Salut gyles, premièrement, que dit la législation de la sacem? au sujet de la retransmission ou de la diffusion de musique et/ou de vidéo sans autorisation?
Parce que tant que c'est une utilisation en radio et personnelle, c'est tout à fait normale, mais est-ce que la règlementation à ce sujet n'est pas la même que pour l'utilisation en lieux publique (ou recevant du publique) de musiques et chansons et/ou de vidéo ( donc créations artistiques dont les droits d'utilisation sont soumis à la sacem)?
Maintenant pourquoi pas, puisqu'aprés tout, si les personnes transportées se sentent mieux quand ils écoutent de la musique ou regardent une vidéo...
Le tout est de bien comprendre que c'est au patient de le demander, pour ma part je ne vois aucune raison pour ne pas en utiliser, mais est-ce que la loi le permet dans ce genre de situation( vsl/ ambu), parce que en taxi il y a toujours de la musique...même que quelque fois c'est pas terrible, mais il y en faut pour tout les gouts!.
J'ai une nette préference pour le jazz...
@+
Lun 18 Déc 2006 - 22:40
leur petit ingénieurs n'y avait pas pensé...
