Bonjour,

On ne peut pas effectuer plus de 48h00 par semaine.

Seulement comment compte t'on ces 48h00 ?

Avant application du coefficient réducteur (=amplitude) ou après application du coefficient réducteur.

Je ne trouve pas de texte clair...

MErci.

pourtant l'accord cadre est on ne peut plus clair.
C'est 48H de TTE, le TTE étant le temps de mise à disposition.

ok, donc TTE =Amplitude.

Hé non, malheureusement...

Ah bon, et pourquoi non mon cher Olivier ?? au fait, comment ça va ??

Tiens juste pour toi, un petit extrait de l'annexe 2 de notre convention :

Citation:

TITRE II - Durée du travail Article 2. Définitions et limites maximales. a) Temps de travail effectif • Le temps de travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles.

Bah c'est juste que j'arrive à faire des semaines à + de 60h en amplitude. Si je suis le raisonnement, Quid des 48h maxi/semaine alors si TTE=amplitude ?

Car pour moi, TTE c'est amplitude - coeff.

TTE = amplitude X coef non ??

60 heures d'amplitude avec un coef à 80% = 48 heures de TTE.

64 heures avec un coef à 75 etc......

heu faut vous apprendre à lire ou pas ??? trouvez moi un seul texte parlant de coef dans le calcul du TTE...

Maintenant si vous faites 60h, ben c'est pas conventionnel

Bonjour,
il ne faut pas confondre TTE ( temps pendant lequel le salarie est a disposition de l'employeur, X heures par /jour avec un max de 48h /sem) et calcul du temps de travail pour la remuneration, pour lequel on prend les heures a disposition et on applique un coef.( heures a dispo X coef . Maintenant beaucoup d'employeurs font volontairement la confusion entre les deux , ce qui leurs permet de depasser les 48h et en plus il diront que c'est legal.

Bonjour à tous,

Il y a quelque chose de flou !! Si je suis fireblade et jpascal un ambulancier à 75% de coeff. ne peux pas faire d'heures sup. ?!?!

48h de tte maxi puis application du coef. : 48 fois 0.75 = 35h !!

houla Taxi66, faut changer de calculatrice

48 x 75% = 36, donc une personne avec un coef de 0,75 ne peut faire qu'une heure supp par semaine

Effectivement fireblade j'ai eu un problème de calcul mental (fin de semaine + châleur).

Cependant sur le post-it de dans " permanences et coefficient réducteur " je crois comprendre qu'il faut appliquer le coefficient sur le tte (sauf pour les permanences) afin de vérifier ces 48h ??

je te rapelle que le TTE est le temps de mise à disposition du salarié, donc les heures effectives.. Et la limite maximale est de 48h de TTE

Citation:

TITRE II - Durée du travail Article 2. Définitions et limites maximales. a) Temps de travail effectif • Le temps de travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles.

Citation:

• Limites maximales La durée de travail effectif ne peut excéder 48 heures hebdomadaires au cours d'une semaine isolée. La durée hebdomadaire moyenne de temps de travail effectif calculée par trimestre civil ne peut excéder 44 heures ni en tout état de cause 572 heures au total par trimestre (soit 13 semaines). La mise en application des dispositions du présent accord-cadre doit se faire sans mettre en oeuvre le dispositif des astreintes définies par l'article L.212-4 bis du Code du Travail quelle que soit la catégorie de personnel. (rajouté et signé le 30 juin 2000)

La moyenne étant de 44h00 par semaine, cela nous donne : 44 X 0,75 = 33h00 !

Bravo aux concepteurs de l'accord-cadre, on a même pas le droit de faire 35h00 ...

me gourre-je ?

Ya du changement....

L'avenant N°3 est passé.

La moyenne trimestrielle est maintenant de 48h00.

MAIS ile y est dit aussi : "cette limite maximale s'apprécie sans application du régime de pondération "

(article 1)