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 Questions générales sur les VSL

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alex006



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MessageSujet: Questions générales sur les VSL   Questions générales sur les VSL Icon_minitimeSam 7 Fév 2009 - 20:43

Bonjour,

Je tiens à préciser que j'ai effectué des recherche avant de poster mais je n'ai pas trouver de réponses à mes questions.

Voila pour tout vous expliqué : mon oncle a une société d'ambulance sur le 06, avec une seule ambulance a son actif pour l'instant, il a créé sa boite il y a 2 ans.

-Je voulai connaitre les formalités à remplir donc pour une société comme la sienne, pour pouvoir mettre en fonctionnement un VSL. Faut-il racheter un agrément ?

-Combien de vsl pouvons nous avoir avec une société d'ambulance ?

-Dans le cas ou il y a création d'un VSL pour sa boite, et que c'est moi qui est employé pour le faire tourné, il faut que j'ai le CCA ? ou bien faut il un autre diplome en plus ?

Je vous remercie d'avance pour vos réponses qui me seront précieuses.
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KTS
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MessageSujet: Re: Questions générales sur les VSL   Questions générales sur les VSL Icon_minitimeSam 7 Fév 2009 - 20:55

Bonjour et bienvenue

Le nombre de VSL dans une entreprise est illimité du moment que :
1) le ratio VSL/ambu ne dépasse pas 2/1 dans l'entreprise;
2) le nombre de VSL soit équilibré avec celui des ambulances au niveau départemental (=> avoir 1 avis de la DDASS au préalable)
3) le(s) véhicule(s) réponde(nt) aux normes fixées par le code de mla snaté publique

Pour la mise en place de l'agrément, il faut te rapprocher de la DDASS qui te dira si des AMS sont encore dispos dans ton département ou si le numérus clausus est atteint... auquel cas, il faudra en racheter un (je simplifie, mea culpa auprès des puristes)

Pour ce qui est de ta qualification, tu dois etre auxiliaire et donc etre titulaire de l'AFGSU et avoir suivi un stage... pour cela, je te renvoi vers ce texte

Voici donc quelques éléments de réponses qui pourront te donner une bonne approche du principe

Bonne soirée.

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MessageSujet: Re: Questions générales sur les VSL   Questions générales sur les VSL Icon_minitimeSam 7 Fév 2009 - 21:01

Merci beaucoup pour votre réponse qui m'aide déja beaucoup...

Seulement, je n'ai pas bien compris un point :

Pour pouvoir faire fonctionner un vsl pour une société d'ambulance qui tourne déja, il faut racheter un agrément ou bien on fait fonctionner le vsl sur l'agrément de l'ambulance ?

Merci de m'éclaircir sur ce point.

Bonne soirée.
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MessageSujet: Re: Questions générales sur les VSL   Questions générales sur les VSL Icon_minitimeSam 7 Fév 2009 - 21:02

Chaque véhicule possède son propre agrément (2 véhicules = 2 agréments... ou AMS=> autorisation de mise en service)

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