Coucou
Bonne année à tous !!!!!

Une petite question : en cas de controle de gendarmerie quels sont les documents à presenter d'après les textes pour justifier de nos transports en VSL ou ambulance tout en préservant le secret professionnel?

Merci de m'éclairer !!

Lily

Salut Lily et bonne année,

Lorsque tu te fais arrêter, tu dois présenter les papiers du véhicule, ton permis et carte verte, aprés je crois qu'ils n'ont pas à te demander la prescription de transport. A verifier....

non le BT ne les regardent pas ! tu dit être aussi en mesure de leur présenter la liste de la DASS des chauffeurs de l'entreprise !

Merci pour vos réponses !
Donc pas de BT a présenter meme pas le feuillet où ne figurent pas d'éléments medicaux car les gendarmes m'ont demandé la prescription de transport

Je ne serais pas aussi catégorique, laissant les gens mieux informés de ce forum pour répondre à cette question. Perso, j'ai toujours entendu que la prescription médicale de transport pouvait être demandée par les forces de l'ordre, étant la seule pièce justifiant du transport, en cas de contrôle.

Coucou,

Et sur le BT il est marqué qu'il peut être établi à posteriori .... donc tu n'en as pas

un exemple simple, la série : le BT est très souvent délivré en fin de semaine. Comment dans ce cas le présenter si on te contrôle le Lundi..

@ ++

Et pour des séries régulières ,je suppose que vous n'avez pas toute les prescriptions avec vous de vos kinés ,dialyses et autres .donc ayez le reste des papiers obligatoires avec vous et surtout garder le sourire et tous ce passeras bien .

Pour les séries, une photocopie du BT pour chaque client qui le conserve sur lui lors de chaque transport

Oui, ben Olivier, va dire ça aux secrétaires!!! Les BT, elles ne l'ai font qu'en fin de séries justement.
Tu as déjà vu des clients avec leur photocopie de BT??

Pour te répondre, les secrétaires ne font pas les bons à l'avance de peur de les patiens se rendent à leur séances par leur propres moyens (et ça arrive).
Par exemple, les secretaires de la dialyse (à qui nous avons demandés)ne veulent pas faire un BT pour les séances à venir au cas ou il y aurait des imprévus(hospy..ect)
Et pour les séances de kiné, même si c'est 1 séance pas semaine pendant 6 mois, ben oui on facture qu'à la fin, exactement!!Mais en général c'est prescrit par petites parties et renouveler suivant le besoin de la personne ,il en ai de même pour les séances de radiothérapie, il peut y en avoir 30, et ben on les facture au bout de 2 mois.
Ici ça se passe comme ça et si on a des contrôles de la DDASS sur ce genre de transports, il faut tout simplement leur expliquer.

pourquoi un bt serait obligatoire ? Les gens peuvent parfaitement payer eux-mêmes : dans ce cas, pas besoin de bt !

Le "Bon de transport" est une prescription médicale; il est donc, a mon avis, soumis au secret médicale, de la même manière que le serait le dossier du patient. Le secret médicale peu néanmoins etre levé sur demande du procureur, en cas d'enquête , par exemple. De toute façon comme il a été dit, en cas d'urgence, le BT peu être rédigé a posteriori en cas d'appel SAMU par exemple.
les documents a présenter, sont le permis de conduire, attestation d'assurance,contrôle technique, annexes des véhicules et du personnel(portant mention des diplômes de chacun CCA, AFPS etc..) fournis par la DDASS et éventuellement feuilles de routes et carnets de désinfections.
les forces de l'ordre et notamment les motards de la polices et/ou de la gendarmerie sont habilités a contrôler le matériel obligatoire des ambulances et VSL (trousses de secours, oxygène et tout le toutim, ils ont toute la liste......).

Une petite demande de confirmation ,preuve à l'appui , les forces de l'ordre sont elle habilitées à contrôler les carnets de route et l'inventaire du véhicule , petite polémique sur le sujet donc si vous possédez des infos écrite je suis preneuse et je gagne mon pari ,ihihhiihihihihhihiih, sinon à l'amende oups ,merci par avance .

@christineOAP. je n'ai pas le texte de loi. mais je peu te le confirmer d'expérience, cela m'est arrivé plusieurs fois ( sur le 77 et dans Paris intramuros). les policiers ont dans leur carnet toute la liste du matériel obligatoire en Ambu et VSL(ca va jusqu'à la taille des compresses et des bandes). Une fois ils mon fais déballer tout le matos d'une ambu sur la bande d'arret d'urgence.[/i]