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 heures sup

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crist



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MessageSujet: heures sup   Ven 20 Fév 2009 - 20:57

avec l'avenant 3 les heures de 35 a 42 ne sont plus ds heures sup
mais elles sont payees en plus du salaire de base 35 h au taux horaire
mas sont elles payees par mois ou en fin de cycle comme les heures
a 25% merci pour votre aide
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KTS
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MessageSujet: Re: heures sup   Ven 20 Fév 2009 - 21:39

Bonsoir,

elle ne sont pas des heures supp uniquement si il y a recours à la modulation...
ce systeme n'a pas changé avec l'avenant N°3 => heures de 35 à 42 = heures de modulation avec régularisation et majoration en fin de période de référence et heures au dessus de 42 payées le mois en cours...

bon week end

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crist



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MessageSujet: Re: heures sup   Ven 20 Fév 2009 - 22:14

si nous sommes dans un cycle sur 5 semaines en fin de mois
nos sommes paye 152 h plus toutes les heures du mois de 35 a 42
a 9.44 ou faut t il attendre la fin du cycle pour voir si la moyenne
est de 35 h par semaine
meci
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KTS
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MessageSujet: Re: heures sup   Ven 20 Fév 2009 - 22:45

tu es sur d'etre moduler sur 5 semaines? c'est incohérent...

Si ta période de référence est 1 mois => ta question n'a pas lieu d'etre... toutes les heures supp sont payées pour le mois en cours.

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MessageSujet: Re: heures sup   Dim 22 Fév 2009 - 7:48

bonjour a tous j'ai bien regardé mon bulletin et je pense ettre sur un cycle de 4 semaines mais je me pose toujour la question le heures de 35 a42 ne sont plus des heures sup; mais des heures dans la periode du cycle qui pouront devenir des heures sup a la fin du cycle ai je bien compris merci pour votre aide
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MessageSujet: Re: heures sup   Dim 22 Fév 2009 - 9:48

Etre modulé sur 4 semaines semble plus logique...

Additionne les temps de travail effectifs de chaque semaine, divise le résultat par 4, cela te donnera le temps de travail modulé pour chacune d'entre elle....

de 35 à 43 => majoration de 25%
de 43 à ++ =>majoration de 50%

juste une chose... la periode de référence... ce n'est pas sur ton bulletin de salaire que tu dois la voir... mais sur le programme indicatif établi par l'employeur, comme prévu à l'art 6.0 de l'accord cadre.

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MessageSujet: Re: heures sup   Lun 23 Fév 2009 - 21:14

bonsoir a tous je ne voudrais pas insister mais quant je ne comprend pas .........
au cour d'un cycle 4 semaines les heures hebdomadaires de 35 h a 42 ''art 6 avenant 3 ''en cour de cycle si la duree hebdomadaire exede 42 h les heures excedentaires sont renumeree au taux malore des heures sup
la renumeration de ces heures est verse lors du reglement du salaire du mois '' et ''a l'issue du cycle s"il apparait que la moyenne des heures effectuees excede la duree hebdomadaire de 35 h les heures excedentaires constitues des heures sup '' il n'est dit nulle part que les heures isolees hebdomadaires de 35 h a 42 sont mojorees d'office a 25 % et les heures au dessus de 42 h sont mojorees a 25% et payable en fin de mois et ceci meme si le cycle est sup a 4 semaines donc se que je comprend c'est que ,que ce soit cycle ou modulation les heures de 35 a42 ne seront mojorees (eventuellement ) en fin de cycle ou de modulation et que les heures au dessus de 42 h hebdomadaires sont mojorees a 25% cycles ou modulation et seront des heures sup en fin de periodes de ref. merci pour vos oppignons
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KTS
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MessageSujet: Re: heures sup   Mar 24 Fév 2009 - 12:18

tu te complique la vie pour rien... dans ton cas, periode de réference = cycle = 1 mois = modulation

prends par exemple : (peut importe le respect des limites maximales, c'est un exemple avec S = semaine et TTE = temps de travail effectif et on prends le mois de février dont le 01 est un lundi)
S1 : 43h de TTE
S2 : 30h de TTE
S3 : 44h de TTE
S4 : 35h de TTE

Sans modulation : 152 h + 8 HS 25% pour S1 + 8 HS 25% pour S3 + 1 HS 50% pour S3 (1637.84€ brut pour SMPG = 9.44)


