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 heure supp + mdulation

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thetrackez67



Masculin Nombre de messages : 9
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MessageSujet: heure supp + mdulation    Ven 17 Juin 2011 - 20:08

j'aurai une petite question je voudrai savoir comment sont calculer les heures supplémentaire pour exemple pour le mois de mai j'ai fait une amplitude horaire de 200 heures( y compris les pause) dans le mois , d’après mon calcul
Amplitude X Coefficient modérateur (0.86)
200 h X 0.86 = 172 h -152 h = 20 heures en heure supplémentaire
donc on devrai me payer 20 h supp es juste ?

faut il compté les heures de pause dans l'amplitude ?

voici ce que je lis dans la convention
Heures supplémentaires.

1/ Pendant la période de modulation.

Au cours de la période de modulation, les heures effectuées au-delà de 35 heures hebdomadaires et dans la limite de 42 heures hebdomadaires ne sont pas considérées comme heures supplémentaires au sens de l'article L. 212. 5 du Code du travail.

En conséquence, elles ne donnent lieu, ni à majoration pour heures supplémentaires, ni au repos compensateur, et ne s'imputent pas sur le contingent annuel d'heures supplémentaires.

En revanche, les heures effectuées au-delà de la limite maximale de modulation de 42 heures hebdomadaires constituent des heures supplémentaires qui donnent lieu, au titre du mois considéré, un paiement majoré et à un repos compensateur dans les conditions prévues par la législation en vigueur.

2/ En fin de période de modulation

A l'issue de la période de modulation, l'entreprise s'assure du respect de la durée hebdomadaire moyenne de 35 heures.

S'il apparaît que la moyenne des heures effectuées excède la durée hebdomadaire de 35 heures, les heures n'ayant pas déjà donné lieu à un paiement en heures supplémentaires ouvrent droit aux majorations pour heures supplémentaires dans les conditions prévus par la législation en vigueur.

Ces heures s'imputent sur le contingent annuel d'heures supplémentaires sauf si leur paiement donne lieu à un repos compensateur de remplacement.

Si, à la fin de la période de référence, il apparaît que la durée hebdomadaire moyenne de 35 heures n'a pas été atteinte du fait de l'entreprise, les heures non effectuées ne peuvent faire l’objet ni d'un report sur la période de modulation à venir, ni de retenue sur salaire.

cordialement
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nico44

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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    Sam 18 Juin 2011 - 8:55

Donc ta modulation est sur 4 semaine si je comprends bien Question

Ensuite, les week-end de garde ou nuit (si tu en as) ton coéf est de combien??

Tes collègues, ou mieux ton boss, ne t'on pas expliqué les HS?? Cette question, n'est pas un reproche, mais une curiosité...
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marpin

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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    Sam 18 Juin 2011 - 10:49

effectivement comme le dit nico44 , si tu à effectuer des permanences et que ton coeff durant celle-ci est de 75% , ton calcul n'est plus bon .
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thetrackez67



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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    Sam 18 Juin 2011 - 11:15

en faite mon patron ne sais pas non plus trop comment sa fonction juste qu'a présent on fait une régule tout les 3 mois sur la totalité des heures dans le mois exemple 1 e mois a 180 l'autre a 140 puis le 3 eme a 152 la on fait un total qui donne 472 - (3x152) qui donnerai 16 suppl ,je ne fais pas de garde ni de week-end et nous somme a un coef de 86 %
donc s'est le flou total du coup je voudrai savoir si s'est juste
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nico44

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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    Sam 18 Juin 2011 - 11:23

1° : cela m'étonnerait beaucoup que ton boss ne connaisse pas le fonctionnement, ou alors inquiétez-vous et renseignez-vous bien sur les textes pour VOS droits.

2° : Donc ta modulation est sur 12 semaines, donc oui ton calcul est bon.

Avez-vous des DP ou DS dans votre entreprise??
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thetrackez67



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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    Sam 18 Juin 2011 - 17:50

mon patron a repris la société de puis 6 mois , nous somme que 2 ouvrier (AA) avec 2 cogérant(CCA) dons pas de DS ni de DP

faut il compté les heures de pause dans l'amplitude ?
début fin amplitude pause déjeuner temps sans pause - le coef 0.86
08:30 ---- 18:40---- 10:10---- 12:00---- 13:00---- 09:10---- 07:53
09:00 ---- 17:40---- 08:40 ---- 12:00 ---- 13:00---- 07:40---- 06:35
09:00 ---- 15:40---- 06:40---- 11:20---- 12:20---- 05:40---- 04:52
06:30---- 16:00---- 09:30---- 12:00---- 13:00---- 08:30---- 07:18
10:00---- 18:40---- 08:40---- 11:45---- 12:45---- 07:40---- 06:35

08:00---- 17:30---- 09:30---- 12:00---- 13:00---- 08:30 ---- 07:18
09:15---- 16:40---- 07:25---- 13:00---- 13:40---- 06:45---- 05:48
09:00---- 16:40---- 07:40---- 11:30---- 12:30---- 06:40---- 05:44
06:30---- 16:40---- 10:10---- 12:15---- 13:15---- 09:10---- 07:53
08:30---- 15:45---- 07:15---- 11:00---- 12:00---- 06:15---- 05:22
06:35---- 12:30---- 05:55 ---- 05:55---- 05:05


comment je dois calculer les heures suppl ?
les heures suppl sont telle compter sur l'amplitude ou sur celle avec la pause de déduite ?

merci pour vos réponse
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nico44

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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    Sam 18 Juin 2011 - 18:07

Bon je ne comprends pas toutes tes heures que tu mets (mais ce n'est pas perdu, d'autres comprendront certainement).

