Heure sup sur une quatorzaine...

Bonjour a tous, je suis DEA dans une petite entreprise de 8 employé en bretagne. je souhaiterai avoir quelque infos.

1: je suis à 108h30 à la quatorzaine. est-ce normal?
2: comment je fais pour calculer les heures sup sur cette quatorzaine?
soit: la 1er semaine
L: 10H00
M: 11H45 avec IRU
M: 7H00
J: 11H30 avec IR
V: 10H15 avec IRU
D: garde samu 12H15
soit: 62h45
la 2ème semaines
L: 10h15 avec IRU
M: 8h00
M: 9h30
J: 11h15 avec IS
V: 6h45 avec IS
soit: 45h45
au total cela fait: 108h30
de plus le patron a t'il le droit de mettre la moitié des heures sup dans un (pot) et nous payer que la moitié soit pour exemple: 25h30 en heure sup il nous paye que 13h. ?
Il veut de plus nous mettre en repos dû aux nombres d'heures concéquant mais la quatorzaine suivant, le peut il?
et encore une chose mais je connais déjà la réponse, a t'il le droit de me faire faire du taxi, alors que je n'ai pas le permis mais en plus avec un véhicule de type loi LOTI? je vous remercie pour votre réponse. pourrais-je avoir avec vos réponse les textes concrets sur les quel je puisse me baser afin de pouvoir faire quelque chose.
Cordialement.

Je vais essayer de répondre sans dire trop de bêtise!!

1- Pour moi non,

La durée maximale hebdomadaire de travail des personnels ambulanciers roulants ne peut excéder 48 heures en moyenne sur un trimestre ou toute autre période plus courte qui pourrait être mise en place dans l'entreprise par accord d'entreprise, au sens de la définition du temps de travail fixée par la directive 2003 / 88 / CE du 4 novembre 2003. a écrit:

Avenant n°3 paragraphe b)

2- Pour calculer tes heures sup, déjà on s'en fiche de tes primes repas!! Ensuite on a besoin de ton coefficient réducteur!! Par contre n'oublie pas que le dimanche tu as une indemnité! Ensuite, le dimanche vous effectuez 12h15 de garde, ou tu as fait un dépassement d'amplitude?

L'amplitude de la journée de travail des personnels ambulanciers roulants est limitée à 12 heures. a écrit:

Avenant n°3 paragraphe b)

Je te conseil de bien lire l'avenant n°3, https://ambulances.forumpro.fr/t3021-avenant-n3-en-vigueur-etendu-jorf-du-11-janvier-2009 notamment l'Article 6.4 paragraphe c)!!

Alors non, il faut absolument une carte taxi pour faire du taxi!! La loi LOTI est très compliqué et est interpréter différemment entre les ouvriers et les boss! Je sais qu'on a galérer chez nous avec cette loi, mais cela fait un bout de temps qu'on n'entend plus parler de ce LOTI et purée ça fait du bien!!

Mais attend confirmation par nos experts, c'est calme en ce moment, vacances oblige!!

Merci pour ce début de réponse. pour la garde de dimanche c'est du dépassement.
ensuite le coef de reduc est de 90% mais j'attend la confirmation. et concernant les heures sup qu'il met dans un pot et qu'il ne paye pas a t'il le droit de le faire? j'ai une de mes collègue vient de faire plus de 117h dans la quinzaine.

ah si la boite c'est fait prendre aussi à faire du transport sanitaire avec des loi LOTI...

une dernière chose est ce que mon calcul est bon?
Pour info pour les ambulanciers: la quinzaine à 108.5 h
soit 108.5h/2 = 54.25h divisé par 2 pour les 2 semaines
54.25h*90% = 48.825h
48.825h-35h = 13.825h soit -les 35h qui sont les heures de travail régis pas le droit du travail sans compté les amplitude déjà pris en compte.
soit pour les heure sup: 7h*2 = =14h pour les heures à 25% et
6.825h*2 = 13.65h pour les heures à 50%
voici ce qu'il en ai pour ma part pour la dernière quinzaine et dont je ne me ferais payer qu'environ 12 ou 13 en heures sup mais que des 25%.
voici donc le problèmes, ou sont les heures sup qu'on me doit et ou sont les heures à 50% qui ne sont jamais payé?? je travail pour la gloire ou je me fait enfler??