Avec modulation :
43+30+44+35 = 152
152/4=38
38-35=3
4 semaines x 3 HS 25%=12
Salaire =>152h + 12 HS 25% pour S1-S2-S3-S4 modulées
(1576.48€ brut pour SMPG = 9.44)

for fun, ca fait une différence de 61.36 € brut

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Kathoune

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MessageSujet: Re: heures sup   Jeu 26 Fév 2009 - 19:24

merci ça m'eclaire un peu beaucoup mieux..lol
ce que je ne comprend pas trop s'est que pour l'exemple "sans modulation tu compte pour la S1, 8h d'h sup à 25%, moi j'aurais plutot tendance a dire 7h (de 35 a 42) et 1h à 50% non?
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MessageSujet: Re: heures sup   Jeu 26 Fév 2009 - 19:28

autre questions qui decide s'il dans l'entreprise nous sommes avec ou sans modulation, j'ai du mal a comprendre le cycle et la modulation?

mais a ce que je vois il faut mieux etre sans modulation

et pour le cycle lequel est le plus favorisant pour nous, peut on avoir un cycle de 2 semaines

je pose s'est question car nous venons de faire nos elections et tout va se decider dans quelques jours alors ça serait sympa que l'on negocie si on peu le meilleur pour nous
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KTS
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MessageSujet: Re: heures sup   Jeu 26 Fév 2009 - 21:03

le recours à la modulation sur plus de 2 semaines doit être justifié par certaines données économiques et faire l'objet de diverses déclarations aux instances administratives.

Je t'invite à lire le message de solognot (ici pour ce qui est du cycle

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MessageSujet: Re: heures sup   Mar 10 Mar 2009 - 21:53

bonsoir a tous je m'adresse a nouveau a KTS et toujour pour les heures sup 25 et 50 % j'ai un college qui s'est renseigné a l'inspection du travail
qui lui aurait repondu que pour le cycle ou la modulation , les heures entre inene35 et 42 ne sont pas majoré a 25% '' la loie tepa ne nous est pas appliquable ,car l'avenant 3 avec les coef. en tient compte

resumé cycle ou modulation + de 42 h majoré a 25% le mois en cour
cycle ou modulation 35 a 42h il faut attendre la fin
de la période de ref. pour fairre la moyenne de heures

pourquoi compte tu les heures a 25 % a partir des 35h alors que l'avenant 3 presise bien le contraire

si quelqu'un d'autre peut me donner des elements de reponse ils seront les bien venus
merci a tous


Dernière édition par crist le Dim 15 Mar 2009 - 7:43, édité 1 fois
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SOUELA



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MessageSujet: Re: heures sup   Mer 11 Mar 2009 - 18:45

bonjour je voudrais un renseignement
vous savez tous que nous sommes en grève depuis le 5 fevrier 2009 a la martinique
mon patron me mets en conge le 20 fevrier 2009 pour une semaine parce qu'il dit qu'il y a baisse d'activite
je suis cense reprendre le lundi 02 mars
mais il m'appelle et me dis que je reprendrais le mercredi 11 mars
le 11 mars il me rapelle pour me dire que je reprendrais le le lundi 16 mars
je lui dis que retorque non et que je veux reprendre mon travail le jeudi 12 mars de suite
on s'est pris la tete et il m'a dit que son entreprise lui appartient et qu'il serait abscent pour une semaine et qu'a son retour il m'obligerait a prendre tout mes congés pouvez vous m'eclairer que dois je faire ?
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SOUELA



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MessageSujet: Re: heures sup   Mer 11 Mar 2009 - 18:46

j'ai oublie de preciser que pendant que moi je suis en conge force il fait travailler 3 TTS est ce normal ?
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Solognot



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MessageSujet: Re: heures sup   Mer 11 Mar 2009 - 22:11

3 TTS ?
qu'est ce le TTS ?

Pour les congés payés, le patron peut imposer les dates....et quand il n'y en aura plus..il restera le chomage partiel !
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SOUELA



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MessageSujet: Re: heures sup   Jeu 12 Mar 2009 - 11:36

TTS = TITRE DE TRAVAIL SIMPLIFIE
LES CONGES CHEZ NOUS AVEZ TOUJOURS ETE D'UN COMMUN ACCORD ON LES POSAIS PAR ANCIENNETE DANS L'ENTREPRISE
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marpin

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MessageSujet: Re: heures sup   Ven 13 Mar 2009 - 9:16

si mes souvenirs sont bons , seul la 5ème semaine peut-être imposé , sauf si la société a des période de fermeture prévu en début d'année , j'essai de retrouvé tout cela et je reviendrai donné une réponse plus sur
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