Application du coef sur les HS

bonjour,

je suis salarié à 37h00 hebdomadaire, sous le régime de la quatorzaine, à 83%, c'est à dire que je peine 44h35 par semaine.

A partir de quand je déclenche des HS ? au delà de 2 x 44h35 soit 89h10 ou dès que je dépasse 42h00 hebdo ?

Enfin, mon coeff s'applique til sur les HS ?

merci

Bonjour,

Les heures supplémentaires sont celles situées au dessus de la durée légale hebdomadaire.
La durée légale hebdomadaire est fixée à 35h00 par semaine civile.
les heures supplémentaires sont donc celles qui se situent au dessus de 35h00.

si ton contrat prévoit que tu sois un salarié à 37h00 hebdo, c'est qu'il te garanti le paiement de 2h00 supplémentaires majorées à 25% par semaine, soit 8 au minimum par mois.

Le coefficient ne s'applique pas sur les heures supplémentaires mais sur les amplitudes de travail. Le coefficient étant différent suivant que tu travaille de jour et en semaine ou en période de permanence (voir avenant N°3 de l'accord cadre) cela te permet de déterminer le temps de travail effectif de tes semaines et de décompter tes heures supplémentaires.

Bonne journée

quand tu parle de 35h c'est après le coeff ? parceque ça va faire beaucoup sinon ?

moi,j'y comprends rien à ces histoires d'HS, notre DRH lisse les heures sur l'année. quelque soit le nbre d'heures effectuées dans le mois, elle nous en paie 152. vers octobre elle s'arrange pour que ceux qui ont fait trop d'heures depuis janvier en fassent moins jusqu'à décembre. C'est sa manière de moduler!

"Lisser" les heures sur l'année n'est plus légale depuis le début de l'année...

Bonjour, s'il vous plait, merci, présentation.... c'est valable pour tous...

bonsoir à vous tous et courage à ceux qui sont de garde cette nuit.Désolée si je vous ai paru impolie mais je suis un peu perdue entre :présentation, inscription portail et touti quanti! cà va venir, je ne désespère pas! si vous recevez ce message, cela voudra dire que je tiens le bon bout! Merci de votre patience pendant mon adaptation à un PC!

bonjour a tous.(et surtout au chef qui dois etre en deuil communal vu les resultats d'hier soir ) Je m'insere ici car le sujet est plaisant...on sais que les heures supp ne sont pas soumise au coefficient minorateur,on sait aussi que ce sont le cumul de nos amplitudes pondérées qui nous donne notre temps de travail "reel".Je pense que notre collegue voulait savoir si lorsqu'il travaille 50h dans une semaine(hors permanences),doit il etre payés:1) 50h*(83%)=41.5h soit 35h et6.5h en heures supp
2) 35 heures au coefficient de 83% equivalent a 42 h;d'ou 50-42=8heures supp
Perso, etant assez extremiste au niveau salaire,j'opte pour la solution 2.ca serait sympa de connaitre des ambulanciers qui appliquent ce systeme(parce que moi on ne me l'a jamais appliqué).
P.S:je fais grace des 2h qui depassent les 48h hebdo maximum

Avenant N°3 = nouveaux coefficients et nouvelles méthodes de calcul...

Amplitudes de la semaine (lundi => dimanche) x coeff (0.80 ou 0.75 suivant le cas) = TTE de la semaine

Si :
TTE<35 : 0 HS
TTE<43 : TTE - 35 = HS 25%
TTE > ou = 43 : 8 HS 25% + TTE - 43 ( pour trouver les HS 50%).

Bonne journée....

Citation :

en deuil communal vu les resultats d'hier soir

Ni chaud, ni froid

salama(bonjour malgache)
[quote]Si :
TTE<35 : 0 HS
TTE<43 : TTE - 35 = HS 25%
TTE > ou = 43 : 8 HS 25% + TTE - 43 ( pour trouver les HS 50%).
je comprends tout a fait ce mode de calcul,je me pose juste la question suivante:ce mode de calcul fais que ce n'est plus sur la durée equivalente a la durée legale du travail qu'est appliqué le coefficient minorateur ,mais bien sur toute vos heures.Et en lisant le code du travail,le l 212-4 devenu l 3121-9 permet l'application des equivalences,mais seulement pour une durée equivalente a la durée legale du travail(35h).
je me demande donc pourquoi doit on appliquer ce coefficient minorateur sur toutes nos heures de presence(ou amplitudes si vous preferez)
je ne cherche pas a créer de polemique mais je cherche juste a comprendre,et si qulqu'un pouvait m'expliquer avec des arguments clairs ,j'en serai tres heureux,car cela m'enleverait de l'esprit des methodes de calcul erronées qui me hantent.merci d'avance

La durée légale du travail effectif des salariés est fixée à trente-cinq heures par semaine civile.

Art L 3121-10
Et pour arriver à trouver la durée du travail effectif, il faut comptabiliser les amplitudes.
Et ce total d'amplitude minoré du coefficient donne le calcul appliqué plus haut

etes vous sure que le coef ne s applique pas sur les hs??? car nous dans notre boite nous sommes entre 200 et 240 heures par mois alors immaginé ce qu on nous vole si il nous paye l enssemble des heures avec le coef et qu il ne devrait pas.
si quelqu un pe apporter une reponse sure?
merci