Le forum des ambulanciers privés.
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -17%
Casque de réalité virtuelle Meta Quest 2 ...
Voir le deal
249.99 €

 

 vsl sans pmt

Aller en bas 
+6
lilou6201
jp77
SYLVIE
christineOAP
ambhussy
flagg
10 participants
AuteurMessage
flagg

flagg


Masculin Nombre de messages : 74
Age : 42
Localisation : rouillac : un tout ptit village perdu en charente
Emploi : afps seulement.....mais une ame d ambulancier
Date d'inscription : 23/03/2007

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeMer 12 Aoû 2009 - 23:18

salut a tous!!!

voila depuis quelques temps une petite question me trotte dans la tete!!!

peut on prendre en charge un patient dans un vsl en sachant qu aucun bon de transport ne sera fait???

est ce que ca ne s apparenterai pas a du taxi et est ce vraiment légal???

et surtout ou puis je trouver le texte car apres pas mal de recherches je n ai rien trouvé!!!!!!!!!!!!!

merci a tous pour votre aide
Revenir en haut Aller en bas
ambhussy




Féminin Nombre de messages : 196
Localisation : 52
Emploi : taxi ambu CCA
Date d'inscription : 25/02/2009

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeJeu 13 Aoû 2009 - 15:59

bonjour, il me semble qu'une loi interdit de transporter quelqu'un en VSL SANS le BT! mais il est de notoriété publique que la PMT n'est faite que pendant la consult et pour les hospit le BT aller est fait avec celui de la sortie! Donc 50% des transports sont effectués sans PMT.
par contre, tu as le devoir d'informer ce patient que son transport n'est pas pris en charge par sa CAM et qu'il va en recevoir la facture.
Si tu ne le prévient pas, il peut dire que tu as manqué à ton devoir de conseil et plaider l'abus de confiance.Il s'agit peut être d'un arrangement entre lui et le patron, mais cela s'appelle, il me semble, du travail "au noir"!
Revenir en haut Aller en bas
christineOAP
Chargé(e) d'accueil
christineOAP


Féminin Nombre de messages : 3507
Age : 63
Localisation : Talence 33
Emploi : Ambulanciere CCA DE depuis toujours
Date d'inscription : 12/12/2006

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeJeu 13 Aoû 2009 - 20:08

Exactement mais toi afin d'avoir la conscience tranquille tu fais une facture avec tous les renseignements et si tu dois faire régler le transport tu calcule le tarif sécurité social et le double sera ramené au bureau ,après cela ne te concernes pas ,même si c'est du travail ""au noir"" .
Revenir en haut Aller en bas
SYLVIE
Ambulancier Libéral
SYLVIE


Féminin Nombre de messages : 682
Localisation : correze
Emploi : Ambulancier Liberal
Date d'inscription : 30/06/2007

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeJeu 13 Aoû 2009 - 23:59

Bonsoir
Sauf que pour ce qui est des factures, pas sur que toutes les entreprises les fassent faire par les chauffeurs, lors du transport.
Mais quoi qu'il en soit, qu'il y ai PMT ou pas, la responsabilité du chauffeur ne sera jamais engagée puisqu'il y a subordination.
Ce qui veut dire que le chauffeur ne décide pas de qui et comment il transporte, mais qu'il ne fait que ce qu'on lui a demandé de faire.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.letranger.123siteweb.fr
flagg

flagg


Masculin Nombre de messages : 74
Age : 42
Localisation : rouillac : un tout ptit village perdu en charente
Emploi : afps seulement.....mais une ame d ambulancier
Date d'inscription : 23/03/2007

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009 - 10:32

ok merci pour vos reponse
je precise qu en ce moment en charente la SS et DDASS font d enorme controle au niveau du CH angouleme et que si il n y a pas de PMT c est une amende de 50 euros pour l entreprise et 130 euros pour le patient avec non remboursement de son transport par sa caisse.
c est une norme qui a ete signé avec les medecins et ceux ci pour que les PMT soient faites avant les transport
de plus le remboursement des transport pour consultation ne se fait plus si PMT signee du jour meme et interdiction au secretaire medicale d antidaté.

