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 help!! heures sup!!

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Fireblade
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MessageSujet: Re: help!! heures sup!!   Ven 17 Oct 2008 - 12:12

y a un truc qui cloche dans tes "HS", en deuxième partie. J'aurai mît TTE a la plce de HS pour tes calculs
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mickaello

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MessageSujet: Re: help!! heures sup!!   Ven 17 Oct 2008 - 13:21

Salut,

Oui, et moi j'aurais mis :

1) Si TTE < 70 => pas d'heure supp
2) si TTE > 70 et < ou = 86 => heures supp +25%
3) Si TTE > 86 => 16h à +25% + l'excédant à +50%

non ?
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KTS
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MessageSujet: Re: help!! heures sup!!   Ven 17 Oct 2008 - 14:01

mickaello, tu ne peux pas, avec cette base de calcul, faire déclencher des HS à 70, puisqu'on a déjà dégrévé 70 heures correspondant à 2x35h

je rappelle le code du travail : Les heures supplémentaires sont s'entendent par semaine.

Fireblade, j'aurais pu mettre tartampion ou tatawine à la place de TTE et HS, le tout c'est que la majorité comprenne la démarche

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taxi66

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MessageSujet: Re: help!! heures sup!!   Ven 17 Oct 2008 - 14:12

Excuse-moi KTS mais j'ai besoin de comprendre ou alors il y a longtemps que je me fais arnaquer.

Si on compte à 25% les heures effectuées de 35 à 43 sur une semaine, il parait logique de compter le double sur 2 semaines.

admettons la modulation à la semaine :
semaine 1 = 43h effectives - 35 = 8hs
semaine 2 = 43h effectives - 35 = 8hs
Soit un total de 16 hs à +25%

admettons maintenant la modulation à la quatorzaine :
Semaine 1+2 = 86h effectives - 70 = 16
d'après ton post ci-dessus 8hs à +25% et 8hs à +50% pas logique mais si c'est la loi alors j'ai un paquet de tunes à récupérer !! (Noël sera bon...)

Peux-tu confirmer ?
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Fireblade
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MessageSujet: Re: help!! heures sup!!   Ven 17 Oct 2008 - 15:49

ben désolé KTS, mais là c'est difficilement compréhensible..

Tu dis :

Citation :
TTE - 70 = HS

pour A et B,
1) Si HS < 35 => pas d'heure supp
2) si HS > 35 et < ou = 43 => heures supp +25%
3) Si HS > 43 => 8h00 à +25% + l'excédant à +50%

Donc j'en déduit que pour avoir des heures supp, il faut faire: TTE - 70 et que ce résultat soit suppérieur à 35h.. Donc il faut faire 105 heure pour déclencher les heures supp d'après ta base de calcul
C'est là où il est le malaise !!!
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mickaello

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MessageSujet: Re: help!! heures sup!!   Sam 18 Oct 2008 - 12:49

Salut,

Alors là comprends rien KTS, dans ce cas, à quoi sert de compter les heures sur 14 jours si tu comptes après tes heures sup' sur 7 ?

C'est pourtant, pour l'employeur, un moyen de nous gruger un peu.

Cette semaine j'ai fait 41h30, il me reste donc 28h30 pour finir ma quatorzaine, et si je ne fais que 28h30, je n'aurais aucune heures sup'. Ce n'est qu'au delà des 70h que sont calculé les heures sup'.

Ou alors, j'ai moi aussi un gros cadeaux de Noël en perspective à attendre de la part du boss pour toutes les heures sup' qu'il me doit ! (6h30 dans mon ex.)
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taxi66

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MessageSujet: Re: help!! heures sup!!   Sam 18 Oct 2008 - 14:15

Bonjour,

A propos de modulation, la quatorzaine décidée par le patron est-elle orale et révisable ou doit-elle être spécifié sur le contrat de travail ???

merci à celeui qui connait la réponse.
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Dominique71

