Calcul Heures Taux Plein

Bonjour,
Petites questions.
- Nos heures sup sont calculées à la quatorzaine. Lorsque la semaine 1 on est en CP, les heures de la semaine 2 au-dessus de 35 h effectives sont bien des Heures Taux Plein?

- Qu'en est-il lorsque la semaine 2 fait suite à un arrêt maladie ou à un arrêt AT?

- Semaine 4 : - lundi 21, j'ai pris mon jour de fractionnement
- du mardi au vendredi, 40h50 d'amplitude.
Semaine 5 : - du lundi au vendredi, 40h50 d'amplitude.
Moi, J'ai trouvé 8,45 HTP ou H Sup pour la semaine 4 et 1,45 H Sup pour la semaine 5
Lorsqu'il y a 1 seul jour de CP dans la semaine, les heures sup de la semaine sont-elles comptabilisées en Heures Taux Plein ou en Heures Sup?
Voici ce que le récap du mois me donne pour cette quatorzaine : 5,83 H T P et 2,93 H Sup à 125%.
Pour moi ce n'est pas bon!!!

Pour la semaine 4 : 5,83 + 2,93 font 8,76. Là, OK. Mon patron trouve toujours un léger + par rapport à moi : 8,76 au lieu de 8,45.
Pour la semaine 5 : les 1,45 n'apparaissent pas.

J'aimerai pouvoir avoir une réponse "rapide" avant de redonner mon récap signé à mon patron.
D'avance, merci beaucoup.

Meuh-Meuh

en principe les heures supplémentaire sont payées en fin de mois pour les semaines échues.

donc la semaine 5 se terminant le dimanche 3 février, il est logique que les heures supplémentaires de cette semaine soient payée en février et non en janvier.

De plus tu dis que le calcul se fait à la quatorzaine, la fin de la quatorzaine de la semaine 5 sera en fin de semaine 6 c'est à dire le 10 février.
En principe tu dois retrouver les heures supplémentaires de cette quatorzaine à la fin du mois de février....tu ne devrais pas tarder à avoir ton bulletin vu que nous sommes le 4 mars aujourd'hui.

meuh-meuh a écrit:

Nos heures sup sont calculées à la quatorzaine. Lorsque la semaine 1 on est en CP, les heures de la semaine 2 au-dessus de 35 h effectives sont bien des Heures Taux Plein?

non le calcul n'a rien à voir avec le fait d'avoir des CP ou pas.
Par contre tu dois calculer cette semaine isolément sur la quatorzaine.

meuh-meuh a écrit:

- Qu'en est-il lorsque la semaine 2 fait suite à un arrêt maladie ou à un arrêt AT?

que ce soit suite à CP ou AT ou AM le calcul se fait de la même façon
il manque une semaine sur la quatorzaine, donc on ne calcule que sur la 2eme semaine.

meuh-meuh a écrit:

- Semaine 4 : - lundi 21, j'ai pris mon jour de fractionnement
- du mardi au vendredi, 40h50 d'amplitude.
Semaine 5 : - du lundi au vendredi, 40h50 d'amplitude.
Moi, J'ai trouvé 8,45 HTP ou H Sup pour la semaine 4 et 1,45 H Sup pour la semaine 5
Lorsqu'il y a 1 seul jour de CP dans la semaine, les heures sup de la semaine sont-elles comptabilisées en Heures Taux Plein ou en Heures Sup?
Voici ce que le récap du mois me donne pour cette quatorzaine : 5,83 H T P et 2,93 H Sup à 125%.
Pour moi ce n'est pas bon!!!

Pour le calcul des heures supplémentaires on ne tient pas compte des jours d'absence sur la semaine, ainsi pour la semaine 4 : 40,5h donne 36.45h de salaire (calcul mode patronal avec coef 90%) soit 1,45h supplémentaires.
Par contre tu dois aussi toucher une indemnité de CP pour le lundi et bien sur on ne te retire aucune heure d'absence pour cette journée.

Re bonjour
Merci de ta réponse.
C'est bien pour le salaire de février soit semaines 4 et 5, 6 et 7. On nous a donné le récap de février pour vérification comme tous les mois.
Je ne comprend plus rien.
Pour la semaine 4, j'ai fait 40 h 50 en 4 jours et non en 5. 4 jours à 7 h font 28 h effectives, donc 36,45 effectives - 28 h font bien 8,45 H Sup?
Ce que je te demandai était de savoir si ces H Sup sont comptabilisées en Heures Taux Plein ou en H sup?
Lorsque l'on est en CP (3 semaines en été), on a donc 1 quatorzaine en CP et pour la 2ème, on 1 semaine CP et 1 semaine travail. Les H Sup de cette 4ème semaine nous sont comptabilisées en Heures Taux Plein. Ce qui veut dire payées à 100% et non à 125%.
Par contre, on nous a dit que si c'était suite à un arrêt et non des CP, ces H Sup étaient comptabilisées à 125% et non à 100%.

Concernant "- Semaine 4 : - lundi 21, j'ai pris mon jour de fractionnement
"- du mardi au vendredi, 40h50 d'amplitude.
Semaine 5 : - du lundi au vendredi, 40h50 d'amplitude.
Moi, J'ai trouvé 8,45 HTP ou H Sup pour la semaine 4 et 1,45 H Sup pour la semaine 5
Voici ce que le récap du mois me donne pour cette quatorzaine : 5,83 H T P et 2,93 H Sup à 125%.", j'aimerai bien savoir combien je dois avoir exactement d'H Sup pour cette quatorzaine?
Merci encore.
Meuh-Meuh

meuh-meuh a écrit:

Pour la semaine 4, j'ai fait 40 h 50 en 4 jours et non en 5. 4 jours à 7 h font 28 h effectives, donc 36,45 effectives - 28 h font bien 8,45 H Sup?