c est donc pour cela que je demandais des precisions car lorsque l on amene des patient sans ALD AT ou MP je considerai cela comme du taxi.
donc comme ma responsabilité ne peut etre engagé c cool

sinon ambhussy une idee ou tu as pu voir ce texte???
Revenir en haut Aller en bas
jp77




Masculin Nombre de messages : 591
Age : 67
Localisation : 77
Emploi : ambulancier cca
Date d'inscription : 29/12/2007

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009 - 10:44

dans le 77, il faut que la mention "convoqué" ou sur "rdv" sur la pmt pour que le transport soit remboursé (en vsl si AT, ALD entrée ou sortie d'hosp)
je ne voie pas ou est le travail au noir, si la facture est declaré aux impots, d'apres vous il ne faudrait faire que du transport envers les etablissements medicaux ou paramedicaux ?
il ne vous est jamais arrivé de prendre une personne en ambu de son domicile pour l'emmener chez ses enfants ou en vacances ?
Revenir en haut Aller en bas
flagg

flagg


Masculin Nombre de messages : 74
Age : 42
Localisation : rouillac : un tout ptit village perdu en charente
Emploi : afps seulement.....mais une ame d ambulancier
Date d'inscription : 23/03/2007

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009 - 10:53

en ambu certes ca nous est deja arrive meme de les amené a un enterrement mais jamais en vsl car la c est du taxi pur
Revenir en haut Aller en bas
jp77




Masculin Nombre de messages : 591
Age : 67
Localisation : 77
Emploi : ambulancier cca
Date d'inscription : 29/12/2007

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009 - 11:33

pas pour moi, si la personne a un probleme de santé, nous somme plus pro qu'un taxi en principe
dans une autre entreprise, qui avait un contrat avec un hopital , dans l'appel d'offre, il y avait coiffeur, marché, je precise je suis dans le 77 et tres tres peu de societee ont des taxis et meme je n'en connais pas
Revenir en haut Aller en bas
ambhussy




Féminin Nombre de messages : 196
Localisation : 52
Emploi : taxi ambu CCA
Date d'inscription : 25/02/2009

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009 - 16:08

hello! pour le texte de loi, c'était quand j'ai fait ma formation CCA en 2002; dans le module "déontologie";je pense qu'il doit exister dans le code de la sécu.
Dans le 52, la plupart des entreprises de TS ont des taxis et beaucoup d'employeurs demandent à leurs salariés de passer d'abord le permis taxi avant le DEA.
Il m'arrive de transporter des personnes en ambulance, VSL ou taxi,d' un centre médical vers le domicile de parents, mais toujours sur demande du médecin(qui fera le BT plus tard) et pour un motif thérapeutique. Souvent dans le cadre d'un internement psy, ou pour des personnes hospitalisées très longtemps et qui plongent vers la dépression, à cause de l'éloignement avec leur famille.le médecin leur octroie un week end en famille avec retour le dimanche soir.
Quand je parle de travail au noir, j'entends par là le transport en VSL ou taxi du domicile jusqu'à un centre de cure thermale par exemple.
le patient n'a pas et n'aura pas de BT; l'employeur lui propose un prix et des facilités de paiement (en 3 ou 4 fois).
je serais étonnée s'il existait une trace de ces transports dans la compta!
au fait, on ne fait pas de facture, seulement une annexe à la facture que le patient doit nous signer.
Revenir en haut Aller en bas
jp77




Masculin Nombre de messages : 591
Age : 67
Localisation : 77
Emploi : ambulancier cca
Date d'inscription : 29/12/2007

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeVen 14 Aoû 2009 - 19:35

ambussy, tu ne sait pas si ton patron fait une facture ou pas ? de plus vous faites signer une annexe ce qui est normale, rien n'empeche de se faire payer en plusieurs fois,
un travail au noir, c'est un travail non declaré et sans facture, une facture est faite apres c'est vrais tu c'est pas si ton patron le declare ou pas, faite payer par cheque et mettais dessus le non de la societe comme beneficiaire
Revenir en haut Aller en bas
ambhussy




