modulation du temps de travail

Bonsoir,

Y a t-il quelqu'un qui saurait m'expliquer un peu "la modulation du temps de travail" s'il vous plaît ?
Et j'aimerais avoir des renseignements sur les indemnités de repas, leurs taux et les heures ou lieux de prises ?

Merci à vous...

Utilises la fonction recherche et tu auras déjà pas mal de réponses à tes questions .

Bonjour, merci je vais aller voir, mais c'est pas toujours facile de comprendre...
En plus je suis nouvelle sur le site il faut le temps que je m'habitue...lolll
merci tout de même de vôtre réponse...
bonne journée a vous.

Re bonsoir,
Je viens de regarder l'avenant n°3 mais désolée je suis peut-être un peu dure de la feuille mais je n'y comprends rien. Pouvez vous m'expliquer svp....

alexandradu08 a écrit:

Bonsoir,

Y a t-il quelqu'un qui saurait m'expliquer un peu "la modulation du temps de travail" s'il vous plaît ?
Et j'aimerais avoir des renseignements sur les indemnités de repas, leurs taux et les heures ou lieux de prises ?

Merci à vous...

Déjà, comment vous fonctionnez chez vous? Y-a-t-il des DP, DS? L'avenant n°3 art 6.

Ensuite, pour les repas, il faut se référer à l'avenant 56 : https://ambulances.forumpro.fr/t5062-avenant-56-frais-de-deplacement?highlight=avenant+56

Bonjour nico, merci de m'avoir répondu.

J'ai peut-être un peu de mal a comprendre mais DP DS qu'entendez vous par la ?
En fait je me suis jamais trop interrèssée à nôtre accord cadre car je rencontrais aucun soucis...donc maintenant je suis un peu a la ramasse pour comprendre...lolll
L'avenant n°3 art 6.4 je l'ai lu en long en large mais je ne comprend pas.
Je ne pense pas que nous sommes a la quatorzaine. Notre recap d'heures se fait a la semaine et le calcul de nos heures aussi. Quand il y a un souci sur notre paie ils nous disent c'est la modulation de travail c'est pour cela que j aimerais comprendre c'est quoi la modulation de travail...et pour les primes repas, en lisant la grille il y en a plusieurs avec des horaires, la seule pour nous qui est appliquée est à 7,48 euros et nous notons 1 repas quand nous mangeons pas chez nous ou quand nous avons pas le temps nécessaire (45min je crois ?), j 'aimerais avoir plus d'explications car il en existe plusieurs a des taux différent et je crois que la plupart du temps et nous roule un peu quand même. Ne me demandez pas de me référer a l'avenant svp parce que je ne comprend rien essayer plutôt de m'expliquer c'est mieux pour moi lolll
merci.

Alors pour le DP délégué du personnel , et DP pour délégué syndical, vu que tu as parlée d'environ 50 personnes dans ton entreprise .
Pour le panier repas il est actuellement de 7€60 depuis le 28 juillet 2011.
Ensuite tous dépend le lieu de la prise de repas et si il est dans le temps prévu soit 11h30 14h30.

Merci Christine de m'avoir répondu.
Oui nous sommes une entreprise de plus ou moins 30 chauffeurs.
Nous avons effectivement un délégué syndical (cgt) qui ne fait absolument rien, je suis déjà allée le voir à plusieurs reprise mais il ne bouge pas. Je suis donc aller voir l'union local cgt de ma région et me syndiquer par la même occasion mais il m'a juste aidé juridiquement à régler un petit soucis que je rencontrais et pour le reste il faudrait que je vois avec le délégué. Je ne peux pas compter sur cet personne donc il ne me reste plus que mon savoir et pour cela il faut que je sois sûre de tout ce que je vais dire à mon boss car il est très très malin.

Concernant les primes repas j'ai un tableau explicatif mais je n'y comprends rien avec plusieurs taux différents. Ce tableau dit que si nous ne sommes pas prévenu la veille de l'endroit ou nous devons manger que le taux est plus élévé et si c'est le cas et bien je suis concernée puisque nous ne savons jamais si nous pouvons manger ou pas. Vous me dites que que l'indemnité repas et de 7,60 euros mais nous elles est a 7.48 euros.

Cordialement,
Alexandra.

alexandradu08 a écrit:

pour cela il faut que je sois sûre de tout ce que je vais dire à mon boss car il est très très malin.

C'est pour cela que la convention et l'avenant n°3 sont important à connaître. Le problème des ces textes, c'est qu'il existe différentes interprétations, syndicale, ouvriers et patronal. Déjà, le bon point, ton syndicat pourra t'aider dans ces interprétations et la compréhension, et surtout défendre tes droits dans cette société!!!
J'ai beau lire et relire tous ces textes, je me plante souvent.... Heureusement, ici sur ce forum, les bêtises qui sont dîtes, sont rapidement rattrapée par des "bons" ou des "vieux", mais il parait qu'il n'aime pas qu'on dise ça.

alexandradu08 a écrit:

Vous me dites que que l'indemnité repas et de 7,60 euros mais nous elles est a 7.48 euros.

