ASSISTANCE

salut a tous

j aurais aimer connaitre la reglementation lors d un transport pour une societe d assistance car mon boss veut m envoyer faire un brancard seul mais accompagner du medecin employer par la societe d assistance.

MERCI D AVANCE

Peut on etre seul ou obligatoirement 2. merci !!!!!

si tu as un médecin à bord, un CCA ou DEA suffit.

pourrais tu me dire alors qui remplace le deuxieme conducteur !!

Vu la reponse de fireblade ,je suppose que le medecin est habilité à la conduite de l'ambulance et que dans ce cas tu peux etre aupres du patient durant le voyage,ou bien tu respectes les temps de conduite et tu t'arretes toutes les 4h00, jusqu'à concurrences de 15h00 maximun de travail avec ton patient.
Et ensuite dodo à l'hotel et reprise du travail 11h 00 apres ,bonne route .

Pourquoi toutes les 4h00 ?

Je sais que différentes société d'assistances imposent même un arrêt toutes les 2 heures dans leur contrat de prestation de service. IMA le fait, les autres j'en suis moins sur.

Mais juste une question, lors du retour, reviens-tu avec le toubib ?

Je ne suis pas d'accord avec toi Fireblade :

Les ambulances privées et leur équipage selon le décret 87-965, art 3

Les personnes composant les équipages des véhicules spécialement adaptés au transport sanitaire terrestre mentionnés à l'article 2 du présent décret appartiennent aux catégories suivantes :

1. Titulaires du certificat de capacité d'ambulancier institué par le ministre chargé de la santé ;
2. Sapeurs-pompiers titulaires du brevet national de secourisme et des mentions ranimation et secourisme routier, ou sapeurs-pompiers de Paris ou marins-pompiers de Marseille ;
3. Personnes soit titulaires du brevet national de secourisme ou du brevet national des premiers secours, ou de l'attestation de formation aux premiers secours, ou de la carte d'auxiliaire sanitaire, soit appartenant à une des professions réglementées aux titres Ier et II du livre IV du code de la santé publique ;

4. Conducteurs d'ambulance.
Les intéressés doivent être titulaires du permis de conduire de catégorie B et posséder une attestation délivrée par le préfet, après examen médical effectué dans les conditions définies à l'article R. 127 du code de la route. En outre, ils ne doivent pas être au nombre des conducteurs auxquels s'appliquent les dispositions de l'article R. 10-6 du même code.

Nous savons tous que pour monter dans une ambulance, il faut le permis validé par la prefecture, le PSC1 (ou AFPS ou BNS ou BNPS) et être déclaré à la DDASS. Ce médecin ne peut donc pas être le second membre d'équipage de l'ambulance.

tu peux me rappeler ce que définit le titre 1 du livre 4 du code de la santé publique STP ?

Ce serait pas par hasard ça ?
Titre Ier : Professions de médecin, de chirurgien-dentiste et de sage-femme

Donc les médecins rentrent bien dans ton petit 3

Par contre, se pose le problème du retour, si le toubib reste sur place. Une ambulance devant toujours être armée quand elle circule, un seul ambulancier à bord serait en défault

La composition n'est pas le soucis, le médecin a le droit de mettre ses guetres dans une ambulance, mais il ne peut être le second membre car il n'a pas nécessairement, AFPS/Vaccins à jour/permis et déclaration DDASS !

Bon les gars ne vous engueulez pas !!!!!

Je voulais juste savoir si il fallait etre absolument deux. J ai deja refuser de faire transport car pour moi un brancard par definition c est egal a 2 personnes .
Par contre savoir si medecin a le droit de conduire, moi je repond NON car tout simplement il n ait pas assurer.

MERCI quand meme pour vos reponses

Non, ton employeur a très bien pu contracter une assurance qui lui permet de mettre n'importe qui derrière le volant de ses ambulances... vous y êtes bien vous, et je ne suis pas sur qu'il transmet en temps réel les coordonnées de tout son personnel.

Je le confirme par experience les assurances couvrent une flotte de véhicules , et des chauffeurs ,mais ils ne connaissent pas les conducteurs des vehicules , alors que la DDASS elle ,elle connais les personnes qui sont autorisaient à les conduires ainsi que leur diplome ,( voir papiers obligatoire dans le véhicule) donc le sujet reste d'actualité pour une reponse sure.

a nouveau le meme probléme quelqu ' un pourriat il me dire ce qu il en ait vraiment!!!
mon boss dit" ce n est pas un transport conventionné alors on le droit de le faire seul " et pour finir il envoie meme des bns seul car il leur promets le DEA si il accepte

Non un BNS seul ne peut effectuer un transport sanitaire en ambulance, quelque soit le motif.

et un cca seul peut il le faire ????

Non plus .

encore merci

je voulais en etre sur

Il ne faut pas qu'il arrive quelque chose sur la route, comme un accident, ton patron serait très mal. Le médecin, aussi diplômé soit-il, n'est pas habilité à conduire une ambulance, et si même il avait son permis validé, il doit être agréé par la DDASS, transport conventionné ou pas.

merci a vous deux pour vos réponses

sachez que je vais lui en faire part dès son retour

bonjour djé

Dans la boite ou je travail on connais bien le probleme puisque l'on travail avec toute les assistances ( mondial, europ, fidelia, axa, ima) et il a deux types d'assistances
le rapatriement sanitaire : en ambulance (medicalise ou pas ) il doit y avoir l'équipage complet , bns et cca, d'abord c'est la loi et ensuite c'est marqué noir sur blanc dans tous les contrats
l'assistance: en vsl ou taxi et la une seule personne : CCA ou bns ou carte taxi
Pour te rassurer mon patron a deja tenter de faire partir une ambu sans bns , mais il avait quand meme passé un coup de tel a la boite d'assistance et il s'est fait pourrir!
courrage a tous

merci toin79 pour ta réponse et j espére que ces patrons pourrit arreterons vite de dévaloriser notre métier dans le seul but de " S 'ENGRAISSER"