Féminin Nombre de messages : 196
Localisation : 52
Emploi : taxi ambu CCA
Date d'inscription : 25/02/2009

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeDim 16 Aoû 2009 - 22:28

bonsoir, dis voir JP77, avant de partir sur une "course" de plusieurs centaines de km, je demande à la régul si ya un BT à récupérer ou si je dois faire régler le montant de la course. Quand le montant n'excède pas 100€, en général la régul me répond: fait payer! ou : tu demandes le BT au médecin; mais si la régul sait qu'il n'y aura pas de BT et que la course est trop chère pour le patient( ou le client) la réponse est : t'occupes; on s'arrange avec la personne!
Pendant le trajet, j'en parle avec le client, qui me fait des éloges sur mon patron qu'il a eu au téléphone, très compréhensible, qui accepte de lui faire un prix et de se faire payer en petites mensualités!
J'ai parfois la langue levée pour répondre que moi aussi je suis payée en petites mensualités!
Revenir en haut Aller en bas
jp77




Masculin Nombre de messages : 591
Age : 67
Localisation : 77
Emploi : ambulancier cca
Date d'inscription : 29/12/2007

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeLun 17 Aoû 2009 - 1:28

si plus de 150 kms, il faut soit l'accord de la secu ou bien le patient regle et cela est vue avant le depart, car pour une entente prealable il faut 15 jours ouvrés donc 20 jours en générales pour avoir une réponse, mais cela n'est toujours pas du travail au noir si c'est déclaré aux impots, dans ma boite cela est fait car nous transportons beaucoup d'etrangers et que nous le fesons payer de suite , et les factures sont enregistrées et l'argent deposé a la banque.
comment appelle tu les transports de patients sous oxygene avec leur bouteille fait par les taxis ? travail au noir ?
Revenir en haut Aller en bas
ambhussy




Féminin Nombre de messages : 196
Localisation : 52
Emploi : taxi ambu CCA
Date d'inscription : 25/02/2009

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeLun 17 Aoû 2009 - 22:59

Les personnes transportées en taxi avec leur bouteille d'O2, sont soit des clients qui paient leurs courses ( et à qui je remets une facture), soit des patients, dont le transport est pris en charge par leur caisse et leur mutuelle.
Là où j'ai un doute , c'est quand, au départ, le patron me dit: t'occupes pas de la facture!
Revenir en haut Aller en bas
jp77




Masculin Nombre de messages : 591
Age : 67
Localisation : 77
Emploi : ambulancier cca
Date d'inscription : 29/12/2007

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeMar 18 Aoû 2009 - 11:08

le patient sous O2, c'est de l'ambu, imagine qu'avec ton taxi il y a un probleme avec sa bouteille tu fait comment ?
Revenir en haut Aller en bas
lilou6201

lilou6201


Féminin Nombre de messages : 3295
Age : 43
Localisation : Toulouse City
Emploi : Assistante Administrative
Date d'inscription : 16/01/2006

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeMar 18 Aoû 2009 - 11:37

Les gens qui ont leur bouteille d'O2 peuvent être transportés en VSL également mais, sur de longue distance c'est mieux en allongés tout bonnement parce que tu as de l'O2 dans l'ambulance les patients on une dose limite dans leur bouteille.
Revenir en haut Aller en bas
jp77




Masculin Nombre de messages : 591
Age : 67
Localisation : 77
Emploi : ambulancier cca
Date d'inscription : 29/12/2007

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeMar 18 Aoû 2009 - 14:30

chez nous, c'est ambu ou rien, surtout pas en vsl, c'est vrais que dans mon secteur le vsl est une dentée rare
Revenir en haut Aller en bas
olivier72
Chargé(e) d'accueil
olivier72


Masculin Nombre de messages : 1218
Age : 51
Localisation : Orne
Emploi : CCA
Date d'inscription : 18/11/2005

