Pmt en vsl transporté assis dans l'ambulance

Bonjour , voila je suis nouveau dans ma societe et j'ai constaté que cette derriere partiqué tres régulièrement des transports prescrit en vsl mais à défaut des vsl disponible , les patients sont transportés dans une l'ambulance ,assis devant avec le chauffeur ou soit assis dans la cellule sur le siège ( prevu pour l'ambulancier lors des transports de patient allongé.est ce légal ? Cordialement

Bonjour,
Oui et non.

Jusqu'en 2012, les entreprises disposant d'ambulance et de VSL étaient autorisées à titre exceptionnelle à utiliser une ambulance pour effectuer un transport assis.

Mais lors de la parution du Décret 2012-1007 du 29 Aout 2012 (relatif à l'agrément nécessaire au transport sanitaire terrestre et à l'autorisation de mise en service de véhicules de transports sanitaires) cette petit ligne a disparu mais les usages ont perdurés.

Certaines ARS poursuivent l'usage de l'utilisation exceptionnelle, d'autres pas et l'ont bien fait savoir.

C'est donc un sujet ambigüe.

Pour moi, du moment que vous êtes en équipage complet (DEA + AA), le fait de transporter un patient assis dans l'ambulance ne relève que de la responsabilité de votre direction vis à vis de la sécurité sociale ou de l'ARS.

Quid après de l'emplacement dudit patient dans l'ambulance.
C'est dèjà parfois compliqué de mettre sur le brancard un "vrai" patient ambulance, alors quelqu'un de valide.... Nous en général quand cette situation se présente, si la personne refuse le brancard, on l'installe sur le siège dans la cellule et on lui met sa ceinture (parce que certains malins essaye aussi de filouter la ceinture.....)