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 Modulation ou cycle

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zzr



Masculin Nombre de messages : 2
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Localisation : finistere
Emploi : ambulancier
Date d'inscription : 30/01/2012

MessageSujet: Modulation ou cycle   Mer 8 Fév 2012 - 15:10

Bonjour à tous !
je voulais savoir si le fait que l' employeur applique la modulation ou le cycle dans l' entreprise doit faire l' objet d' un accord d' entreprise ECRIT ou pas.
J ai l' impression que dans ma boite c' est un peu tout en même temps §
Merci à vous
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Solognot



Masculin Nombre de messages : 901
Localisation : RP
Emploi : CCA
Date d'inscription : 22/07/2006

MessageSujet: Re: Modulation ou cycle   Mer 8 Fév 2012 - 23:07

A partir du moment ou ce n'est ni la semaine (base légale du Code du Travail), ni la quatorzaine (décret 2003-1242), oui il faut obligatoirement un texte qui précise sur quelle durée le temps de travail est calculé.
Mais ce n'est pas obligatoirement un accord d'entreprise (sauf si le système a été mis en place à compter du 21 aout 2008), et il peut être écrit par exemple dans le contrat de travail ou le règlement intérieur
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Modulation ou cycle
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