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeMar 18 Aoû 2009 - 16:49

Chez nous, c'est pareil, O²=ambu. Ne serait que pour une question de sécurité : dans une ambu les bouteilles sont accrochées, imaginez les dégats possibles, en cas de choc, avec une bouteille "baladeuse"...
Revenir en haut Aller en bas
lilou6201

lilou6201


Féminin Nombre de messages : 3295
Age : 43
Localisation : Toulouse City
Emploi : Assistante Administrative
Date d'inscription : 16/01/2006

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeMar 18 Aoû 2009 - 22:03

Ben tu fait boom!!! Tu as pas les même bouteilles aussi patients et ambulance ça n'a rien à voir...
Revenir en haut Aller en bas
jp77




Masculin Nombre de messages : 591
Age : 67
Localisation : 77
Emploi : ambulancier cca
Date d'inscription : 29/12/2007

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeMar 18 Aoû 2009 - 22:42

la petite bouteille d'un litre avec mono, c'est pas la meme chose que nos bouteille de 5 litres ?
le "roller" en plastic ok, mais en cas de probleme avec, le patient la mal rechargé, il fuit, ...... sa arrive, vous faite quoi en VSL ?
vous avez une bouteille O2 dans le coffre ?
Revenir en haut Aller en bas
olivier72
Chargé(e) d'accueil
olivier72


Masculin Nombre de messages : 1218
Age : 51
Localisation : Orne
Emploi : CCA
Date d'inscription : 18/11/2005

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeMar 18 Aoû 2009 - 23:59

Je ne pensais pas au "boom" mais plutôt au déplacement de ladite bouteille dans l'habitacle en cas de choc, sachant par exemple que même le yorkshire de papy/mamie tranquillement assis sur la banquette/plage arrière du véhicule, peut devenir un dangereux projectile en cas d'accident. Donc meme une simple bouteille d'1 litre, je ne ferai pas un dessin... Wink
Revenir en haut Aller en bas
svaroquaux




Masculin Nombre de messages : 12
Localisation : dijon
Emploi : gerant de societe
Date d'inscription : 22/09/2010

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeMer 22 Sep 2010 - 16:42

que fais vous des patients qui vont en dialyse et en kine en vsl
Revenir en haut Aller en bas
zeriepol




Masculin Nombre de messages : 26
Date d'inscription : 29/08/2006

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeSam 23 Oct 2010 - 9:32

bonjour,
2 petites reponses
les patients presentant une deficience ou une incapacité nécessitant un transport avec surveillance par une personne qualifié ou l'administration d'oxigène: c'est de l'ambulance
c'est marque sur la notice de la pmt.
2eme point vous avez le droit de faire du transports payant avec vos vsl ou en ambulance sans pmt(convenance personnel) mais a ce moment devis obligatoire signé et approuve par le patient avant le transport.
le taxi fait le boulot de l'ambulance, le vsl peut faire de la course privé mais avec des conditions precises.
Revenir en haut Aller en bas
jpascal




Masculin Nombre de messages : 59
Age : 58
Localisation : Gers
Emploi : CCA
Date d'inscription : 02/11/2005

vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitimeSam 6 Nov 2010 - 18:09

bonjour,
il tout a fait possible de faire un transport en vsl sans mpt .dans la mesure ou le tranport est a la charge de la personne transporte ou de la compagnie d'assurance lors d'une assistance par exemple. La PMT est par contre obligatoire avant de prendre la personne dans votre VSL lorsque ce transport est prie en charge par la SECU ( convention"dispense d'avance des frais"signe entre secu et transporteurs)
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





vsl sans pmt Empty
MessageSujet: Re: vsl sans pmt   vsl sans pmt Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
vsl sans pmt
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Licenciement sans motif et sans préavis
» DEA sans AA
» transport de VSL sans VSL ?
» sans diplome
» ambulance sans dea

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum des ambulanciers privés. :: La vie en entreprise :: Règlementation sur les transports sanitaires-
Sauter vers: