Doc a presenter si controle gendarmerie

Coucou
Bonne année à tous !!!!!

Une petite question : en cas de controle de gendarmerie quels sont les documents à presenter d'après les textes pour justifier de nos transports en VSL ou ambulance tout en préservant le secret professionnel?

Merci de m'éclairer !!

Lily

Salut Lily et bonne année,

Lorsque tu te fais arrêter, tu dois présenter les papiers du véhicule, ton permis et carte verte, aprés je crois qu'ils n'ont pas à te demander la prescription de transport. A verifier....

non le BT ne les regardent pas ! tu dit être aussi en mesure de leur présenter la liste de la DASS des chauffeurs de l'entreprise !

Merci pour vos réponses !
Donc pas de BT a présenter meme pas le feuillet où ne figurent pas d'éléments medicaux car les gendarmes m'ont demandé la prescription de transport

Je ne serais pas aussi catégorique, laissant les gens mieux informés de ce forum pour répondre à cette question. Perso, j'ai toujours entendu que la prescription médicale de transport pouvait être demandée par les forces de l'ordre, étant la seule pièce justifiant du transport, en cas de contrôle.

Coucou,

Et sur le BT il est marqué qu'il peut être établi à posteriori .... donc tu n'en as pas

un exemple simple, la série : le BT est très souvent délivré en fin de semaine. Comment dans ce cas le présenter si on te contrôle le Lundi..

@ ++

Et pour des séries régulières ,je suppose que vous n'avez pas toute les prescriptions avec vous de vos kinés ,dialyses et autres .donc ayez le reste des papiers obligatoires avec vous et surtout garder le sourire et tous ce passeras bien .

Pour les séries, une photocopie du BT pour chaque client qui le conserve sur lui lors de chaque transport

Oui, ben Olivier, va dire ça aux secrétaires!!! Les BT, elles ne l'ai font qu'en fin de séries justement.
Tu as déjà vu des clients avec leur photocopie de BT??

marie a écrit:

Oui, ben Olivier, va dire ça aux secrétaires!!! Les BT, elles ne l'ai font qu'en fin de séries justement.
Tu as déjà vu des clients avec leur photocopie de BT??

Ben chez nous on les a toujours au début de la série, donc c'est plutôt à toi d'aller voir la/les secrétaire(s) concernée(s) pour qu'elles vous fournissent la prescription en temps et en heure. Ex : Une cliente a 30 séances de kiné, 1 séance par semaine : ton patron attends 6 mois la prescription pour pouvoir facturer ??!!??

Et oui, nos clients ont une photocopie que nous leur fournissons, à eux de la ranger dans leurs papiers pour l'avoir sur eux pendant le transport.

Nous avons des controles DDASS/Sécu depuis plusieurs mois à la sortie des hopitaux. Ceux-ci vérifient notamment le BT pour éviter les divers abus qui peuvent subvenir (prescription en ambu, transport en Tap, par exemple). Y a pas que les forces de l'ordre à le réclamer ce précieux papier.

Pour te répondre, les secrétaires ne font pas les bons à l'avance de peur de les patiens se rendent à leur séances par leur propres moyens (et ça arrive).
Par exemple, les secretaires de la dialyse (à qui nous avons demandés)ne veulent pas faire un BT pour les séances à venir au cas ou il y aurait des imprévus(hospy..ect)
Et pour les séances de kiné, même si c'est 1 séance pas semaine pendant 6 mois, ben oui on facture qu'à la fin, exactement!!Mais en général c'est prescrit par petites parties et renouveler suivant le besoin de la personne ,il en ai de même pour les séances de radiothérapie, il peut y en avoir 30, et ben on les facture au bout de 2 mois.
Ici ça se passe comme ça et si on a des contrôles de la DDASS sur ce genre de transports, il faut tout simplement leur expliquer.

pourquoi un bt serait obligatoire ? Les gens peuvent parfaitement payer eux-mêmes : dans ce cas, pas besoin de bt !

Le "Bon de transport" est une prescription médicale; il est donc, a mon avis, soumis au secret médicale, de la même manière que le serait le dossier du patient. Le secret médicale peu néanmoins etre levé sur demande du procureur, en cas d'enquête , par exemple. De toute façon comme il a été dit, en cas d'urgence, le BT peu être rédigé a posteriori en cas d'appel SAMU par exemple.
les documents a présenter, sont le permis de conduire, attestation d'assurance,contrôle technique, annexes des véhicules et du personnel(portant mention des diplômes de chacun CCA, AFPS etc..) fournis par la DDASS et éventuellement feuilles de routes et carnets de désinfections.
les forces de l'ordre et notamment les motards de la polices et/ou de la gendarmerie sont habilités a contrôler le matériel obligatoire des ambulances et VSL (trousses de secours, oxygène et tout le toutim, ils ont toute la liste......).

