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 bonjour à tous

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4 participants
AuteurMessage
nadine




Féminin Nombre de messages : 21
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Emploi : ambulanciere
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MessageSujet: bonjour à tous   bonjour à tous Icon_minitimeSam 1 Aoû 2009 - 15:06

hello, moi c'est alouette, et je suis ambulanciere depuis quelques temps.J'aimerais savoir si un employeur avec 2 agences pouvaient faire travailler un salarié dans ses 2 agences. Merci de me répondre.
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christineOAP
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christineOAP


Féminin Nombre de messages : 3507
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MessageSujet: Re: bonjour à tous   bonjour à tous Icon_minitimeSam 1 Aoû 2009 - 15:40

Bonjour alouette , soit la bienvenue sur notre forum , pour ta question il faudrai savoir si sur le contrat de travail ces clauses on été spécifier ,es ce que les 2 agences on la même nomination mais à des sites différents .Donne nous un peu plus d'explications sur c'est agences .
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nadine




Féminin Nombre de messages : 21
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MessageSujet: Re: bonjour à tous   bonjour à tous Icon_minitimeSam 1 Aoû 2009 - 15:53

les agences sont dans la même ville, avec des noms différents, et notre contrat de travail nous donne salariés que d'un site. En fait le seul point commun, c'est le gérant. Merci de m'aider
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christineOAP
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christineOAP


Féminin Nombre de messages : 3507
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MessageSujet: Re: bonjour à tous   bonjour à tous Icon_minitimeSam 1 Aoû 2009 - 16:24

Donc par logique tu ne peux travailler pour l'autre entreprise à moins que ton patron ne t'ai déclare à la DDASS sur la deuxième , sinon il fait une usurpation de salariés quand il fait ces facturations ................


Dernière édition par christineOAP le Sam 1 Aoû 2009 - 16:49, édité 1 fois
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nadine




Féminin Nombre de messages : 21
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MessageSujet: Re: bonjour à tous   bonjour à tous Icon_minitimeSam 1 Aoû 2009 - 16:42

si ton patron te déclare à la ddass sur la deuxième entreprise, tu dois être forcemment avertis non?
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christineOAP
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christineOAP


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MessageSujet: Re: bonjour à tous   bonjour à tous Icon_minitimeSam 1 Aoû 2009 - 16:52

Oui ,mais il doit surtout te faire un avenant à ton contrat de travail de la possibilité de bosser sur l'autre entreprise .
Sinon comment il fait pour inscrit un équipage sur ses factures si vous n'apparaissait pas dans la liste des ses salariés déclarés ??
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nadine




Féminin Nombre de messages : 21
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Emploi : ambulanciere
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MessageSujet: Re: bonjour à tous   bonjour à tous Icon_minitimeSam 1 Aoû 2009 - 17:00

ben je crois que je sais comment il fait....
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Ambulancier DE

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MessageSujet: Re: bonjour à tous   bonjour à tous Icon_minitimeSam 1 Aoû 2009 - 17:13

Bienvenue à toi.
nadine a écrit:
si ton patron te déclare à la ddass sur la deuxième entreprise, tu dois être forcemment avertis non?
Non pas forçément...

Le contrat de travail doit spécifier une clause de mobiliter.

Amicalement
Christophe
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nadine




Féminin Nombre de messages : 21
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MessageSujet: Re: bonjour à tous   bonjour à tous Icon_minitimeSam 1 Aoû 2009 - 17:15

si une clause de mobilité est spécifié sur ton contrat de travail, tu le sais donc pas de problème, mais là on vient d'être racheté et ce n'est pas le cas. Merci christophe et christine
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MessageSujet: Re: bonjour à tous   bonjour à tous Icon_minitimeSam 1 Aoû 2009 - 17:19

Si je peux me permettre, il faut éviter de tirer trop hativement de conclusion sur les factures: possibilités tellement variées et trop dur à ton niveau de prouver quoi que se soit...
As-tu bien lu ton contrat de travail, parfois c'est juste "évoqué"...

Amicalement
Christophe
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MessageSujet: Re: bonjour à tous   bonjour à tous Icon_minitimeSam 1 Aoû 2009 - 17:20

Si je peux me permettre, il faut éviter de tirer trop hativement de conclusion sur les factures: possibilités tellement variées de facturation et trop dur à ton niveau de prouver quoi que se soit...
As-tu bien lu ton contrat de travail, parfois c'est juste "évoqué" furtivement...

Amicalement
Christophe
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nadine




Féminin Nombre de messages : 21
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MessageSujet: Re: bonjour à tous   bonjour à tous Icon_minitimeSam 1 Aoû 2009 - 18:19

tu as raison, c'est pas moi qui prouverait quoi que ce soit, d'ailleurs ce n'est pas mon problème. Je viens de lire mon contrat de travail et je n'ai pas de clause de mobilité, d'ailleurs je ne vois pas pourquoi il y en aurait une, travaillant jusqu'à présent dans une seule boite.
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papithierry




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MessageSujet: bonjour à tous   bonjour à tous Icon_minitimeDim 2 Aoû 2009 - 23:25

sunny... Salut alouette, si pas de clause de mobilité, pas le droit de bosser pour la 2èboite même si c'est le même patron!...
Sauf que, comme tu nous l'a écrit, vous venez juste d'être racheté... donc si ça se trouve, votre nouveau boss va vous faire signer un avenant!... mais demandez lui si vous êtes déclaré à la ddass... ou plutôt, demandez à la ddass, si vous êtes déclarés dans la 2è boite et peut-être même dans la 1ère!... de nos jours, on voit de ces trucs!?...
@+
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MessageSujet: Re: bonjour à tous   bonjour à tous Icon_minitimeLun 3 Aoû 2009 - 0:39

Ouai c'est plutôt regardé si vous êtes déclarés dans les 2 boites...

Amicalement
Christophe
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MessageSujet: Re: bonjour à tous   bonjour à tous Icon_minitime

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