Pourcentage appliqué lorsqu'on ne fait pas de garde?
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Akira13013
Nombre de messages : 6 Localisation : marseille Emploi : ambulancier Date d'inscription : 03/11/2011
Sujet: Pourcentage appliqué lorsqu'on ne fait pas de garde? Jeu 3 Nov 2011 - 17:36
Bonjour est ce que quelqun sait si il est legal d' apliquer un pourcentage si l' on ne fait aucune garde departementale?
marpin
Nombre de messages : 1170 Age : 47 Localisation : sarthe Emploi : bns sur le départ Date d'inscription : 01/03/2007
Sujet: Re: Pourcentage appliqué lorsqu'on ne fait pas de garde? Jeu 3 Nov 2011 - 18:07
oui depuis l'avenant3 , les gardes ne rentrent plus en compte pour le calcul du coeff.
Gaston
Nombre de messages : 843 Age : 59 Localisation : Alpes de Haute Provence ( 04 ) Emploi : Cadre .Dirigeant ( CCA / TAXI ) Date d'inscription : 19/03/2010
Sujet: Re: Pourcentage appliqué lorsqu'on ne fait pas de garde? Jeu 3 Nov 2011 - 18:35
si tu faisais cette intervention en étant de garde tu ferais un abattement de 60% car justement tu es de garde
papet73
Nombre de messages : 68 Age : 60 Localisation : savoie Emploi : c.c.a. Date d'inscription : 05/10/2011
Sujet: Re: Pourcentage appliqué lorsqu'on ne fait pas de garde? Jeu 3 Nov 2011 - 20:09
gaston
c'est pas la question! lol
avant le 12 janvier 2008 tu avait un pourcentage en fonction du nombre de garde effectuer dans l'année
mais
depuis le 12 janvier 2008
plus de rapport c'est TTE = 75% de l 'ampli pour les gardes
le reste du TTE= 86% de l'ampli et
LE 12 JANVIER 2012 TTE= 90% de l'ampli
mais ton patron peut te payer 100% de heure c'est pas interdie
Akira13013
Nombre de messages : 6 Localisation : marseille Emploi : ambulancier Date d'inscription : 03/11/2011
Sujet: Re: Pourcentage appliqué lorsqu'on ne fait pas de garde? Jeu 3 Nov 2011 - 20:15
Merci pour vos réponse . donc au moins av ec mes 90 % je suis dans la norme
Gaston
Nombre de messages : 843 Age : 59 Localisation : Alpes de Haute Provence ( 04 ) Emploi : Cadre .Dirigeant ( CCA / TAXI ) Date d'inscription : 19/03/2010
Sujet: Re: Pourcentage appliqué lorsqu'on ne fait pas de garde? Ven 4 Nov 2011 - 9:42
oups
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Pourcentage appliqué lorsqu'on ne fait pas de garde?
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Jeu 3 Nov 2011 - 17:36
ec mes 90 % je suis dans la norme