Bonjour,

tout d'abord, les heures que tu indique plus haut c'est amplitude ou TTE?

Si amplitude, applique le coef 90 ou 75 perm pour obtenir ton TTE
Additionne ton TTE, tu obtiens x heures.
Tu est à la quatorzaine donc ton calcul d'HS se fait sur 70H
Si 108.5 c'est ton TTE alors tu as 108.5-70=38.5 d'HS

pour une quatorzaine, c'est 16h à 125 possible puis le reste à 150
Donc tu obtiens 16H à 25% et 22.5 à 50% (si 108.5 c'est du TTE bien sur).
ça, c'est pour le calcul.

Pour le paiement, ton boss à la possibilité de ne pas te les payer (tout ou partie mais de te les compter en repos compensateur

Citation :

Article 10. 3. Remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos compensateur)
Conformément aux dispositions de l’article L. 212-5 du Code du Travail, les entreprises peuvent remplacer le paiement de tout ou partie
des heures supplémentaires et des majorations y afférentes par un repos compensateur équivalent.
Les heures supplémentaires ayant donné lieu à un repos compensateur de remplacement ne s'imputent pas sur les contingents annuels
d'heures supplémentaires visés aux articles ci-dessus

A ce moment là, tout ou partie de tes heures sup alimente un compteur temps (en bas à droite de ton bulletin de salaire), et dès que tu as 7h, toi (ou ton boss si tu ne les pose pas au bout d'un moment) peux poser un repos compensateur.
si tu as 16h à 25% et 20h à 50% (par exemple) et qu'il te paye les 16h à 25%, il doit te compter 20*150%=30heures dans ton compteur.
(les heures à comptabiliser doivent être majorés du taux applicable) j'espère être clair ?!! 

Pour mettre un repos la quatorzaine suivante, normalement la modification du planning (rajout de perm ou repos) doit être connu + de 15j avant par le salarié sauf dans le cas ou il te met de repos ou stoppe ta journée parce qu'il constate que tu as / vas dépasser les 48h dans la semaine ou évènement soudain comme un collègue absent)

Enfin, je suis catégorique sur le fait que si tu n'est pas titulaire de la licence taxi, tu n'as pas le droit de le conduire. Pour la loti, on n'as pas le droit de faire du sanitaire avec mais uniquement des transports type scolaires (avec contrats). Ce véhicule n'est pas conventionnable par la CPAM, n'a pas le droit de stationnement aux aéroports, gares et station taxi.

Re,

Je relis ton post et je m'apercois que tes 108.5 c'est de l'amplitude
Donc, en TTE, tu dois avoir 95.82H (avec 90% amplitude et 75% permanence)
soit 25.82 Heures sup
Ce qui donne 16h a 25% et 9.82 à 50%
et donc payé ou mis en compteur.....

bonjour, les heures sup ne sont pas récupéré en quoi que ce soit. mais bien mis dans ce qu'ils appel une réserve au cas ou... de plus je ne comprend pas ton calcul...le coef de la boite est 90% et je n'ai qu'une permanence le dimanche de 12h15. pour que je puisse comprendre l'erreur dans mon calcul.
cordialement.