Ha, déjà une première erreur, c'est bien 7,60e. Après, je sais qu'il existe un tableau qui explique bien toutes ces primes, je n'arrive pas à mettre la main dessus.

Ensuite pour ta modulation, si il existe un DS (excuse moi pour mon 1er post, maintenant que lilou est passée par là ) il a du signé un accord d'entreprise pour fixer la période de modulation. Je ne comprends pas le :"erreur sur la paye=problème de modulation", je ne vois pas le problème si la modulation est bien respectée il ne doit pas avoir "d'erreur", et eux qu'est ce qu'il appel erreur??

Ensuite, je voudrais savoir, tes repos? Taux week-end?semaine?nuit?Planning? Si on peut t'aider, allons jusqu'au bout, je sens que ton boss, fait partie d'une catégorie de pseudo professionnel, qui commence sérieusement à me courir.....

Oui oui Nico, je l'ai ce tableau mais en date du 1 juillet 2008 ( a 7.28 euros) peux te l'envoyer si tu veux. Donc depuis juillet 2011 l'indemnité de repas serait bien de 7,60 euros ?
Il existe bien un DS mais il ne connaît rien j'en connaît plus que lui et il ne bouge pas ! et il a été élu que il y a 1 an ou 2. Et il ne semble pas qu'il a signé quelque chose concernant la modulation ou nous ne sommes pas au courant c'est pour cela que j'aimerais que l'on m'explique en quoi consiste cette modulation pour y voir un peu plus clair.
Je t'explique en gros le problème que nous rencontrons en ce moment.

Exemple : le mois dernier ( octobre) période du 1er oct au 31 oct 2011.
Des fois nous avons 4 ou 5 semaines de payées...
Pour ce mois d'octobre notre période de paie à été comptée comme telle:
du 26/09/2011 au 30/10/2011 ( 5 semaines)
nous sommes payés sur une base de 152h et vient se greffer tout le reste.
jusque la ça allait.
Mais ce mois ci ,cette 5ième semaine (35h) a été placée sur le compteur d'heures dans un 1er temps, un salarié est intervenu pour lui faire remarquer et ça été rectifié en rajoutant cette 5ième semaine sur le salaire de base 152h +35h= 187h je suis intervenu de suite pour demander des explications concernant ce changement et il m'a répondu qu'il y avait encore une erreur de la part du comptable il a réctifié de nouveau et du coup on y comprend plus rien car ça été déduit de notre compteur d'heures (35h+hs) pour mon cas 51,39 h.
Et sur notre fiche de paie ca apparaît comme tel:

Salaire horaire 152h a 9.84..........1495.68
Salaire horaire 35h à 9,84.......... 344.40

Nous n'avons jamais eu cela sur notre fiche de paie et je ne comprends pas pourquoi maintenant cela devrait etre comme ça pourquoi ce changement....

C'est pas facile d'expliquer comme ça j'espère que tu comprendras un peu ce que je voulais dire.

A bientôt,
Alexandra.

salut

Pour la modulation du temps de travail, un accord d'entreprise doit etre signe en precisant le nombre de semaine sur lequel elle s'applique cela peut etre un mois, trois mois voir un an
a la fin de la periode de la modulation on devra avoir fait en moyen 35h TTE hebdomadaire

le calcul hebdomadaire se fait de la maniére suivante sur des heures TTE( aprés retrait du coefficiant):
de o à 35h00 =heure normale
de 35h à 42h00 = heure en modulation( si tu prefere mise sur un compte d'heure)
de 42h à 48 h = heure supplémentaire à25%

les heures de modulation sont donc recuperer si dans une semaine tu fait moins de 35 h00.
Par contre si à la fin de la periode de modulation il reste des heures de Modulations , elles devront etre paye en heures supplémentaires.
Le patron a donc interet de te mettre en congés pour recuperer les heures faites dans le cadre de la modulation.

j'esper avoir ete assez clair sur le fonctionnement
ne pas confondre avec le fonctionnement par cycle dont je ne connais pas le fonctionnement

Ah un grand merci papet 73 vos explications sont au top et grâce à vous je viens de comprendre tout ! C'est bien de cette façon que l'on fonctionne chez nous mais ça depuis des années, et à cette période nous n'avions pas de délégué syndical...

Si je comprends bien il a donc le droit de prendre des heures de mon compteur si je ne fais pas 35h semaine ?

Et comment connaître la fin de modulation ? c'est variable ? c'est fixe ?

Je vous remercie beaucoup pour vos explications, parfaites !!

Cordialement,

Alexandra.