Pour commencer, l'amplitude comprend la pause repas. L'amplitude journalière c'est la durée de présence dans l'entreprise, entre le moment ou commence le service et celui où il fini. Après ils doivent te compter tes 20min de pause si tu as travaillé plus de 6h consécutivement et que tu n'a pas eu de pause.

Je crois que tu te complique la vie, tes calculs sont bons, tu as une modulation sur 12 semaines, donc ce que tu as faits comme ex. pour moi est bon.

D'autres avis vont arriver!!!
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thetrackez67



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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    Sam 18 Juin 2011 - 18:44

moi se que je veut savoir :

comment calculer mes heures suppl ?

dois je compter mes heures de pause dans la modulation sachant que j'ai pratiquement toujours mon heure de pause avant mes 6 heures de travaille consécutive ?

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marpin

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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    Sam 18 Juin 2011 - 19:51

Citation :
dois je compter mes heures de pause dans la modulation sachant que j'ai pratiquement toujours mon heure de pause avant mes 6 heures de travaille consécutive ?

oui nico44 te l'a dit si tu fait 8h00-18h00 avec une coupure de 13h à 14h00 , ton amplitude est de 10h00 tes pauses sont comprises dans le calcul des heures.

Ensuite , il faut que tu effectue 40,70 heures par semaine , donc tu multiplie 40.70X 12 ce qui te fait 488.40 heures pour 3 mois , si tu en a fait 500 (par exemple) , cela te donne 11.60 heures sup.
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thetrackez67



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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    Sam 18 Juin 2011 - 23:06

OK merci

du coup cette phrase :
Au cours de la période de modulation, les heures effectuées au-delà de 35 heures hebdomadaires et dans la limite de 42 heures hebdomadaires ne sont pas considérées comme heures supplémentaires au sens de l'article L. 212. 5 du Code du travail.

il disse 42 heures car il on pas enlever le coef 0.86
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Sapelpa



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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    Lun 20 Juin 2011 - 0:11

Non!
Pour les 35h et 42h dont tu parles, ce sont des heures effectives (coeff appliqué).

1/ Comme tu as une modulation sur 12 semaines, tes "hs" (au dela de 35h hebdo) ne le seront effectivement (et payées) qu'à la fin de cette période (si ton patron ne te les a pas faites récupérées....).

2/ Si tu dépasses 42h effectives de travail hebdomadaire (coeff appliqué), les "hs" au delà de 42h hebdo sont REELLEMENT des hs et te seront payées à la fin du mois!

Kapich? Wink
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thetrackez67



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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    Lun 20 Juin 2011 - 8:08

ok sapelpa je pense avoir compris, exemple je fais une amplitude de 50 heures semaine (pause compris) je le multiplie par le coef de 0.86 qui me donne 43 heures effectives donc la j'ai 1 heure qui devra me payer a la fin du mois les autre 7 heures rentrerons dans la modulation de 12 semaine .


es ce que j'ai bien fais de laisse mes heures de pause dans les 50 heures ?

merci
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Sapelpa



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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    Lun 20 Juin 2011 - 11:38

Exactement!
Oui tes heures de pauses rentrent dans l'amplitude (heure de commencement et fin de service)
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thetrackez67



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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    Lun 20 Juin 2011 - 19:09

merci a tous je suis tombée d’accord avec mes employeur !!!!
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marpin

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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    Mar 21 Juin 2011 - 5:57

de rien , quand on peu aider !!!
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thetrackez67



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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    Jeu 23 Juin 2011 - 21:22

nouvel épisode et nouveau point de départ
voici la réponse de mon employeur

Article L3121-1 :

La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles.

donc effectivement par apport a cette article du code de travaille les de de repas ne sont pas conter dans l'amplitude horaire pour le calcul des heures
avez vous un article de loi signe les syndicat ambulancier pour se calcul d'heure effective ,car après appel a l’inspection de travaille , ARS et autre service juridique personne ne peut me donne une réponse clair
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ambhussy



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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    Jeu 23 Juin 2011 - 22:30

bonsoir, un petit conseil: relis les articles 2 et 3.1 de l'accord cadre pour te souvenir de la définition de l'amplitude et la raison de l'existence du coellicient de décompte, et ... si nécessaire oblige ton patron à les apprendre par cœur!
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MessageSujet: Re: heure supp + mdulation    

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