[quote="
soit: la 1er semaine
L: 10H00 *90% =09,00
M: 11H45 *90%=10,56
M: 7H00 *90%=6,30
J: 11H30 *90%=10,35
V: 10H15 *90%=9.23
D: garde samu 12H15 *75% =9.19 H ( +IDJF à 19,61€)

la 2ème semaines
L: 10h15 *90%=9.23
M: 8h00 *90%=7.20
M: 9h30 *90%=8.55
J: 11h15 *90%=10.13
V: 6h45 *90%=6.08

[/quote]
Soit un total TTE de 95,82 heures
95.82 - 70 = 25.82 H
Donc 16H a 25% et 9.82 H à 50%

Si ta boite n'applique que le coef 90 même pour les permanences alors tu corriges la perm du dimanche avec le bon coef (et te rajoute ainsi 1,83H de plus à 50%)

ça c'est pour le calcul !
Ensuite, ton boss a le choix entre te payer toutes tes heures sup à la fin du mois OU te mettre tout ou partie de ses heures dans un compteur temps, qui peut être déclenché n'importe quand (avec quand même un limite annuelle c'est à dire que tu prendre l'ensemble de tes jours de repos compensateur ainsi crée en sachant qu'un RC=7h). Ces RC peuvent t’être imposé si tu ne les prend pas de toi même.
Cette "réserve au cas où" comme tu dis n'est que le compteur temps qui doit être clairement visible sur ton bulletin de salaire (en bas à droite en général). Ce n'est pas parce que ton compteur s'est rempli au moi de mai que tu dois impérativement prendre tes RC en juin, tu peux en disposer à ta guise.
Par contre, c'est assez réglementé et il doit te signifier au moins une fois l'an (en général on le fait en même temps que le rappel de CP à poser avant fin mai courant décembre) du nombre de RC dont tu disposes et les conditions pour les prendre s'il n'ont pas été pris avant.

C'est une façon de transformer un élément de charge financière pour ton boss en temps de repos supplémentaires pour ses salariés.

j'espère avoir été un peu plus explicite. N’hésite pas si besoin.

NANOU33 a écrit:

Ensuite, ton boss a le choix entre te payer toutes tes heures sup à la fin du mois OU te mettre tout ou partie de ses heures dans un compteur temps

Non il ne peut pas faire ce qu'il veut.
Le remplacement des HS par un repos compensateur de remplacement ne peut se faire que sur demande écrite du salarié.
Article 3.2 de l'accord cadre:

Citation :

Article 3.2
Repos compensateur de remplacement
Sur demande écrite du salarié, les entreprises peuvent accorder, en remplacement de tout ou partie du paiement des heures supplémentaires et des majorations y afférentes, un repos équivalent.
Les heures ainsi compensées ne s'imputent pas sur le contingent annuel d'heures supplémentaires.
Les droits acquis se prennent sous forme de journées entières ou demi-journées, étant entendu que le mode ainsi que les dates de prise de repos sont fixés par l'entreprise en accord avec les personnes concernées.
Toute journée de repos est réputée équivalente à une durée de 7 heures.

Donc Antoine79, si tu n'as jamais fait d'écrit en ce sens, ton patron ne peut pas t'imposer les RCR.
Dans ce cas, il doit te payer tes HS dans leur intégralité.

Voila encore un exemple de soucis de lecture de la convention,
avec l'article 3.2 de l'accord cadre, on comprend bien que seul le salarié peut demander des RCR en contreparties des ses heures sup, et quelques articles plus bas, avec le 10.3 de ce même accord cadre, on y lit que l'entreprise peut remplacer tout ou partie par du RCR.... avec un référence au L212-5 du code du travail qui lui permet à l'entreprise de faire du RCR avec un accord d'entreprise, ou au pire sans l'objection des DP....

D'un coté j'irais dans le sens de DAV17, essaye de faire comprendre a ton boss que tu veux le paiement de tes heures.

De l'autre, si le RCR est prévu et mis en place depuis longtemps dans l'entreprise, avec une règle défini (du style 50% des heures du mois en RCR ou les 10 premières heures sup...) bref, si un accord de ce type est en vigueur pour l'ensemble du personnel, tu vas devoir t'y conformer.

Donc en fait, Oui mais Non....