KTS Administrateur
![KTS](https://2img.net/u/1512/40/00/02/avatars/1-6.png)
Nombre de messages : 3455 Age : 46 Localisation : Bordeaux Emploi : Consultant ambulancier Date d'inscription : 22/10/2005
![Tous les textes Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Tous les textes Mar 10 Mar 2009 - 11:05 | |
| Tout et seulement tout ce qui vous intéresse sur la règlementation ambulancière CODACOD, le logiciel du ministère du travail sur la nouvelle codification du code du travail Généralités conventionnellesCode du travail : ConsulterLa convention collective : ConsulterAnnexe 1 ouvriers : ConsulterAnnexe 2 employés : ConsulterAnnexe 3 Techniciens et agents de maîtrise : ConsulterAnnexe 4 Ingénieurs et cadres : ConsulterAutour de l'accord cadreAccord cadre ambulancier (04 mai 2000) : ConsulterArrêté du 19 décembre 2001 concernant l'horaire de service dans le transport sanitaire (Feuilles de route) : ConsulterLe JO sur les feuilles de route et modèle officiel : ConsulterAvenant N°2 à l'accord cadre ambulancier : ConsulterAvenant N°3 (en vigueur étendu) : ConsulterAvenant salaire 16 avril 2004 (SMPG) : ConsulterAvenant Salaire 02 décembre 2004 (IDJF) : ConsulterProtocole du 30 avril 1974 - Indemnités de déplacement des ouvriers : ConsulterAvenant N°53 : Taux des indemnités de déplacement des ouvriers : Consulter Avenant salaire 21 décembre 2007 (SMPG + IDJF) : ConsulterAdditif à la fiche pratique « LA DUREE DU TRAVAIL DANS LES AMBULANCES » sur les IDJF : ConsulterAvenant n° 2 du 27 octobre 2008 relatif aux salaires : ConsulterDurée du temps de travailDécret n°83-40 du 26 janvier 1983 RELATIF AUX MODALITES D'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE DU TRAVAIL CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ROUTIER : ConsulterDécret no 2001-679 du 30 juillet 2001 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport sanitaire : Consulter (abrogé, remplacé par 2009-32)Décret n° 2003-1242 du 22 décembre 2003 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport routier de personnes : ConsulterLOI n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (loi TEPA) : ConsulterDécret no 2009-32 du 09 janvier 2009 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport sanitaire : ConsulterL'ambulancier et ses diplômesArrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier et au diplôme d'ambulancier : ConsulterArrêté du 3 mars 2006 relatif à l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence : ConsulterDécret n° 2007-1301 du 31 août 2007 relatif aux diplômes d'aide-soignant, d'auxiliaire de puériculture et d'ambulancier et modifiant le code de la santé publique : ConsulterDiversDécret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif : ConsulterDécret no 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l'article L. 230-2 du code du travail et modifiant le code du travail : ConsulterCirculaire DHOS/SDO/O 1 n° 2003-277 du 10 juin 2003 relative aux relations entre établissements de santé publics et privés et transporteurs sanitaires privés. : ConsulterAutour des véhiculesDécret n°87-965 du 30 novembre 1987 RELATIF A L'AGREMENT DES TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES (abrogé et repris au code de la santé publique) : ConsulterArrêté du 30 octobre 1987 RELATIF AUX DISPOSITIFS SPECIAUX DE SIGNALISATION DES VEHICULES D'INTERVENTION URGENTE : ConsulterLe transport sanitaire vu par le code de la santé publique : ConsulterArrêté du 20 mars 1990 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres (Version consolidée au 25 février 2005) : abrogé par arrêté du 10 Février 2009[/b][b]ConsulterArticle R416-19 du code de la route sur l'obligation du port d'un gilet haute visibilité et le triangle de présignalisation : ConsulterTous les liens pointent vers www.legifrance.gouv.fr. Merci de me signalier tout lien cassé. | |
|