question a poser ???

Je souhaiterais savoir si mon employeur me rénumére a la quatorzaine ou a la semaine....lui nous dit que nous sommes rénumeré a la quatorzaine.....seulement rien ne le stipule sur mon contrat de travail n y sur mon bulletin de salaire ? Que dois je en conclure ? Qu il me raconte des craques et que n etant stipuler nul part je suis forcement a la semaine et non a la quatorzaine ? ......merci d avance pour les réponse que vous fournirez !

Un petit passage par la case présentation est une étape prioritaire sur ce forum afin que l'on fasses un peu ta connaissance , merci d'avance !

oups !! Sorry....merci d avance pour votre indulgence je suis nouvelle!! ....je viens de mettre un p tit message de presentation .....

D'aprés ce que j'ai lu , ça doit être mentionné sur ton contrat ou sur un avenant .

merci pour ta réponse.....mais il n y a rien dans mon contrat qui le stipule donc je suis a la semaine c est bien ca ?....

Slt, il y a pas longtemps , il y a eu l'inspection de travail qui as fais une descendds ma societe et ils ont tous éplucher ( salaire , heures , condition de travail etc etc ) et aux dernières news mon patron qui nous fesais bosser a la quatorzene nous a expliqué que l'inspection du travail lui as dis que normalement nous devons travailler a la semaine.... Dc il est obliger de leurs fournir ttes les fiches de paie et ttes les heures de tt les employé de la société et peu être même réguler ttes nos heures supp.

Bonjour,
Normalement, tu dois avoir une feuille recapitulative de tes heures (normal, sup, ...) idaj, repas annexé a ton bulletin en plus de tes feuilles autocopiante de carnet de route. Et sur ce fameux documents, tu as le décompte des heures sup.

Bonjour ,

Merci pour vos réponse . Cela ne me dit pas si je suis a la semaine ou a la quatorzaine.....déja je n est pas de feuille autocopiante de carnet de route disont que j ai des feuilles que je remplis chaque jours dont je dois faire une photocopie pour garder vers moi mes heures effectué je sais que ce n est pas l égale ....j ai bien un petit papier annexé a mon bulletin de salaire avec les heures sup qu ils me paie et les heures sup qu il me fait récuperer (ce document est annexé a mon salaire depuis peu).....mais il est écrit nul part si je suis a la quatorzaine....le calcul de la quatorzaine et le calcul a la semaine est bien different....

Citation :

« A compter de l'entrée en vigueur de l'avenant n° 3 du 16 janvier 2008 à l'accord-cadre du 4 mai 2000, la mise en place d'un régime de modulation du temps travail doit obligatoirement faire l'objet d'un accord d'entreprise. Les accords conclus antérieurement à l'entrée en vigueur de cet avenant continuent à produire leurs effets. »

Nous dans notre boite cela a fait l'objet d'un rappel dans l'accord d'entreprise qu'on a signé en 2007.
Si dans ton cas, il n'y a jamais eu d'information écrite a ce sujet (et cela peut prendre la forme d'une simple lettre avec AR ou remis main propre si antérieur à 2009), alors tu es a la semaine.
C'est sur qu'il est préférable que cela soit stipulé sur le contrat de travail.

Merci Nanou c est cool pour l info je t en remercie a nous de jouer maintenant !!!

Bonsoir!

Je souhaiterais poser une autres questions ... maintenant que je sais que je suis a la semaine mes heures sup ils doivent me les payer dans leurs intégralité ?....et non me les faire récupéré ?

Tout est possible les heures supp sont récupérables et c'est légal pour l'avoir vécue.

Merci Lilou de me répondre....Récupérable mais dans quel délais? ......et en plus elles doivent etre posé une semaine a l avance si je m abuse ? ......moi mes récup sont le soir pour le lendemain.....et si une semaine je fais des heures les récup sont les semaines suivantes......

J'avais des patrons qui me mettaient de repos les lendemain ou des journées au pif en semaine.

tu etais a la semaine ? .....tu tes renseigné aupres de certaines instance pour savoir si c etais légale ?....

J'étais à la quatorzaine et à l'inspection du travail ils n'ont pas bronchés.

étonnant !!! ....si quelqu un a plus d info ca serait sympa.....moi si je lis les textes je comprends qu ils doivent tous me les payes j interprete peut etre mal !!....merci Lilou pour toutes tes réponses c est cool !!!

Normal mais les textes ne sont pas clairs, une ligne pour le salarié et la suivante pour le patron. Donc renseignes toi partout et auprès de pleins de monde, comme ça cela sera plus simple et cela aidera d'autres personnes.

une chose que je sais si tu es a la quatorzaine ta 1er semaine doit etre equivalente a la deuxiemes tu dois faire le meme nombres d heures....normalement une fois que tes heures sup sont acquise ils n ont pas a te les faire récupré ils doivent te les payer....une semaine ou quatorzaine qui est bouclé ils ne peuvent plus y toucher c est de l acquis....nous en lisant les textes on comprends ca ....

Pas forcément à la quatorzaine justement tu as un cota d'heure à faire et les deux semaines équilibre le tout. On doit faire 48h max par semaine et là pour les heures supp si tu en as beaucoup la récup est facile pour eux. Le soucis des textes c'est que chacun le comprend à sa façon et c'est source de conflit, car rien n'est clair.

je me reprends les deux quatorzaine doivent etre identique (exemple si une semaine tu fais 30h et l autre 50h la deuxieme quatorzaine doit etre la meme)....dans mon entreprise notre delegué syndical a rencontré un autre syndicaliste du nord qui le lui a dit le texte a l appuie qui spécifie que les quatorzaines doivent etre identique.... il a emmener quelques employeur de sa region au prudhomme les salariés ont tous gagné....comme quoi!! mais il est vrai que ca n est pas vraiment simple a comprendre tout ca et c est a la bonne foi du juge sur lequel tu tombe....

Moi je pense (nous attendons la confirmation de l inspection du travail qui se renseigne aupres du conseil juridique) que nous sommes a la semaine et a la semaine le calcul est tout autre!! sur mon contrat "35h semaine....Conformément a la convention , les conditions de rénumeration de Madame F seront les suivantes :le salaire mensuel de la salariée étant établi sur la base hebdomadaire de 35h representant un honoraire mensuel de 151h67 arrondi a 152h" c est tout ce que nous avons sur nos contrat donc apres avoir éplucher toute la convention et le code du travail pour nous tout est tres clair nous sommes a la semaine.....et la pour le calcul c est du billard !!!

Attends de voir ce qu'ils vont te dire mais, c'est louche tout ça...

je te redis ca....dans notre entreprise tout est louche et bancale de toute facon....nos employeurs vont avoir une drole de surprise demain dans leurs boite au lettre!!! la guerre est déclaré et nous ne céderons plus cela n a que trop duré malgres nos revendications....je te tiens au parfum!!! merci pour toute tes réponse Lilou c est sympa !!

Normal il est temps que les choses changent et partout dans le métier !!

Ton employeur a le droit de calculer la durée du travail à la quatorzaine, le décret 2003-1242 l'y autorise. Il n'a pas d'obligation de le mentionner sur ton contrat de travail.

Dans un des cas signalés, si l'inspection du travail a refusé le calcul à la quatorzaine, c'est sans doute parce que les 3 jours de repos obligatoires n'étaient pas respectés.

Les semaines à l'intérieur des quatorzaines peuvent tout le temps varier. L'affaire du délégué syndical qui a gagné aux prud'hommes devait sûrement concerner le cycle, qui est un autre mode d’aménagement du temps de travail.