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 Modulation sur 3 mois

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sandrine206



Féminin Nombre de messages : 6
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MessageSujet: Modulation sur 3 mois   18/1/2008, 00:35

Bonjour,
Alors petite question!! : mon patron nous paye les IDAJ tous les mois, mais nous module sur 3 mois (en sachant qu'on a le meme taux d'activité tout au long de l'année), donc tous les 3 mois nous avons les heures supp payées. En sachant que nous sommes a 75% car plus de 40 permanences par an.Mais voila, a t-il le droit de profiter d'un mois a 220h pour soustraire par exemple ces 18h supp au mois suivant ou j'aurais fait que 180 h????
Je ne sais pas si tout le monde aura compris car c'est un accord entreprise bien particulier, amis a t-il le droit de pratiquer cela??
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MessageSujet: Re: Modulation sur 3 mois   18/1/2008, 01:37

à ce jour, non
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KTS
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MessageSujet: Re: Modulation sur 3 mois   12/12/2008, 12:23

Bonjour sandrine,

Ce que tu décris ici est tout à fait le principe de la modulation.
Il est possible de compenser un forte activité par une plus faible.
Tu dis avor le même volume d'activité tout au long de l'année mais 220h00 sur 1 mois et 180 sur un autre, ce n'est pas la même chose.

On ne peut cependant pas moduler 2 mois qui ne sont pas sur la même période de référence (mois 3 et mois 4 par exemple, et pour une modulation trimestrielle)

J'espère t'avoir éclairé correctement.

KTS

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MessageSujet: Re: Modulation sur 3 mois   Aujourd'hui à 14:52

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