre
a+

je suis dans la boite depuis le 01 aout 2011, alors que j ai pris aucun congé ! je leur est demander 5 jour en février et j aurai souhaiter leur poser mes grandes vacances !

dois je lui faire un courrier recommander ?

Est ce que j en ai le droit et si celui ci me les refuse dois je m'opposer ?

Salut

Accord Cadre dit 2x 48h avec le repos dominicale c'est à dire le dimanche
SAUF si un accord entre le salarier et l'employeur est passé il peux etre autre qu'un dimanche si le travail le neccessite
le lien
http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?cidTexte=KALITEXT000005679010&idSectionTA=KALISCTA000005752343&idConvention=KALICONT000005635624&dateTexte=29990101
donc clair et net
et pour le repos de 24h par periode de 7jours
le lien
http://eur-lex.europa.eu/smartapi/cgi/sga_doc?smartapi!celexplus!prod!CELEXnumdoc&numdoc=32003L0088&lg=fr
chapitre2 article 5

ce sont les textes de loi en vigueur

salut
qu'est que le texte entend par période de 7 jours???

Je viens de lire cet article il parle bien de 7 jours en tant que periode hebdomadaire c'est a dire du lundi au dimanche

no fear
la directive europeenne parle de periode de 7 jours
mais pas de periode de 7 jours hebdomadaire
donc cqfd
maxi 6 jours de travail le 7émé repos de 24 h00

excuse moi mais l'article 5 du chapitre 2 est intitulé "Repos hebdomadaire " donc pour moi ca veux dire semaine du lundi au dimanche.

Étymologiquement hebdomadaire vient du grec hebdomas qui signifie sept jours, mais cela ne donne en rien les limites de ces 7 jours.

Cette notion de limites de la semaine est variable car par exemple elle est définie dans la bible comme une période de 7 jours commençant le dimanche et se terminant le samedi (jour du sabbat).
Autre exemple, pour donner l'âge d'un nourisson, on l'exprime en semaines.
Chacune de ces semaine est une période de 7 jours calculée depuis le jour de la naissance, et ce quel que soit ce jour.

Sur ce plan on pu comparer avec le mois lunaire qui est une période de 28 jours qui correspond exceptionnellement avec le mois grégorien (le mois lunaire commence rarement le 1er)

Pour vous faciliter la vie , nos responsables vous ont établie un carnet de route hebdomadaire , et si vous l'avez sous les yeux ils ont bien fait commencer les semaines par le lundi et finir par le dimanche , ensuite ils vous ont indiqué le numéro de la semaine concernée semaine en l’occurrence actuellement la "6" .
Un autre petit exemple pour certains vos heures sont calculées à la semaine et pour d'autres à la quatorzaine ,voir même à la modulation ou en cycles , et nous revoilà de nouveau avec les la référence de numéro attribut sur nos calendriers.

voila c'est exactement ce que je pense
merci

merci saint Solognot pour tes recherches si approfondies !!!!

Alors en clair c"est un peu comme on veux pour la notion de semaine ..... encore une clarté du code du travail ...