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 Primes et accident de travail

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ambu01600

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MessageSujet: Primes et accident de travail   Primes et accident de travail Icon_minitimeDim 22 Jan 2012 - 18:36

Bonjour,


Je suis actuellement en arret de travail pour entorse du genous au boulot. Une question me travail :

sur mon contrat de travail, j'ai le droit tout les mois et suivant mes jours de presence, a une prime de déplacement. Par exemple, du 1 /11 au 30 /11 , j'ai droit a 300 € . Au mois de Décembre, j'ai eu 231 € car j'ai pris 9 jours de RTT.

Bref, est ce que j'aurais droit a ma prime entiere, vu que c'est un At, ou pas ?


cordialement
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Zaxou

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MessageSujet: Re: Primes et accident de travail   Primes et accident de travail Icon_minitimeDim 22 Jan 2012 - 22:08

Yop !

Prime de déplacement pour l'aller-retour domicile-travail ?

Si c'est le cas, je doute que tu puisse en bénéficier sur des jours non travaillés. Ton exemple pour tes RTT tenderai à confirmer ma pensée.
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ambu01600

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MessageSujet: Re: Primes et accident de travail   Primes et accident de travail Icon_minitimeDim 22 Jan 2012 - 22:36

merci pour la réponse,

en gros cela correspond a tes repas de midi et surtout elle est pour les personnes travaillant sur 5 jours voir 6

donc, en gros, c'est comme pour les RTT, j'aurais 10 jours de moins sur ma prime

Autre question, comment se calcule les indeminité en sachant que mon arret de travail a commencé le 17 janvier et s'arrete le 27 janvier ?


Cordialement
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Zaxou

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MessageSujet: Re: Primes et accident de travail   Primes et accident de travail Icon_minitimeLun 23 Jan 2012 - 14:39

De quels indemnités parles-tu ?
Précise un peu les choses, vu que chaque boite fonctionne à sa sauce et peut donner diverses primes que tout le monde n'as pas Smile
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ambu01600

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MessageSujet: Re: Primes et accident de travail   Primes et accident de travail Icon_minitimeLun 23 Jan 2012 - 15:35

Cetains de mes collegues doivent tout les mois presenter leurs tickets de bouffe et limite a 6,40 € par jour. Alors que moi, j'ai droit a 15 € par jour environs ce qui équivaut a 300 € par mois. Cela est négocier au début du contrat et c'est pour ceux qui tourne sur 5 jours
Meme le mec qui habite a 2 kms de la societe a le droit

de toute facon, dans ma societe, on est plus de 40 et personne a le meme contrat de travail. En plus, au départ, cette prime etait pour payer le gasoil et les péages sur les longues distances et mes repas dans le mois et maintenant c'est que pour mes repas. Quand je tourne avec un binome qui est au "ticket", dans certains kebbab ou autres, je lui paye le repas et il se fait faire une note a 6,40 € voir 2 (le deuxieme sans date)

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Zaxou

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MessageSujet: Re: Primes et accident de travail   Primes et accident de travail Icon_minitimeLun 23 Jan 2012 - 15:53

Alors même réponse que précédament.
Etant donné que c'est prévu pour des frais présents lors de l'exercice du métier, je doute fort que tu y ait le droit en arret (ou en RTT ou CP d'ailleur)
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Solognot




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MessageSujet: Re: Primes et accident de travail   Primes et accident de travail Icon_minitimeLun 23 Jan 2012 - 17:30

Pour répondre simplement
hormis les primes conventionnelles qui sont négociées au niveau national, toutes les primes et indemnités propres à chaque boite font normalement l'objet au moins d'une note de mise en place ou d'un accord d’entreprise.
Il faut alors se référer à cette note ou à cet accord pour les conditions particulières.

S'il n'existe ni note, ni accord, mais que l'on peut prouver que cet avantage financier était versé chaque mois au même taux, alors le patron ne peut pas cesser du jour au lendemain de le verser, et il ne peut pas non plus réduire la somme mensuelle.
La seule chose qu'il peut faire est de dénoncer l'avantage, et pour cela il doit respecter une procédure de dénonciation qui dure de 1 à 3 mois.
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Zaxou

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MessageSujet: Re: Primes et accident de travail   Primes et accident de travail Icon_minitimeLun 23 Jan 2012 - 17:48

Merci Solognot pour les précisions ! Smile
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MessageSujet: Re: Primes et accident de travail   Primes et accident de travail Icon_minitime

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