La modulation est sur quatre (4) semaines il me semble, alors que le fonctionnement par cycle peut aller jusqu'à 8 semaines (si DP il y à - A confirmer)

Bonjour,

J'ai lu presque tout sur le site, mais ce n'est pas facile de comprendre quelque chose...désolée
C'est bien beau de lire la convention collective de lire les avenants faut-il encore les comprendre et les interpréter comme il se doit, et pour moi c'est malheureusement pas le cas et pour la plupart des ambulanciers d'ailleurs.

Moi je suis ici pour m'informer et non pour me faire recaler comme vous le fait en me disant que la modulation n'existe plus et que c'est l'amplitude maintenant chez nous on parle encore de modulation alors que faire ? qui croire ? votre réponse de m'aide pas du tout. Et si vous connaissez notre convention et nos droits alors expliquez moi au lieu de me renvoyer aux avenants ! et de me faire passer pour une qui ne cherche pas a s'informer d'elle même.
C'est pas sympa !

Alexandra

Je ne cherche pas à rembarrer qui que ce soit mais, pour beaucoup de personnes qui viennent nous voir il faut leur mâcher le travail.
Si tu as des incompréhension je peux comprendre mais, sur ce que tu dis les patrons font de plus en plus cela, ils mettent au repos le personnel pour ne plus payer des heures sup et s'en mettrent pleins les poches. Le mieux si tu as un syndicat ou l'inspection du travail c'est de te renseigner là bas. Pour le reste, de ce que tu nous dis vous êtes 30 donc, normalement vous devez avoir un délégués du personnel pour faire valoir vos droits.

Je ne cherche pas à rembarrer qui que ce soit mais, pour beaucoup de personnes qui viennent nous voir il faut leur mâcher le travail.
Si tu as des incompréhension je peux comprendre mais, sur ce que tu dis les patrons font de plus en plus cela, ils mettent au repos le personnel pour ne plus payer des heures sup et s'en mettrent pleins les poches. Le mieux si tu as un syndicat ou l'inspection du travail c'est de te renseigner là bas. Pour le reste, de ce que tu nous dis vous êtes 30 donc, normalement vous devez avoir un délégués du personnel pour faire valoir vos droits.


Lilou j'ai 37 ans et 9 années d'ancienneté Ambulance Taxi derrière moi et sincèrement ce n'est pas aujourd'hui que j'attends que tout me tombe "gratos" entre les mains. La convention je peux te la réciter sans une erreur tellement je la lis et je la relis mais malheureusement notre convention n'est pas une récitation mais une réglementation !! il faut la comprendre et non l'apprendre ! Donc je pense que c'est à toi a qui je demande de lire un minimum car la je pense que manques d'informations ou de.....compréhension. A bon entendeur...
Amicalement,

Alexandra.

Si quelqu'un à le texte définissant la modulation ou le lien pour y accéder, je pense qu'il y aura des heureux .....

bonjour

La modulation du temps de travail est bien dans l'accord cadre
aprés recherche voici le lien
http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCCArticle.do?idArticle=KALIARTI000019061049&cidTexte=KALITEXT000005679010&dateTexte=20111217

voir et lire l'article 6.4

papet73 a écrit:

salut

Pour la modulation du temps de travail, un accord d'entreprise doit etre signe en precisant le nombre de semaine sur lequel elle s'applique cela peut etre un mois, trois mois voir un an
a la fin de la periode de la modulation on devra avoir fait en moyen 35h TTE hebdomadaire

le calcul hebdomadaire se fait de la maniére suivante sur des heures TTE( aprés retrait du coefficiant):
de o à 35h00 =heure normale
de 35h à 42h00 = heure en modulation( si tu prefere mise sur un compte d'heure)
de 42h à 48 h = heure supplémentaire à25%

les heures de modulation sont donc recuperer si dans une semaine tu fait moins de 35 h00.
Par contre si à la fin de la periode de modulation il reste des heures de Modulations , elles devront etre paye en heures supplémentaires.
Le patron a donc interet de te mettre en congés pour recuperer les heures faites dans le cadre de la modulation.

j'esper avoir ete assez clair sur le fonctionnement
ne pas confondre avec le fonctionnement par cycle dont je ne connais pas le fonctionnement

Salut,

Là je comprend pas trop : il est dit que les heures supplémentaires sont payés au tarif en vigueur.
Tu indiques que de 42 h à 48 h = h sup à 25%.
Si je me réfère à la réglementation les heures au delà de 43 h sont payées à 50 %, donc quid de la vérité ?
Merci

salut
Pour les heures supplementaires la loi dit que les 8 premieres heures sont à 25% et les suivantes à 50%
Et Non de la 35émé à la 43éme heures

Voici le texte en lien
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006198586&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20081030

donc dans un cadre normal de la 35éme à la 43éme heure mais en modulation de la 43éme à la 48éme heure
cordialement