Bonsoir,
Je souhaiterai connaître votre point de vue et avoir vos conseils sur un sujet un peu fâcheux concernant les heures supplémentaires.

Je vous présente brièvement les faits :

En Mai 2008, notre employeur a demandé à certains employés s’ils souhaitaient faire des heures supplémentaires (10 heures suppl. par semaine), ce que nous avons accepté mais sans connaître les conditions réelles.
Le premier mois, lorsque nous avons reçu notre bulletin de salaire, à notre grande surprise, les heures ont été payées en prime d’assiduité. Un collègue s’est révolté et de ce fait le mois suivant, notre employeur nous a déclaré 16 heures suppl. à 25% et le reste en panier repas (20 à 11€ 32).
Il nous a expliqué que dans notre métier nous avions un quota d’heure annuel à ne pas dépasser et de ce fait qu’il ne pouvait pas procéder différemment pour nous payer.

J’ai fait plusieurs démarches auprès de l’inspection du travail. N’ayant aucune réponse, j’ai envoyé un courrier à l’URSSAF, qui m’a renvoyée vers l’inspection du travail.
J’ai donc repris contact avec cette dernière et cette fois ci, l’inspectrice s’est manifestée dans ma société (décembre 2009).

Suite à cette visite, mon patron a modifié nos bulletins, d’une façon différente pour chacun d’entre nous.

Décembre :
Salaire de base : 152
Heures suppl. exonérées 25% : 16
Indemnités repas : 20

Janvier :
Salaire de base : 152
Heures suppl. exonérées 25% : 16
Heures suppl. exonérées 25% régul nov 09 : 16
Heures suppl. exonérées 50% régul nov 09 : 10 ,80
Indemnités repas : 10
Acompte sur salaire : - 226 € 40 (correspondant bizarrement au même montant que mes 20 paniers repas).

Février :
Salaire de base : 152
Heures suppl. exonérées 25% : 16
Indemnités repas : 13 (au lieu des 20 habituels)

Désolé pour le roman, mais je ne sais plus quoi faire car le patron nous embrouille à chaque fois qu’on lui demande des explications.
Si vous pouvez m’aider, merci par avance.
[b][center]

Bonsoir
D'accord pour essayer de t'aider, mais encore faudrait-il savoir combien d'heures effectives tu as accomplies pour chaque périodes citées, la modulation , le taux des indemnités repas etc etc

J'ai lu ton roman avec passion, tous en connaissant quelques passages , nous allons nous pencher sur le contenu et te répondre au plus juste sur ce qui est autorisé et sur ce qui est illégales .

OK; merci pour ton aide, c'est gentil
Salaire de base : 152
Coef : 86% samedi inclus
Je suis à la quatorzaine

Pour le mois de Décembre
Heures payées : 168
Salaire de base 152 à 8€82
Heures sup exonérées à 25% : 16 à 11€025
Indémnité forfait dimanche et férié : 2 à 20€38
Indémnités repas: 20 à 11€32

Amplitude : 196 H 45
TTE : 166 H 50


Pour le mois de Janvier :
Heures payées : 180,800
Salaire de base 152 à 8€86
Heures sup exonérées à 25% : 16 à 11€075
Heures sup exo 25% régul Nov 09 : 16 à 11€075
Heures sup exo 50% régul Nov 09 : 10,80 à 13€290
Absence maladie : 14 à 8€86
Indémnité forfait dimanche et férié : 1 à 20€38
Indémnités repas: 10 à 11€77

Je ne peux pas te donner l'amplitude ni le TTE, car le patron ne nous a pas fournie de récapitulatif suite au contrôle de l'inspection du travail et je n'ai pas noté toutes les heures


Pour le mois de Février :
Heures payées : 168
Salaire de base 152 à 8€86
Heures sup exonérées à 25% : 16 à 11€075
Indémnité forfait dimanche et férié : 1 à 20€38
Indémnités repas: 13 à 11€77

Amplitude : 182 H50
TTE : 155 H 58

PS: Qu'est ce que la modulation exactement ?
MERCI

Il ne vous a toujours pas fourni les carnets de routes hebdomadaires, qui sont pourtant obligatoire ,et vous n'êtes pas à la modulation mais bien à la quatorzaine.

Il ne veut vraiment pas fournir le carnet de route et ce n'est pas faute d'essayer.
Comme il dissimule nos heures, c'est tout à son avantage de ne pas nous le fournir, sinon il ne pourrait pas tricher à son grès ...

les heures supp sont payés env 11 et des poussieres
passés des hsupp en autre choses cest interdit

40 heures supp majoré a 50 pourcent