nouveau taxi agréé CPAM ?

Bonjour, je voulais savoir si une nouvelle licence taxi peut être agréé par la CPAM ???

Il me semble avoir lu il y a plusieurs moi que la CPAM n'agréé plus les nouveaux taxi, donc plus de remboursement possible auprès de la sécu pour les patients transporté.

Pouvez vous m'en dire plus sur cette info ?

Bonjour fan,

Alors si, la secu rembourse les taxis mais les regles on un peu changées car trop de tricheries, ( ex trop de vehicule par rapport au nombre de licence ect ect ) Alors en fait chaque taxi reçois une vignette agree secu avec dessus le numero de la plaque qu'il doit apliquer sur la fenettre arriere droite de la voiture et doit mettre le compteur en route au depart de chez le patient et jusqu'a l' arrivee, le tout avec un abbatement quand meme !Pour te dire dans ma boite d'ambulance, il y a 6 taxis il n'yen a que 5 agree secu car le 6 eme ma collegue est entrain de passer sa licence, donc pas autorisé a faire tap mais que du taxi traditionnel payant plein tarif pour ce véhicule là !
A bientot
antoine

Bonsoir
Les directives nationales vont dans ce sens
Plus aucune convention taxi/Cpam sur les nouvelles installations
Certains départements l'applique déjà, d'autre pas

Tout est dans le texte et pour ceux qui ne savent pas chercher regardez l'article 3 de la convention type
http://www.ameli.fr/professionnels-de-sante/transporteurs/votre-convention/textes/taxis-convention-nationale-type.php

Merci Solognot, si ce taxi est un véhicule pour le transport d'handicapé en fauteuil roulant, la CPAM ne fait pas de dérrogation ???
parceque ça doit être dure de rentabiliser un tel véhicule pendant 2 ans si les patients ne sont pas remboursé.

Attention ce dont tu parles là est plus proche du PMR que du taxi

Le PMR n'a pas besoin de conventionnement, il est effectué par les socièté de transport (Véolia, Kéolis etc...)
c'est d'ailleurs un sacré problème pour leurs chauffeurs car le PMR n'est défini dans aucune convention collective....

mais on voit des taxi en PMR, c'est donc possible !?

Comment faire circuler ce genre de véhicule sans licence taxi ? et surtout comment un patient peut se faire rembourser si ce véhicule n'est pas un taxi ???

toin79 a écrit:

Bonjour fan,

Alors si, la secu rembourse les taxis mais les regles on un peu changées car trop de tricheries, ( ex trop de vehicule par rapport au nombre de licence ect ect ) Alors en fait chaque taxi reçois une vignette agree secu avec dessus le numero de la plaque qu'il doit apliquer sur la fenettre arriere droite de la voiture et doit mettre le compteur en route au depart de chez le patient et jusqu'a l' arrivee, le tout avec un abbatement quand meme !Pour te dire dans ma boite d'ambulance, il y a 6 taxis il n'yen a que 5 agree secu car le 6 eme ma collegue est entrain de passer sa licence, donc pas autorisé a faire tap mais que du taxi traditionnel payant plein tarif pour ce véhicule là !
A bientot
antoine

toin , je t'invite à relir la réglementation des taxis. si l'ADS de ton 6 ° taxi date de plus de deux ans, possibilité de conventionnement avec mise en attente pour un conducteur designé.
d'autre part le taximetre ne doit pas être mis en ruote chez le patient mais au départ de la course. par rapport à la nouvelle convention, l'approche peut-être facturer au regard de l' ADS conventionné la plus proche du lieu de prise en charge. si besoin d'autre renseignement , n'hésitez pas