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 Mi-temps thérapeutique ?

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delphis



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MessageSujet: Mi-temps thérapeutique ?   23/1/2015, 16:34

Bonjour, je viens encore vers vous, car j'ai besoin de vos connaissances de la convention collective pour savoir s'il y a un temps d'arrêt de travail minimum pour demander une reprise de travail en temps partiel ou mi-temps thérapeutique ? J'entends dire qu'il faut au moins 6 mois complet d'arrêt de travail pour en faire la demande, mais, mon médecin m'a dit que cela dépendait des conventions. Je serai à 5 mois d'arrêt à la fin Février, merci
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tornado57



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MessageSujet: Re: Mi-temps thérapeutique ?   23/1/2015, 23:28

Bonjour delphis , j'ai un peu regardé , je ne vois pas de durée d'arrêt maladie requise pour bénéficier d'un mi-temps thérapeutique .
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nico44



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MessageSujet: Re: Mi-temps thérapeutique ?   24/1/2015, 01:22

Cela ne dépend pas de la médecine du travail?
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tornado57



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MessageSujet: Re: Mi-temps thérapeutique ?   24/1/2015, 12:42

Au départ c'est le médecin traitant qui fait la demande , tu vois avec l'employeur comment aménager , ensuite voir la médecine du travail et de nouveau l'employeur en fonction de la réponse de la médecine du travail .
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delphis



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MessageSujet: Re: Mi-temps thérapeutique ?   26/1/2015, 14:19

J'ai regardé de mon côté, et je n'ai rien vu qui impose une durée minimum.
Je vais en reparler avec mon médecin traitant alors, et téléphoner à la médecine du travail pour en savoir plus.
Merci d'avoir pris du temps pour chercher.
Je vous tiens au courant, si cela peut servir à d'autres Wink
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delphis



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MessageSujet: Re: Mi-temps thérapeutique ?   17/2/2015, 22:33

J'ai eu une réunion avec une assistante sociale de la sécurité sociale qui fut très instructive. Je le conseille pour tous ceux qui sont en arrêt de travail, c'est envoyé par courrier pour les arrêts de travail de plus de 3 mois.
Donc, comme dit avant, il n'y a pas de limite pour faire une demande de temps partiel thérapeutique (mi-tps est un défaut de la langue française car pas obligé que ce soit 50 % du tps de travail), on peut donc le faire au bout de 4 jours d'arrêt Smile. Il faut bien passer par son médecin traitant, et que ce soit ensuite accepté par l'employeur qui n'est pas dans l'obligation d'acccepter si l'emploi du tps ne le permet pas. Pour les arrêts de plus de trois mois, il y a désormais une pré visite à la médecine de travail avant la fin de l'arrêt de travail (penser à les appeler pour prendre rdv)

Maintenant, j'ai une autre question à ce sujet, est ce que le tps partiel thérapeutique est soumis au coefficient réducteur ? j'ai un doute
Merci
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tornado57



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MessageSujet: Re: Mi-temps thérapeutique ?   18/2/2015, 13:07

Bonjour delphis , non le mi-temps thérapeutique n'est pas soumis au coef puisque c'est du travail à temps partiel .
Donc amplitude - une pause de maximum 2 h = TTE
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delphis



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MessageSujet: Re: Mi-temps thérapeutique ?   18/2/2015, 14:34

merci de la réponse, y a t-il un article ou un texte qui le confirme ? ; j'ai un patron qui ne croit que ce qui est écrit Wink
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tornado57



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MessageSujet: Re: Mi-temps thérapeutique ?   18/2/2015, 23:37

Source assurance maladie :

La reprise du travail à temps partiel pour motif thérapeutique

Après un arrêt de travail pour maladie, votre salarié(e) peut, sur prescription médicale et avec l'accord du service médical de sa caisse d'Assurance Maladie, reprendre son travail à temps partiel pour motif thérapeutique.

À noter : la reprise du travail à temps partiel est communément appelée « mi-temps thérapeutique ». Toutefois, aucune disposition réglementaire ne prévoit les modalités pratiques de cette situation, notamment la durée du travail et les horaires de travail. Celles-ci doivent donc être déterminées conjointement entre votre salarié(e) et vous-même.
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delphis



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MessageSujet: Re: Mi-temps thérapeutique ?   19/2/2015, 20:42

J'ai pu obtenir un 75 %, avec l'accord de mon médecin traitant, le médecin du travail, et mon employeur (c'était la condition pour que je retourne au boulot). Par contre, ce dernier tilte sur le coefficient réducteur quand je lui ai dit qu'un temps partiel n'était pas soumis à ce coefficient...il se renseigne de son côté au service comptabilité...mais je sais ce que j'avance Smile...affaire à suivre Laughing
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MessageSujet: Re: Mi-temps thérapeutique ?   Aujourd'hui à 17:33

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