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MessageSujet: Re: help!! heures sup!!   Lun 20 Oct 2008 - 9:45

je vais essayer de vous rendre ça plus clair

ex : semaine 1: 43 heures effectives (après déduction du coefficient)
semaine 2: 38 heures effectives

totoal quatorzaine : 81 heures

on divise le total par 2 pour trouver la moyenne pour chaque semaine

81 / 2 = 40.50

donc: semaine1 40.50 - 35 = 5.50 à 25 %
semaine 2 40.50 - 35 = 5.50 à 25 %

nouvelle exemple

semaine 1 : 47 heures effectives
semaine2 : 22heures effectives

totol quatorzaine : 69 heures

69/ 2 = 34.50 donc pour ces deux semaines pas d'heures supplémentaires

nouvel exemple


semaine 1 : 45 heures effectives

semaine 2 : 47 heures effectives

total quatorzaine : 92 heures effectives

92/ 2 = 46. heures

donc:

semaine 1 :46- 35 = 11
semaine 2 : 46-35 = 11

ce qui fait 8 heures à 25 % et 3 heures à)50 %pour semaine 1

et pareil pour semaine 2
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taxi66

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MessageSujet: Re: help!! heures sup!!   Lun 20 Oct 2008 - 10:04

On est donc bien d'accord dominique71.

Cela revient au même que de soustraire 70h à la quatorzaine effective (après coefficient), les 16 premières à +25% et le reste à +50%.

Pour la question sur le choix de la modulation je ne trouve rien de précis, personne n'ayant répondu je suppose que vous ne savez pas non plus ??
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KTS
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MessageSujet: Re: help!! heures sup!!   Lun 20 Oct 2008 - 14:36

taxi66 a écrit:
On est donc bien d'accord dominique71.

Cela revient au même que de soustraire 70h à la quatorzaine effective (après coefficient), les 16 premières à +25% et le reste à +50%.
??
c'est exactement ce que j'ai expliqué... si vous comprenez mieux ainsi, c'est le principal, merci dominique.
ce que je préconise du fait que vous ayez souvent du mal avec le code du travail, c'est de ne pas en détourner son utilisation... je m'explique :
Les heures supp se décompte à la semaine, c'est la loi, je n'y peux rien (ancien article L212-5 du code du travail, entre autres)

taxi66 a écrit:

Pour la question sur le choix de la modulation je ne trouve rien de précis, personne n'ayant répondu je suppose que vous ne savez pas non plus
Je pars en rendez vous... (je) repasse plus tard pour la réponse

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Dernière édition par KTS le Lun 20 Oct 2008 - 23:51, édité 1 fois
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taxi66

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MessageSujet: Re: help!! heures sup!!   Lun 20 Oct 2008 - 14:56

Merci ô KTS pour ton savoir et ta patience..
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KTS
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MessageSujet: Re: help!! heures sup!!   Lun 20 Oct 2008 - 23:50

Désolé pour l'attente, ce fut plus long que prévu, cependant, en un article actuellement en vigueur, je vous porte la réponse :


Article 4 du décret 2003-1242, NOR: EQUX0300146D - Version consolidée au 07 avril 2006 a écrit:
I. - La durée hebdomadaire du travail est calculée sur une semaine.

II. - Pour le personnel roulant, sans préjudice des dispositions de l'article L. 212-8 du code du travail, la durée hebdomadaire du travail peut être calculée sur deux semaines consécutives, à condition que cette période comprenne au moins trois jours de repos. La durée hebdomadaire de travail des intéressés est considérée comme étant le résultat de la division par deux du nombre d'heures accomplies pendant les deux semaines.

Sous réserve que soit respectée pour chacune de ces deux semaines consécutives la durée maximale pouvant être accomplie au cours d'une même semaine fixée à l'article L. 212-7 (48h00 effectives, NDLR) du code du travail, il peut être effectué, au cours de l'une ou de l'autre semaine, des heures de travail en nombre inégal.

III. - La durée de présence des personnels sédentaires de surveillance et de gardiennage et des personnels d'incendie peut être déterminée sur la base d'une moyenne calculée sur un cycle maximum de trois semaines consécutives. Le temps de présence journalier de ces personnels, déterminé dans les limites fixées par l'article L. 212-1 du code du travail, ne doit pas excéder douze heures.

Je vous remercie pour ces marques d'affection, mais un simple merci aurait suffit Wink

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MessageSujet: Re: help!! heures sup!!   Mar 21 Oct 2008 - 6:25

Salut, OK merci là c'est tout à fait clair ! Wink
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christineOAP
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MessageSujet: Re: help!! heures sup!!   Mar 21 Oct 2008 - 8:01

KTS ,tu es une perle trés rare et j'admire surtout chez toi ta disponibilitée pour voler à notre secours à travers les textes de lois que nous avons beaucoup de mal à trouver et surtout à bien interpreter ,encore merci .

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taxi66

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MessageSujet: Re: help!! heures sup!!   Mar 21 Oct 2008 - 8:07

Tout à fait d'accord, merci KTS.
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