Non regarde le calcul que j'ai mis ci dessus

meuh-meuh a écrit:

Ce que je te demandai était de savoir si ces H Sup sont comptabilisées en Heures Taux Plein ou en H sup?

si ce sont des HS alors elles doivent être payées avec majoration.

meuh-meuh a écrit:

Par contre, on nous a dit que si c'était suite à un arrêt et non des CP, ces H Sup étaient comptabilisées à 125% et non à 100%.

encore une règle qui m'a échappé...c'est bizarre comme le code du travail change rapidement pour nos patrons....
bon plus sérieusement, non il n'y a pas de différence suivant le type d'absence que ce soit suite à AT MP CP ou AM la semaine qui suit est toujours comptabilisée avec les mêmes règles.
donc les HS aussi.

meuh-meuh a écrit:

Concernant "- Semaine 4 : - lundi 21, j'ai pris mon jour de fractionnement
"- du mardi au vendredi, 40h50 d'amplitude.
Semaine 5 : - du lundi au vendredi, 40h50 d'amplitude.
Moi, J'ai trouvé 8,45 HTP ou H Sup pour la semaine 4 et 1,45 H Sup pour la semaine 5
Voici ce que le récap du mois me donne pour cette quatorzaine : 5,83 H T P et 2,93 H Sup à 125%.", j'aimerai bien savoir combien je dois avoir exactement d'H Sup pour cette quatorzaine?
Merci encore.
Meuh-Meuh

j'ai déjà répondu dans mon post précedent

Re bonjour
Pourquoi fait-on le calcul des heures effectives sur la base de 5 jours et non 4 jours?
Lorsque l'on a un jour de repos, on fait le calcul des heures effectives sur la base de 5 jours de travail soit 35 h : OK.
Lorsque l'on a un jour de récup, on fait le calcul des heures effectives sur la base de 4 jours de travail soit 28 h auquel sera rajouté les 7 h de récup.
Donc là, je me "fait enfler" de 7 h?
Semaine 4, j'ai fait 40 h 50 d'amplitude en 4 jours + paiement d'1 CP et j'ai 1,45 H Sup ET en semaine 5 j'ai également fait 40 h 50 d'amplitude et j'ai AUSSI 1,45 H Sup. Il y a un souci...
Faut faire cadeau de ses CP aux patrons alors!!!
Meuh-Meuh

non tu ne te fait pas "enfler", tu gardes tes heures, la seule chose que tu perds c'est la majoration sur ces heures, de plus pour le jour de CP tu touches l'indemnité de CP

Je sais je trouve cela aberrant moi aussi mais c'est comme cela qu'a jugé la Cour de Cassation en se basant sur l'article L3121-22 du CT

Citation :

Les heures supplémentaires accomplies au-delà de la durée légale hebdomadaire fixée par l'article L. 3121-10, ou de la durée considérée comme équivalente, donnent lieu à une majoration de salaire...

Citation :

En l'absence de dispositions conventionnelles ou d'un usage contraire en vigueur dans l'entreprise, les jours fériés chômés et les congés payés ne sont pas pris en compte dans la détermination de l'assiette du calcul des droits à majoration pour heures supplémentaires. En effet, ces heures ne sont pas assimilées à du travail effectif pour le décompte des heures supplémentaires.

Cass. soc., 1er déc. 2004, no 02-21.304, no 2301 F - P + B, URCB-CFDT et a. c/ CEBTP
Cass. soc., 15 nov. 2006, no 04-46.686, Sté Nexia froid c/ Busnel et a.

Exemple : dans une entreprise où la durée du travail collective est de 7 heures par jour sur 5 jours (soit 35 heures par semaine), la rémunération est calculée sur la base de 35 heures y compris lorsqu'il y a des périodes de travail incluant des jours fériés ou des jours de congés. Si au cours de la semaine de travail incluant le jour férié, le salarié effectue 8 heures par jour au cours des 4 autres jours travaillés (soit 32 heures), le jour férié est neutralisé pour savoir s'il y a ou non des heures supplémentaires. Le salarié sera considéré comme n'ayant pas effectué d'heures supplémentaires puisqu'il n'a fait que 32 heures. A sa rémunération habituelle basée sur 35 heures, sera ajouté le paiement des 4 heures de travail au taux normal.

re bonjour
Donc là, si je pense avoir enfin compris, j'ai le versement du CP + 7 h taux plein + 1,45 H Sup ? Sur la quatorzaine, j'ai 7 h Taux Plein + 2,90 H Sup?
Il y a un souci quand même, il me compte 5,83 au lieu de 7 h Taux Plein.
Tu vois après mes CP d'été, en semaine 2 j'avais 53,89 H effectives, Eh oui, tu as bien lu... j'ai 18,89 H Taux Plein.
C'est pour cela que je ne comprenais pas.
Grand merci

Bonjour
Un petit renseignement.
Je t'ai dit au-dessus versement du CP + 7 H Taux Plein + 1,45 H Sup.
J'ai réfléchi à une chose. Est-ce cela ou est-ce versement du CP + 5,83 H Taux Plein + 2,62 H Sup?
Ce qui correspondrait à ce que j'ai sur mon récap de février. C'est mieux, je gagne 1,13 H Sup. Pour une fois ou on a quelque chose d'intéressant...
Il me manquerait donc que mes 1,45 H Sup de la semaine 5.
Les calculs sont tellement difficile à comprendre dans notre profession.
Merci encore.
Meuh-Meuh