Une petite demande de confirmation ,preuve à l'appui , les forces de l'ordre sont elle habilitées à contrôler les carnets de route et l'inventaire du véhicule , petite polémique sur le sujet donc si vous possédez des infos écrite je suis preneuse et je gagne mon pari ,ihihhiihihihihhihiih, sinon à l'amende oups ,merci par avance .

@christineOAP. je n'ai pas le texte de loi. mais je peu te le confirmer d'expérience, cela m'est arrivé plusieurs fois ( sur le 77 et dans Paris intramuros). les policiers ont dans leur carnet toute la liste du matériel obligatoire en Ambu et VSL(ca va jusqu'à la taille des compresses et des bandes). Une fois ils mon fais déballer tout le matos d'une ambu sur la bande d'arret d'urgence.[/i]

Merci beaucoup mais ,je pense que je vais me retrouver à l'amende ,,help messieurs dame de la police ,de la gendarmerie ,auriez vous cette circulaire en votre possession je suis entouré de st thomas ,merci par avance .

se faire arreter sur la bande d arret d urgence sur le perif parisien.... pour controler une trousse de secour... c est pas de la mise en danger de la vie d autrui sa?

ce n'était pas sur le periph, c'était en banlieue parisienne sur une quatre voies. c'est pas mieux... et sur ce coup là, ce n'était pas simplement la trousse de secours, j'étais en ambu j'ai eu droit aux "colliers cervicaux , attelles, bouteilles d'o2, aspirateurs etc..." absolument tout, jusqu'au carnet et au stylo..... et tout ça même pas sur la bande d'arrêt d'urgence mais sur le zébra pour s'engager sur une autre route a grande vitesse. très exactement ici : cliquez pour vous rendre sur les lieux
c'est un axe hyper fréquenté car emprunté par les banlieusards pour ce rendre a Paris. c'est n'importe quoi....

Ok sur la francilienne , et je trouve que tu as de la chance c'est en pleine campagne ,il y a juste le bruit des avions qui aurait pu le troubler lors de son contrôle . Donc tu nous rassures on peut se faire visiter la voiture par tous les services de l'ordre et n'importe ou ,cool.

La DDASS de Gironde me répond à l'instant :

Police et Gendarmerie peuvent contrôler tout véhicule sanitaire sans autorisation préalable de la DDASS. Des opérations conjointes DDASS/Forces de l'ordre peuvent avoir lieu n'importe où, n'importe quand mais pas n'importe comment

Engagez le dialogue dans ce genre de situation, faite vous escorter jusqu'à un point sécurisé... en cas d'incident ou d'accident mettant en cause des conditions de sécurité aléatoires, portez vous partie civile contre l'état ou l'armée (suivant le cas)

Bonne journée à tous

les documents à présenter lors d'un contrôle des forces de l'odre sont les papiers du véhicules, votre PDC et votre autorisation préfectorale pour la conduite d'un véhicule sanitaire. vous transporter des patients ou des malades sur prescription médicale de transport dûment établie par un médecin. vous n'avez pas, dans le cadre du secret professionnel à donner l'identité de votre patient. pour ce qui est des contrôles du matériel, il me semble qu'il doivent être accompagner d'un représentant de la DDASS. je vais rechercher un document

Toujours selon la DDASS de Gironde, la présence d'un représentant de la DDASS n'est pas obligatoire pour le contrôle du véhicule, de ses équipements et de la conformité de l'autorisation de mise ne circulation.

lily a écrit:

Coucou
Bonne année à tous !!!!!

Une petite question : en cas de controle de gendarmerie quels sont les documents à presenter d'après les textes pour justifier de nos transports en VSL ou ambulance tout en préservant le secret professionnel?

Merci de m'éclairer !!

Lily

Bonsoir

c'est simple uniquement ce qui concerne la gendarmerie, soit ton pc, ta carte professionnel, ton autorisation prefectoral, et eventuelement ta piece d'identité, pour eux c'est tout !

cependant un controle gendarmerie et ddass

la meme chose qu'au dessus et en plus le numero d'agrement de ta boite, autorisation de circulation vsl,ambulance, la liste du personnel agree drass, la copie de ton diplome voila voila

courrage


antoine

[b]LA GENDARMERIE PEUT AUSSI TE DEMANDER TON CARNET D HEURES