Bonjour,
tout dabord j'espere poster dans le bon endroit!!!

Voila je vous explique mon souci.
Je suis salarié d'une entreprise d'ambulance d'environ 20 personnes du coté du sud de la france.

mon patron à remarqué le mois dernier que notre ASSU été beugné (trés légèrement) bref, il nous à mis une note de service sur sa porte de bureau ou tout le monde passe tout les jours qu'il a remarqué la trace sur le véhicule et qu'il aurait aimé savoir qui en été l'auteur.

Jusqu'ici rien de plus normal, sauf que personne ne se dénonce, alors lui étant enervé nous à remis une note de service pour nous dire que si personne ne se denonce il irait jusqu'a nous supprimer à tous nos primes de qualitées de 120 euros pour le mois de Janvier, ce qu'il à réelement fait.

Ma question est toute simple pour ceux qui connaissent la loi:

a-t-il le droit de retirer une prime de qualité à toutes l'équipe?

je vous remrcie d'avance

Tarmac

A partir du moment que les délégués du personnel sont avisés et qu'il a fait une note de service pour informer le personnel, je te répondrais qu'il a le droit de dénoncer ladite prime.

Mais d'autres sur ce forum, mieux calés que moi sur le sujet, pourront confirmer ou infirmer mes dires.

Bonne soirée (et bienvenue).

Il ni a pas de délégué du personnel dans mon entreprise (et ça manque)

J'ai un collègue qui soit disant c'est renseigné et qui nous a dit que il est illégal de blamer toute une équipe sur le plan financier, mais je prefere en savoir plus, qu'on se comprenne bien, je ne suis pas anti-patron comme ceertain dans mon entreprise, mais j'aime être au courant de ce qui est légal ou pas, c'est tout de même 120 euros qui partent pour rien.

personne pour me repondre?

Tu peux retourner la question, si vous contestez que risque ton employeur ?

A mon avis rien, car ils vous a prévenu par note de service.

bonjour, je vais essayer de te repondre
qui a t'il dans la prime de qualité ? si elle est liée au respect des vehicules, de l'entretien courant, de la propreté alors on peut considérer qu'il peut estimer que les conditions n'ont pas ete reunies donc supprimer pour le mois de janvier le versement de la dite prime.
maintenant pour le futur tout va dependre du statut juridique de la prime, est elle un element du contrat de travail? (inscrite noir sur blanc dans le contrat) ou resulte t'elle d'un usage d'entreprise?(le boss verse cette prime sans formalité) ? si c'est un element du contrat il ne peut la supprimer definitivement qu'en vous faisant signer un avenant au contrat de travail, que vous pouvez refuser ou pas de signer, s'il s'agit d'un usage alors il peut le revoquer en respectant un formalisme de delai et de publicité de sa decision.
voila j'espere avoir pu t'eclairer, et je pense que la discussion avec ton boss est la meilleure solution.
bon courage

maoi je m'en fouun peu de ce qu'il peut risquer, je ne lui veut pas de mal, mon but n'étant pas de lui faire payer ou de me vanger, mais bien de savoir si il à le droit de punir toutes une équipe au niveau du salaire.

-Si il est dans son droit j'aurais une explication avec lui.

-Si il est en tors je lui demanderais ma prime de qualité

c'est tout.
Le truc c'est simplement que j'aimerais savoir.
il y'a pas un article de loi?

merci de ta réponce.

Alors, oui la prime de qualité est liée au respect des véhicules, maisntenant il faudrait que je retrouve mon contrat de travail pour vérifier si elle est un élément du contrat de travail.

En tout cas je vais évidement favoriser le dialogue, mais je trouve pas corect ce qu'il nous à fait. tout comme le fautife dans l'histoire un collègue qui ne veus pas se dénoncer, le souci c'est que tout le monde trinque pour une personne ce qui ne va pas favoriser la bonne entente entre collègue et entre salarié/patron car beaucoup se sentent ""puni"" pour rien et dans se cas la ne plus avoir de respect pour l'etat exterieur du véhicule.

eh oui tarmac c'est le risque pour ton patron , il faut lui en parler et lui dire que cette punition collective est injuste et qu'il risque beaucoup en mauvaise ambiance et pourissement des conditions de travail, d'un autre coté savaoir qui à abimé l'assu ne doit pas etre trop compliqué ce jour là y avait pas 50 personnes qui l'ont conduite non ?

le souci c'est que c'est moi même qui à découvert l'assu en revenant de 4 jours de repos d'aprés moi c'est à se moment la que l'assu a été abimé mais rien ne prouve que ce soit se week end parce que comme je le dit je n'ai pas bossé de 4 jours avant donc...

Il y a meme des collègues qui prétendent que l'ASSU fut abimé il y a de sa plusieurs semaines!!!

donc le patron est dans le flou et nous aussi

Les punitions collectives sont strictement interdites...


Amicalement
Christophe

et les sanctions pécuniaires aussi

vous étes vraiment certains??

même si le patron nous à prevenu un mois en avance?

ce n'est pas une sanction pecuniaire puisque ne concerne pas un element de la remunération obligatoire mais de la contrepartie d'une prime de non sinistre, par contre le fait d'imputer à l'ensemble du personnel pourrait ëtre sujet à caution, a voir ...

ok alors nous pouvons négocier avec le fait que retirer une prime à l'ensemble du personnel est pas légal?